IT

Tels sont les résultats auxquels nous conduit l’analyse juridique. Nous conclurons, en terminant, par une dernière observation. |

Le mécanisme des deux espèces de contrats est au fond identique. M. Boistel (1) a démontré qu’il se résume en un abandon par le débiteur d’une partie quelconque de sa sphère de propriété, suivi d’une occupation par le créancier de la même part : seulement ces deux actes portent, tantôt sur une chose que le débiteur prend dans son patrimoine matériel (et c’est le contrat constitutif de droits réels), tantôt sur une portion d'activité qu’il consacre au service d'autrui (et c’est le contrat productif d'obligations). Cette opération à double face laisse intacte la personnalité des parties : aussi peuvent-elles être le plus souvent substituées, dans le rapport juridique, sans que l’essence en soit altérée.

(1) Cours de Philosophie du droit. T. I. p. 416, et suiv.

52 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE Il

Il en est tout autrement du mariage : les personnes mèmes des époux se trouvent engagées par leur consentement, et liées l’une à l’autre d’une manière indis soluble; ce n’est plus seulement une portion restreinte deleur activité, mais leur moi entier, corps et âme, qu'ils se promettent l’un à l’autre. Dès lors, peu importe l'aspect sous lequel on envisage leur personnalité, la nature des droits que l’on prétend créer sur elle : le contrat, dans ses deux variétés, ne serait ici qu'une aliénation personnelle, dont le moi humain formerit la matière.

Or, avec l’inviolabilité de la personne, c’est le fondement même du droit qui disparaît : Comme l’a très bien remarqué M. Boistel (1), « sur la base du devoir qui « s'impose à tout homme d'employer tous les moyens «qu'il a en sa puissance pour son perfectionnement et « celui d'autrui, s’assied le droit qui lui appartient de ne « pas être entravé dans la recherche de cette fin et dans « l'emploi des moyens qui peuvent l’y conduire ». Ce droit fondamental, source de tous les autres, s’oppose à ce que la personne puisse deveuir une matière juridique utilisable au gré d'autrui. L'infanticide, la prostitution, l'esclavage, et toutes les atteintes du paganisme aux attributs essentiels de la personnalité, furent autant de conséquences de sa violation. L'idée de contrat, appliquée au mariage, conduit logiquement aux mêmes résultats. Cette idée, d’ailleurs, serait ici contradictoire à elle-même, car elle

(1) Cours de Philosophie du droit. T. 1, p. 82.

aboutirait à faire de la personne de chaque époux un objet et un sujet à la fois de rapports juridiques. Les deux conceptions que nous avons successivement examinées se ramènent donc l’une à l’autre, et sont également inacceptables dans leurs principes communs.

1 TAKkESLÉ Érqu Das ii

un, . : ; 1 06 mec RER Ù : Qu "u ss 1e : Î Wu L se Le de dy ë * .

; 5 CLIS 70

. M à Pare À ; FA f ; “sh in Le LA PL PR un #4 *z ex féfs t nr) 0 Pme Ce x ri : — = Fr — r.

= = = . ES Met ÈS ; | nn « : Fe & . —. Û

L &, e — Re Se un, = Lt.

, DS = = + ni sh =.

: + = FA ee 2 + .

ce : RS —— . = =