V. — CONCLUSION TENDANCE DU DROIT CIVIL MODERNE

Nous ayons vu combieD, dans toutes les parties de l'Europe, chaque nation, même la France, est restée fidèle, pour le droit civil, à l'esprit de tradition. Toutefois, malgré la diversité de leurs caractères et de leurs origines, la plupart des lois civiles de l'Europe obéissent sur deux points qui tiennent à l'organisation sociale, la base de la famille et celle de la propriété, à une tendance commune et générale qu'il est nécessaire d'indiquer pour terminer cet aperçu.

Dans la famille, l'organisation romaine, fondée sur la puissance paternelle, est partout abandonnée, même par les pays de race latine qui préfèrent le système moins rigoureux des lois germaniques. Au cofitraire, dans l'organisation de la propriété, on renonce partout au système de la propriété collective des Germains et des Slaves comme à celui de la propriété divisée

espagnole. La république de Guatemala s'est aussi donné, en 1878, un code civil divisé en 2444 articles.

Le droit civil n'est pas codifié au Brésil ; il se compose de toutes les lois, règlements, ordonnances, décrets promulgués par les rois de Portugal jusqu'au 25 avril 1821 et modifiés ou complétés par des lois plus récentes.

de la féodalité, pour revenir purement et simplement à la propriété individuelle, une et absolue dudroit romain. La famille romaine des Douze Tables est une institution politique, comme la cité. Le paterfamilias, magistrat et chef suprême, absorbe tout en sa personne : les enfants nés de justes noces ou obtenus par adoption et les descendants de ces enfants, restent tous sous sa puissance jusqu'à sa mort, à moins qu'il ne consente à leur accorder le bénéfice de Témancipalion qui les fait alors sortir de la famille. Cette puissance est exercée au profit du paferfamilias, et non dans l'intérêt de ceux qui s y trouvent soumis ; les enfants n'ont pas d'individualité, leur personne se confond dans celle du paterfamilias, même s'ils ont atteint un âge avancé et s'ils occupent les plus hautes magistratures de la République. Il n'y a qu'un patrimoine, celui du paterfamilias ; tout ce que les fils acquièrent tombe dans ce patrimoine. La manus est une puissance qui produit des effets à peu près semblables au profil du mari sur sa femme ; seulement le mariage peut avoir lieu sans cette puissance qui a même fini, dans la suile, par tomber en désuétude. Hais à toutes les époques du droit romain, les femmes restent dans une situation notoirement inférieure ; elles ont, sans doute, fini par s'affranchir de la tutelle perpétuelle qui pesait sur toutes celles qui ne se trouvaient ni en puissance paternelle, ni in manu maria, mais elles n'ont jamais exercé la puissance paternelle. Malgré cette sévérité et cet égoïsme qui offraient d'ailleurs l'avantage d'assurer le respect du principe d'autorité, cette organisation de la famille n'avait, pour ainsi dire, pas changé jusqu'au commencement de notre siècle chez les peuples d'origine latine. Il suffit, pour s'en convaincre, de se reporter en Italie au code Alber-