Avant de répondre à cette grosse question, achevons
(1) George Duruy, L’Unisson, p. 131 ; et plus loin l’auteur fait dire à son personnage, qui s’avoue peu religieux, son impression sur le mariage à l'Eglise : « Il y a quelque chose de grand dans cette cérémonie : je ne m'attendais pas à en être aussi touché... Avez-vous remarqué combien ces prières sont belles ? »
(2) Journal des Goncourt, 27 juillet 1877 ; dans le t. 5, p. 333.
(3) Le Torrent, acte IT, scène VI.
d'interroger notre loi. Si elle ignore la solennité extérieure, peut-être a-t-elle le mérite des profonds enseignements? Encore moins. Hâtons-nous de dire d’ailleurs que nous n’en sommes nullement surpris, et que nous ne songeons pas davantage à le lui reprocher. La loi doit être morale ; elle ne peut être /a morale; ce n’est point son affaire. Le Code n’a donc pas de doctrine sur le mariage : c’est le néant. Du reste, queile doctrine aurait-il ? L'État dont il représente le pouvoir et les législateurs dont il incarne les idées n’ont pu s’en déterminer une. Tout leur effort s’est épuisé en une vague aspiration vers ce quelque chose de plus élevé, qu'on voulait mettre dans le mariage, qu’on n'’osait plus prendre dans la religion, qu'on ne savait où trouver: non certes que les rédacteurs du Code aient méconnu le caractère sacré du mariage; plusieurs l’ont confessé comme une indiscutable réalité; mais au lieu de s’en faire une force et un auxiliaire, ils l’ont considéré avec méfiance et l'ont repoussé de leur œuvre. Que prendre alors pour grandir le mariage? L'idée de patrie? À Dieu ne plaise que nous en contestions l'excellence : avoir des enfants et les bien élever en songeant que la patrie en aura besoin et qu'ils devront lui faire honneur, voilà certes une pensée haute et délicate, qui pourra en des âmes d'élite renforcer le sentiment des devoirs familiaux. Mais s’en suit-il qu’on puisse édifier sur cette idée une conception et une doctrine du mariage même ? Évidemment non ; et il n’y a rien en elle d’adéquat à un pareil rôle. Le rapport de Gillet au Tribunat (1) nous montre bien à cet égard ce que l’on peut en tirer :
(1) Rapport fait au Tribunat par le tribun Gillet, au nom de la section de législation, sur la loi relative au mariage; séance du 25 ventôse an XI. — Dalloz, J. G., v° Mariage.
« Ce n’est donc pas sans motifs, dit-il après avoir développé l'importance sociale de l'union conjugale, que chez les peuples civilisés, le mariage est considéré comme une institution solennelle. On aurait en effetune idée bien peu exacte de son importance et de sa dignité, si l’on ne voulait y voir qu'un pacte naturel ou une convention civile; il est encore, plus que tout cela, un engagement social et comme un traité public dont les époux sont à la fois les parties et les ministres. Ilest vrai qu'ils y stipulent pour eux-mêmes, mais ils y stipulent aussi pour la patrie, qui attend d'eux de nouveaux supports, pour leur famille, à qui ils vont ajouter une succession d’autres familles, pour la postérité, dont le bonheur dépend des générations qui la précèdent. »
La théorie n'est-elle point typique? Juste au moment où par le cours naturel des idées le caractère sacré semble prêt de rayonner au-dessus de ce contrat qui n’est pas seulement « un pacte naturel ou une convention civile », elle verse piteusement dans un « engagement social », bizarre stipulation pour autrui insoupçonnée des vieux juristes!
Ainsi donc, notre loi matrimoniale, ni en elle-même, ni dans ses prescriptions, ni dans son inspiration, n'apporte aucune contribution appréciable à cet extraordinaire rehaussement moral qu'exige le mariage. Encore un coup, il ne faut point l'en incriminer; elle n’est pas apte à une telle œuvre; elle n'y peut viser.
55. — Mais si la loi est impuissante à s'élever au-dessus des moralités sèches et matérielles d’un code et de ses sanctions judiciaires, il en résulte pour elle avec d'autant plus de force le devoir d'assurer aux hommes le bénéfice des moralités plus élevées qui peuvent provenir d’autres sources. La
religion, plus spécialement la religion chrétienne, qui est à peu près seule en cause dans notre monde civilisé, plus spécialement encore la religion catholique pour la France, est incontestablement la plus pure et la plus féconde de ces sources : c’est à l'Évangile, à la doctrine de Saint Paul, au mariage chrétien que nous devons la régénération de la famille; c’est un fait d'histoire qu’on ne peut oublier.
Or, quand la loi se trouve à la fois, et dans l'impossibilité manifeste de procurer par elle-même un bien indispensable comme le relèvement moral du mariage, et dans la possibilité de faire produire ce même bien par une autre force assurée comme la religion chrétienne, elle doit avoir la sagesse d’abord de ne point chercher à faire ce dont elle est incapable, — ensuite de ménager au mieux des intérêts de la société l’action de la puissance auxiliaire qu’elle à le bonheur de trouver à ses côtés.
L'institution du mariage civil, telle que nous l’avons, va directement contre ce double devoir.
56. — Les prétentions du mariage civil, nous les connaissons et nous en avons mesuré l’inanité. Malheureusement ces prétentions furent prises pour des réalités. Les législateurs du Code civil, malgré la sagesse qui les distingue de ceux de la Révolution, avaient hérité d’eux cet autoritarisme spécial, qui atteignit à la démence chez les Jacobins, et dont l’influence se revèle chez leurs successeurs par une foi exagérée en l’omnipotence, en l’aptitude et savoir-faire universels de l’État et de la loi. Les travaux préparatoires ne laissent aucun doute sur cet état d'esprit et sur ces illusions(1).
(1) V. supra, p. 114 ets.
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Mais — et c’est là que le mal s'aggrave — nous avons vu que ces prétentions ne demeurèrent point dans le domaine des pures théories. La force était à leur service. Elles furent donc imposées. Ce mariage civil, objet de tant de confiance et de tant d’espérances, devint le seul mariage valable, le seul existant aux yeux de la loi : la conception absolument fausse qu'on avait alors du principe de sécularisation — et qui d’ailleurs n'a fait que se renfoncer jusqu'à nos jours — fit considérer cela comme une chose toute naturelle ; il parut donc très logique, pour donner aux citoyens un état civil indépendant de leur religion, de supposer qu’ils n’en avaient aucune. C’est vraiment une singulière manière d'entendre le respect de la liberté des cultes. Au sens vrai de ces principes, on devrait faire bénéficier les différents cultes d’une commune faveur : au lieu de cela, on les frappe d’un commun ostracisme. Les catholiques n’ont cessé de protester contre une aussi déplorable anomalie ; les protestants eux-mêmes ont parfois compris que leur intérêt était d’y faire échec ().
(1) Nous faisons allusion à ce qui se passa en Prusse au moment de la Révolution de 1848, « Le mariage civil obligatoire avait été introduit dans la Constitution prussienne (art. 16) comme résultat des droits fondamentaux (décrétés par l’Assemblée nationale allemande) de Francfort ; mais les résistances qu’il a rencontrées, même parmi les protestants, ont empêché sa mise en pratique ». (Droit canon, du D' Vering, trad. Belet, Genève 1881, t. 2, p. 637). Et Bismarck fut alors un des plus énergiques opposants : «Je pense, disait-il à la Chambre prussienne (15 novembre 1849) que vous rendez illusoire l’article 11 (de la Constitution) qui assure l’entière liberté des confessions religieuses, quand vous assujettissez les fidèles des Eglises chrétiennes, et nommément de l'Eglise évangélique, à se plier aux exigences de vos dogmes constitutionnels, avant de les autoriser à recevoir la bénédiction de l'Église, qui seule à nos yeux confère au mariage sa validité... Je ne perse pas que le rôle du législateur puisse être d'ignorer ce que le peuple tient pour sacré. »
(Cité d’après M. Gairal, dans la Revue catholique des Institutions et du droit t. 4, p. 139).
C'était déjà fort grave, La loi dénonçait comme une nonvaleur ce mariage religieux, où dix-huit siècles de générations catholiques avaient puisé les plus salutaires principes de l'union conjugale, où celle-ci avait trouvé la constante affirmation de sa sainteté et de son indissolubilité. Tout cela n’est donc plus rien? Nous savons bien que les législateurs protesièrent, encore que vaguement, de leur respect pour le mariage religieux; mais de ces protestations le Code n’a pas recueilli le plus léger écho. La loi qui est demeurée, cette loi que le Premier Consul nous propose pour « régulatrice », qui réclame de nous toute notre confiance et tout notre respect, cette loi là proclame le néant officiel du mariage religieux.
Cependant, malgré la violence du coup porté, peut-être (1) la foi traditionnelle et la coutume invétérée eussent-elles réussi à y résister et à triompher de l’athéisme légal, si au privilège de la légitimité exclusive, écrit dans le Code civil, la loi de germinal an X et le Code pénal n'étaient venus ajouter celui de l’antériorité.
Il est facile de comprendre tout le mal que cette antériorité exigée et les conditions vexatoires qui l’accompagnent ont fait à la conception religieuse. Dès lors qu'on impose aux futurs cette idée qu’ils ne pourront se marier à l’Église, que le prètre lui-même se refusera à les recevoir, s'ils n’ont point comparu d'abord à la mairie pour la cérémonie civile, il est fatal que cette dernière, congrûment d’ailleurs intitulée mariage, prenne dans leur esprit la place la plus impor-
(1) Certains le pensent ; pour nous, c'est extrémement douteux : et nous croyons que le mariage civil obligatoire à peine de nullité officielle, même sans l’aggravation de l’antériorité, doit aboutir plus ou moins lentement, mais infailliblement à la déchristianisation et à la démoralisation du mariage, V. infra, n° 69.
tante : si elle n’a pas eu lieu, rien n’est fait, rien ne peut se faire; si au contraire elle a eu lieu, la loi les proclame mari et femme et n’exige plus rien d’eux : ils sont mariés! Les premières générations qui contractèrent dans ces conditions ont bien pu ne pas prendre au sérieux cette cérémonie, qui peut êtrele mariage aux yeux de la loi, mais qui nel'est pas pour les consciences chrétiennes. Mais avec le temps, àforce d'appeler cela le « mariage » civil, à force de s'y soumettre, les esprits les plus religieux en sont venus à lui attacher une valeur qu'ils ne lui auraient certainement pas reconnue il y a cent ou même cinquante ans. Le peuple surtout à subi cette évolution d'estime vers le mariage civil. Il est simpliste; or ilentend deux autorités, l'Église et l'État, lui dire l’une et l’autre : mon mariage est seul le vrai mariage; je ne reconnais que lui; vous n'êtes pas mariés si vous ne l’êtes point par moi; — et il conclut de cet enseignement contradictoire, que pour être bien mariés il faut se marier deux fois. Eh bien, nous l’affirmons, une telle conception est un désordre pour l'intelligence humaine, elle ne peut y demeurer. De ses éléments opposés, l’un tuera l’autre. La lutte sera longue ; cependant nous en voyons déjà les premiers effets. Elle met en présence deux forces puissantes : d'un côté une tradition séculaire qui se recommande de l'autorité divine; de l’autre, la loi que notre civilisation aime à considérer comme la plus respectable expression’ de l’autorité humaine. Mais à ces deux autorités répondent des sanctions très différentes, surtout très différemment appréciées de notre nature : la première frappe spirituellement, la seconde frappe matériellement. Qu'est-ce à dire, sinon que, humainement, la loi a cause gagnée ?