‹ Le mariage en droit canoniqueChapitre 62 sur 224 · C. XI et suiv., spécialement xiv et xv. C. XXVII, qu · texte numérisé non relu

C. XI et suiv., spécialement xiv et xv. C. XXVII, qu

6. Ep. XCIX (p. 192) : « His igitur auctorilatibus manifestum est, qxnhpost' quam per desponsalionis fœdus inter duas personas ex majori parle fuerit con~ jugium ex utrorumque voluntate compactum non potest alterius frater uxorem fratris ducere, nec soror sororis marito nubere. » — Ep. CCXLVI^ p. 435 : « Unus maritus duas sorores non posset habere in conjugium, sicut nec una mulier cum duobus fratribus legitimum posset inire matrimonium... Quod si objicitis non fuisse conjugium, ubi constat non subsecutum fuisse carnale commercium, ex auctoritati Patrum respondeo, quia conjugium ex eo insolubile est, ex quo pactum conjugale firmatum* »

le même point de vue que celui nuque! s'é lait placé Hincnoar : de part et d'autre, ou 8'atlache seulement à l'idée d'alliance; mais Tun ne la fait dériver que du mariage consommé, l'autre la fait produire par toute desponsatio. Cependant, dans Yves de Chartres paraît aussi une autre idée, celle qui devait triompher et d'après laquelle l'empéchemeut se justifierait non par l'alliance qui résulterait déj^ des fiançailles, mais par les dangers et les inconvénients pratiques qu'entraînerait la solution contraire*. Pierre Lombard, fidèle à l'idée ancienne et logique dans son système, attacha l'empêchement aux sponsalia de prœsefUi seules et non aux sponsalia de futuro *. Pour Gratien, au contraire, cet empêchement était un efi'et du ma/n> monium initiatum et dérivait par conséquent des fiançailles aussi bien que du mariage consenti; et c'est la doctrine qui l'emporla^. Mais, en même temps, la conception de l'alliance s*étant déGnitivcment rélrécie et fixée^ on distingua nettement de l'empêchement résultant de XaffinUas^ celui fondé sur la, publica honestas, et l'on expliqua ce dernier uniquement par des considérations de morale et d'intérêt public *.

1. Ep, ÇCXLVI (p. 436) : « Ut enim esset honestum connubium et thoras immaculatus, diligentissime prœcayeruDt patres nostri ut desponsata fratri alteri fratri non nuberet, vel confœderatus uni sorori alteram uon duceret : quia per hauc licentiam, falleute diabolo, possent multa iahonesta et incestuosa provenire coujugia, quse cessant, servata prohibitione légitima.»

2. Sentent., IV, D. XXVil, Ki « Aliquando eDim sponsas vocant,quœ talem habuerunt despousatioDem, ubi fuit pactio conjugalis de preesenti, et illce vers coDjuges suDt. Unde Gregorius : Si quis uxorem desponsaverit vel suboruaverit quanquam postmodum prœveDiente die mortis ejus nequiverit eam ducere ia nxorem, tamennulli de consanguinitate ejus licet acoipere eam in coDJugio, etc.. »

3. Panormit», sur c. vui, X, De spons., IV, 1 : « Ex his nota quod tam ex spousalibus de futuro quaui ex matrimunio de prsescnti oritur publica bonestas inter sponsam seu maritatam et consanguineos sponsi seu mariti; superveniente vero inter eos carnis copula, oritur aliud yinculum affinitatis, unde omnes consanguinei sunt affines uxoris, et durant bœc vincula etiam post mortem alterius. »

4. Panormit., sur c. ii, X, Despons. IV, 1,: » Scias quod hoc impedimentnm non causatur ex consanguinitate nec exafûnilate, quia ante consummationem matrimonii sive carnis commixtionem non est orta afûnitas, seil oritur ex consensu prxtito in pponf*nIihns et fuit inductam hoc impcdimeutum ab

14f8 LE CONTRAT DE FIANÇAILLES

Restait à déterminer la portée de rempêchement. Les textes sur lesquels il s'appuyait principalement le présentaient, dans leur expression compréhensive, comme illimité; c'étaient tous les parents en général d'un fiancé qu'ils défendaient à Tautre fiancé d'épouser. Mais les entendre ainsi eût été absurde ; c'eût été donner à la publica honestds une portée plus grande qu'à l'alliance et à la parenté ; on restreignit cela aux degrés où le mariage était prohibé entre parents ^ Mais une autre difficulté plus grave se présenta.

Les fiançailles, auxquelles l'empêchement était principalement rattaché, n'étaient pas, comme le mariage^ complètement indissolubles: elles pouvaient, au contraire, on le verra bientôt, se dissoudre pour un assez grand nombre de motifs. Fallait-il décider alors que, la cause, c'est-à-dire les sponsalia^ disparaissant, VQ^Qi^o'^si-k-Aiv^Vimpedimentumpublicm honestatis^ allait aussi disparaître? On décida que non, et cela était assez logique, car les dangers qu'on voulait éviter auraient pu reparaître. On poussa plus loin encore la sévérité, cette fois contrairement aux règles de la logique. On décida que, pourvu que lés fiançailles eussent été non conditionnelles, alors même qu'elles auraient été nulles en droit dès l'origine, pour un motif autre que le défaut d'âge ou de consentement^ elles n'en anraient pas moins produit, d'une façon définitive, Vimpedimentum publicae honestatis^ , Cette doctrine rigoureuse ne s'établit pointd'ailleurs dans l'Église sans résistance; saint Thomas d'Aquin professait une opinion opposée •. Mais, cependant,

Ecclesia propter honestaiem, dumtaxat, quia quaodoque oriebantur graves inimicitiœ inter consanguineos, cum uni desponsatam alius consauguineorum qusrebat ducere in uxorem, et appellavit Ecclesia illud impedimentum publica honestas quia non poterat dari congruentius nomen, cum non posset attribui alicui ex cognationibus, scilicet legali, vel spirituali, vel carnali;nam triplex est cognatio. Istud ergo impedimentum est de per se ex sola houestate ab Ecclesia iodnctum. »

l.Panormit., sur c. viii, X, IV, 1 : « Die quod non; nam si vinculum consanguinitatis et afûnitatis non extenditur hodie ultra quartum gradum respectu prohibitionis matrimonii, multo fortius nec istud impedimentum publics honestatis. » Cf. Hostiensis, SummUf p. 343.

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