Mémoires dé Thibaudeau

d'achever la leur. Celle des filles est déplorablement tronquée par la précipitation qu'on apporte à les marier. La vanité est la cause du mal. Une fille qui est encore demoiselle à vingt ans se croit perdue et se considère comme une vieille fille. En réalité elle commence seulement à être apte au mariage.

Cet inconvénient n'est pas le seul. Mariée trop jeune, la femme n'est qu'une enfant pour son mari; ils ne se comprennent pas ; entre eux la fusion ne se fait point. De là tant de mauvais ménages. Or le devoir du législateur est de ne rien négliger pour les rendre heureux. Ce devoir lui est encore plus strictement imposé quand il n'admet pas le divorce. Le choix devant être irrévocable, il importe alors absolument qu'il soit bon.

Pour toutes ces excellentes raisons on peut donc soutenir qu'il serait fort utile de reculer l'époque de la nubilité légale. Mais est-ce possible? Après de longues hésitations, nous ne le pensons pas. La société ne doit pas interdire, avons-nous dit, ce qui dans des cas donnés peut être légitime; elle ne peut proscrire que ce qui est mauvais d'une façon absolue et sans exception. Or n'est-il pas des circonstances où un mariage prématuré est commandé par la sagesse même? Une orpheline sans famille, par exemple, n'a-t-elle pas raison de se marier aussitôt qu'elle trouve une affection et un appui? Nous avons dit que cette question était relative et dépendait d.u climat : n'est-il pas à craindre qu'une nouvelle exigence de la loi ne soit trop pesante pour nos provinces du Midi, pour nos colonies, où les femmes sont plus précoces? Enfin ne

faut-il pas éviter de fournir dans les rigueurs de la loi une excuse à la passion? N'est-il pas à redouter que la débauche ou le concubinage ne s'empare des années que la loi enlèverait au mariage? Une autre considération encore plus décisive, c'est qu'on se marie en général assez tard. Les unions hâtives ne sont en somme que des exceptions : c'est aux familles à y mettre obstacle.

De même, s'il est permis de regretter les mariages disproportionnés, il n'est guère possible de les proscrire. Passé quel âge la loi déclarerait-elle qu'il y a disproportion? Y a-t-il là un élément qu'elle puisse apprécier? Et la passion ne jouit-elle pas du beau privilège de rapprocher les âges? L'extrême vieillesse ne peut pas non plus rendre incapable de contracter mariage. Une législation spiritualiste ne doit pas voir seulement dans l'union des sexes l'intérêt de la génération, et s'il plaît à deux vieillards de s'associer pour finir leurs jours ensemble, la loi ne doit point s'y opposer. Elle ne doit pas non plus empêcher les mariages in extremis. L'ancien régime avait eu tort de les condamner. Ils peuvent être ou le moyen de réparer une faute par la légitimation, ou la proclamation touchante d'une pensée d'immortalité dans l'amour. Sur tous ces points le Code est irréprochable.

Voyons comment il s'est expliqué sur la parenté. En ligne directe le mariage est prohibé entre tous les ascendants et descendants légitimes ou naturels, et les alliés dans la même ligne (art. 161).

Il n'était pas possible de permettre le mariage entre ascendants et descendants. Il ferait horreur. Les lois

ut CHAPITRE IX.

de tous les peuples ont repoussé l'inceste comme la plus grande de toutes les profanations. Il y a incompatibilité entre l'amour paternel, maternel ou filial et l'amour sensuel. On ne peut les réunir sans une perturbation de toutes les lois de la nature, de toutes les tendances instinctives du sentiment, sans un renversement de toutes les relations, de toute la hiérarchie de la famille. A un degré moindre, mais encore très vif, le mariage ne peut être permis entre frères et sœurs. L'amitié fraternelle est un sentiment chaste, paisible; l'amour, au contraire, est une passion ardente, ivre d'inconnu; elle ne peut se satisfaire qu'en dehors de la famille. Ces empêchements sont pour ainsi dire primordiaux, établis par la nature même.

Quand la parenté s'éloigne, les difficultés commencent.

Notre Code proscrit le mariage entre oncle et nièce, neveu et tante, beaux-frères et belles-sœurs. Pour l'oncle et la tante cependant, il réserve au gouvernement le droit d'accorder des dispenses. Pour les alliés au deuxième degré, la prohibition fut d'abord absolue; elle fut votée après une très vive discussion du conseil d'État, m Dans un pays où le divorce est admis, disait Cambacérès, on doit craindre que la possibilité de rompre le mariage existant, jointe à la faculté de s'épouser, ne porte les beaux-frères et les belles-sœurs au concubinage et ne trouble l'intérieur des familles. » Après l'abolition du divorce, cette crainte avait perdu de son importance. Aussi la loi du 16 avril 1832 vintelle permettre au souverain de lever cette prohibition pour des causes graves.

LES CONDITIONS DU MARIAGE. ii3

Sur ces deux points, deux questions se posent : La loi a-t-elle bien fait d'établir une prohibition? A-t-elIe bien fait de permettre au gouvernement d'en donner mainlevé ?

Pour justifier la prohibition, on peut dire qu'il importe de multiplier les alliances entre les familles, et surtout de prévenir la corruption des mœurs domestiques, corruption rendue facile par Tintimité des communications et qu'encouragerait l'espoir d'une réparation. Cette raison est vague et peu concluante. Il faut être sobre de prohibitions et n'en établir que pour faire respecter un principe vraiment essentiel. Est-ce bien le cas? Sans doute il est bon que les mariages ne se fassent pas dans un cercle restreint; il est bon que rien n'encourage le relâchement de la pureté intime de la famille. Mais y a-t-il là des motifs suffisants pour entraver des passions parfaitement avouables? La raison mise ici en avant est si peu décisive, qu'elle n'empêche pas le mariage entre cousins germains et pourtant elle s'y applique avec la même force. Si donc il n'y avait que cette raison, je crois qu'il faudrait passer outre. Mais, au moins en ce qui touche l'oncle et la tante, il y en a d'autres.

L'oncle et la tante participent de la majesté paternelle; sunt loco parentuniy comme disait le droit romain. Il en résulte une incompatibilité de sjentiments. Il est choquant surtout qu'une tante soit placée sous l'autorité d'un mari qui, en qualité de neveu, lui doit le respect. De plus on est ici bien rapproché de la souche commune : il n'y a qu'un degré de plus qu'entre le frère et la sœur. Si l'on veut me permettre de faire

Ui . CHAPITRE IX.

intervenir l'instinct qui a ici un certain droit d'intervention, je dirai que ces sortes de mariages donnent une sensation d'inceste et étonnent la nature. Cette proximité de liens a encore, au point de vue physiologique, l'inconvénient de donner prise à toutes les objections des mariages consanguins. Ajoutez enfin que ces sortes d'unions sont presque nécessairement très disproportionnées comme âge. J'inclinerais donc à admettre en ce cas la prohibition, si la multiplication de ce genre d'unions donnait de l'intérêt à une modification. Il en est autrement pour ce qui est des beauxfrères et belles-sœurs. Je ne vois guère subsister que la première considération que j'ai déjà écartée. On peut douter que la prohibition ait la vertu d'empêcher une passion ou de la refréner, une fois qu'elle est née. Il est certain, au contraire, que sous prétexte d'empêcher des projets coupables, nés pendant qu'existait le lien d'affinité, on risque d'entraver des projets honnêtes, survenus après la dissolution du premier mariage.

Si un homme n'est pas assez fort pour demeurer fidèle à la mémoire de sa première femme, il vaut mieux qu'il cherche dans la même famille une continuation de l'amour perdu. Le culte du souvenir lui étant commun avec sa seconde femme, il lui est permis de le conserver, ce qui est à peu près impossible dans un second mariage ordinaire. Ces unions favorisent souvent des arrangements de famille très respectables, et comme, en définitive, aucune consanguinité n'unit les aUiés, il y a moins de raisons qu'ailleurs de prohiber l'union.

LES CONDITIONS DU HARIAGE. Si5

Reste à examiner la théorie des dispenses. Elle devient sans intérêt pour les beaux-frères et bellessœurs, puisque nous admettrions en ce cas une liberté absolue. Mais la question peut toujours se poser pour la prohibition entre oncle et nièce, tante et neveu. Elle se pose aussi relativement à Tâge exigé, dont nous avons déjà parlé.

Le système des dispenses nous vient de TÉglise qui Ta organisé avec la casuistique la plus ingénieuse. Il y a à Rome deux tribunaux chargés d'accorder les dispenses : la Daterie et la Pénitencerie. La Daterie est faite pour le for extérieur : elle dispense des empêchements qui sont publics ou dont la preuve n'entraine ni scandale, ni diffamation. La Pénitencerie est un tribunal pour le for intérieur : elle respecte l'incognito de la supplique; elle est chargée de dispenser des empêchements occultes.

Pour justifier l'admission des dispenses dans le droit civil, on peut dire que les événements humains sont trop complexes, trop variés, pour qu'on les ramène toujours à une règle commune. De par la nature des choses un certain arbitraire légitime, qui n'a rien à voir avec le caprice ou la faveur, réclame sa place dans l'administration de la justice. Ainsi le veut l'appréciation analytique de chaque cas individuel ; ainsi se justifie le droit de grâce qui, bien dispensé, n'est qu'une remise de peine accordée au repentir. Il peut être utile de laisser subsister la prohibition comme règle générale, fermant l'espoir à la réparation et, par suite, refrénant le désir. Le principe subsiste comme obstacle contre la passion ; mais, là où le danger n'est

pas à craindre, le principe s'efîace. « Le gouvernement, a dit PortaliSjdoit avoir une certaine latitude. Ce pouvoir ne lui serait pas nécessaire, si les lois pouvaient statuer matériellement sur tous les cas ; mais, comme jamais la loi ne pourra se plier à toutes les circonstances, il faut bien une main qui l'assouplisse. On a vu des pays bien gouvernés par des hommes sans Tintervention des lois ; on n'en a jamais vu régis par les lois sans le concours des hommes. »

Ces motifs sont très sérieux. Néanmoins je ne pense pas que le législateur qui édicté une prohibition puisse permettre au pouvoir exécutif de relever les citoyens de l'observation de la loi. Le Code ne doit intervenir que lorsqu'il s'agit d'empêcher la violation d'un grand principe essentiel à la conservation de la société, d'empêcher, en un mot, un scandale. Dans tous les cas où une dispense peut être accordée, il n'y a pas scandale, il n'y a pas violation de loi essentielle ; car, sinon, la dispense ne se comprendrait plus. Du moment que la dispense ne révolte personne, la prohibition ne se justifie plus. Elle ne se conçoit que si elle est une règle d'ordre public ; or elle n'est pas^ une règle d'ordre public, s'il peut être quelquefois licite de l'enfreindre. Les motifs qui autorisent à en dispenser dans des cas particuliers ordonnent de la détruire en général. Du moment qu'une chose peut être parfois permise, elle doit l'être toujours.

Toute cette organisation des dispenses s'explique très bien de la part d'une puissance qui règne sur les consciences, et qui revendique le pouvoir de lier et de délier. Mais qu'on y prenne garde, cette prétention est

inadmissible de la part de l'État. < La loi, disait M. Crétet au conseil d'État, doit défendre absolument ce qui est nuisible, et abandonner l'usage de ce qui ne Test pas à la discrétion des particuliers. »

La restriction d'un droit naturel est une mesure d'exception qui doit être justifiée par des motifs majeurs et absolus. Du moment qu'il y a du plus et du moins, du moment que la question devient relative et douteuse, le doute doit être interprété dans le sens de la liberté. On ne peut remettre entre les mains de l'État, représenté en fait par un commis ou un substitut, la facilité discrétionnaire d'apprécier suivant sa fantaisie chaque espèce qui lui sera soumise et de statuer par inattention ou par caprice. Toutes les suppositions sont permises, quand il s'agit de décisions prononcées sans contrôle en vertu d'un pouvoir arbitraire. Il n'y a aucun argument à tirer de la justice et du droit de grâce. La culpabilité comporte des degrés; le jugement n'en est possible que par une appréciation morale des circonstances. Au contraire, il faut des motifs d'une valeur absolue pour priver un homme d'un droit.

Une objection pourtant me semble spécieuse : c'est celle-ci. Les dispenses une fois abolies, il faudra que les jeunes gens qui auront commis une faute attendent l'âge légal pour la réparer, et cette attente aura l'inconvénient de prolonger le concubinage et peut-être d'empêcher la réparation. Je reconnais que l'inconvénient pourra se produire ; mais il est inséparable de toutes les règles absolues, et il est suffisamment compensé par l'avantage d'imposer par la* fixité de la règle

plus de circonspection. D'ailleurs l'âge du mariage, restant fixé à quinze et à dix-huit ans, est assez prématuré pour que les inconvénients ne puissent être que très exceptionnels.

L'Église prohibe le mariage en ligne collatérale jusqu'au quatrième degré de parenté ou d'affinité. Le mode de computation canonique étant unilatéral, le quatrième degré canonique peut représenter le huitième degré civil . Le Code n'a pas reproduit cet empêchement ; il n'a établi aucune prohibition même entre cousins germains. A-t-il eu tort? L'influence des mariages consanguins sur la santé des enfants n'a pas été assez nettement constatée, pour qu'on puisse en faire la base d'une objection péremptoire contre l'omission de la loi. Plusieurs médecins, entre autres M. le docteur Boudin, croient que ces mariages produisent la surdi-mutité ; d'autres y voient une cause d'albinisme, de rachitisme, de paralysie, d'idiotisme, de scrofules. Presque tous sont d'accord pour les blâmer. Néanmoins, dans un autre camp, on soutient que « le propre des unions consanguines est d'exalter l'hérédité, celle des bonnes qualités comme des vices organiques », et l'on conclut qu'elles sont bonnes ou mauvaises, suivant que les conjoints sont exempts ou affectés par eux-mêmes ou par leurs ancêtres de vices héréditaires. En présence de ces divergences, le parti le plus sûr pour le législateur est l'abstention. La question fût-elle résolue contre les mariages consanguins, le Code ne devrait pas, ce me semble, intervenir pour les prohiber. Les questions de convenances physiologiques sont exclusivement de la compétence individuelle;

l'État n'a pas qualité pour les résoudre. Si on laissait faire les médecins, si on mettait la loi au service de leurs théories, ils hérisseraient notre Code de prohibitions hygiéniques, et la loi civile ne se serait émancipée de la tutelle du clergé que pour tomber sous le joug de la Faculté. Qu'on juge de leurs prétentions. « Il est bien certain, dit M. Debay ', que s'il sortait une loi qui proscrivît absolument les mariages disproportionnés, ainsi que les mariages d'individus atteints de maladies ou d'infirmités héréditaires, ce serait un grand pas de fait vers le perfectionnement de l'espèce humaine. Nous savons qu'une loi semblable rencontrerait de nombreuses résistances; on objecterait que c'est porter atteinte à la liberté individuelle. Mais cette objection toute spécieuse tombe d'elle-même, lorsqu'il s'agit de sacrifier l'intérêt d'un petit nombre d'individus à l'intérêt de la société, de la race entière, et nous sommes convaincu qu'avant le laps d'un siècle on en reconnaîtrait les heureux résultats. » M. Michel Lévy, dans son Traité d'hygiène publique et privée ^ est du même avis : « Les mariages, au point de vue physique, dit-il, devraient être combinés de manière à neutraliser par l'opposition des constitutions, des tempéraments et des idiosyncrasies les éléments d'hérédité morbide que l'on peut craindre dans les deux époux. Il faudrait défendre l'union de deux lymphatiques, de deux sujets éminemment nerveux. Malheureusement les médecins restent étrangers à la confection des lois, et rien n'est stipulé dans nos Codes en faveur de l'amélioration