LE MARQUIS DE MIRABEAU ET L'ÉCOLE PHYSIOCRATIQUE

institutions humaines ; vous vous êtes irrité contre ce monceau de prestiges, sous l'empire duquel, en effet, tout est.... S'il est vrai que d'autres aient trouvé le nœud de la chose, ce n'est pas une âme comme la vôtre qui enviera à Colomb d'avoir découvert le Nouveau-Monde (1). »

Peine perdue ! Rousseau n'en devait pas moins rester insensible à tous les appels de Mirabeau^ et un refroidissement devait bientôt se produire d'ailleurs dans leurs relations, si bien que Ton voit toute correspondance cesser entre eux. Cette tentative n'en demeure pas moins un témoignage intéressant du prosélytisme du marquis de Mirabeau et de son ardeur à répandre autour de lui la conviction dont il était pénétré .

Mais en même temps la physiocratie recrutait des adhérents parmi les souverains étrangers, et le marquis de Mirabeau servait d'intermédiaire entre l'école et les princes physiocrates. Le grand-duc de Toscane, Léopold, le faisait consulter par ses ministres, et essayait d'introduire dans ses Etats la législation économique ; et le Marquis reconnaissant lui dédiait ses Economz^t/^^ en lui disant: « Je désirais un prince pasteur, et je l'ai trouvé (2) ».

Le Marquis avait en outre des rapports avec le roi de

(1) Lettre du 30 juillet 1767. V. Recueil déjà cité de M. Streckeisen-Moultou, t. II, p. 368-69.

(2) Et il ajoutait : « Je mets sous la protection de votre Altesse royale une instruction populaire, dont elle a peut-être aperçu déjà la nécessité. . Que la nation^à qui vous fûtes accordé comme le précieux gage de la bonté divine, vous doive son instruction, Monseigneur. Ce nouveau bienfait fera mieux sentir à vos peuples le prix de vos autres bienfaits. »

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Suède, Gustave 111, sous les auspices duquel laphysiocratie avait fait de rapides progrès en Suède, ainsi qu'en témoigne ce passage d'une des lettres du Marquis au Margrave de Bade : c M. le comte de Scheflfer... me marque que Tinstruction devient générale en Suède, que les principes y sont connus et même reçus communément parmi les gens instruits ; qu'il ne s'agit plus que d'en étendre le nombre et d'étendre l'instruction universelle, et qu'il se flatte que le roi pourra porter dans peu les véritables coups sur les lois établies, sur les principes erronés de l'ancienne politique (1). » Le roi de Suède appréciait vivement, paraît-il, le marquis de Mirabeau, car, dès sa création de l'ordre de Wasa, il envoya au Marquis une des premières croix de commandeur avec une lettre, dont les termes très élogieux (2) montrent à quel point de notoriété le marquis de Mirabeau était parvenu à ce moment-là.

Mais les plus intéressantes de ces relations avec les têtes couronnées furent celles que le Marquis noua avec le digne Margrave de Bade, Charles-Frédéric, qui ne se contenta pas de pratiquer pour son compte la physiocra-

(1) Lettre du 10 janvier 1775, Recueil de Knies, t. I, p. 86.

(2) Les Toici, à titre de document: « M. le marquis de Mirabeau, le titre,que Thumanité entière vous a conféré il y a longtemps, est bien au-dessus de ce que les rois peuvent faire pour votre gloire. J'ai cependant été jaloux de payer,du moins,une part du tribut que toutes les nations vous doivent. J'ai pensé d'ailleurs qu'une institution faite pour honorer Tagriculture serait défectueuse, sans le nom de celui qui a appris aux souverains à en connaître toute l'importance. Depuis ce moment Je me crois autorisé plus que jamais à vous demander la continuation des leçons utiles, auxquelles vous avez voué vos travaux et vos rares connaissances ; de mon côté, je me crois engagé plus que jamais à en profiter. Sur ce, je prie Dieu, M. le Marquis^ qu'il vous ait en sa sainte et digne garde. Gustave, «8 août 4772. »>

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tie, mais voulut encore imposer à ses sujets une des revendications essentielles de Técole, l'impôt unique sur le produit des terres. Le marquis de Mirabeau échangea à ce sujet toute une correspondance avec le Margrave, qui est restée pendant longtemps enfouie dans les archives du royaume de Bade, et qui a été récemment publiée en 1892 par les soins de M. Knies, d'après les travaux de la commission historique du royaume de Bade. Elle roule presque tout entière sur deux points, la question de l'impôt unique, et le développement de l'instruction dans le margraviat de Bade. C'est cette correspondance, très intéressante et restée inconnue jusqu'ici, qui nous servira à rendre compte brièvement des rapports fort curieux du marquis de Mirabeau et du Margrave de Bade (1).

Ce digne prince, qui avait toujours eu des tendances réformatrices et un goût naturel pour le « système », s'était rallié de bonne heure à la physiocratie, dont l'idéal philanthropique l'avait séduit. Il se crut tenu en conscience de faire participer ses peuples au bonheur universel que promettait la science nouvelle, et songea 1res sérieusement,à partir de i769,à les doter de Timpôt sur le produit net des terres, qui devait amener petit à petit l'application intégrale du système.

Une difficulté se présentait cependant : les principes physiocratiques reposaient sur l'hypothèse de l'affermage général des terres, et la division de la propriété (2) avec

(1) V. sur ce point: Garçon, Cfn prince allemand physiocrale. Revue du droit public et de la science politique, 1895, t. II. Le Margrave de Bade avait fait de sa petite cour de Garlsruhe un centre littéraire très brillant, où les idées novatrices étaient bien accueillies, il 8*occupait lui-môme des plus utiles réformes sociales, et réalisa en 1767 labolition de la torture et en 1783 celle du servage.

(2) Dans sa première lettre, le Margrave demandait à ce sujet à

oxploitation directe était poussée à rextrôme dans lemargriiviat de Bade. Comment dès lors connaître et apprécier lo produit net?

Le Margrave, qui ne trouvait pas de solution à la question dans ses connaissances physiocratiques, crut ne pouvoir mioux faire, pour la résoudre, que de s'adresser au niïiniiiis de Mirabeau, alors un des grands pontifes de la ptiysiorratie. Comme le remarque à ce sujet M. Garçon (1), il avait bien mal choisi son économiste consultant : le Marquis, esprit théorique et spéculatif par excellence, était incapable de lui donner la solution de la difficulté, et dans toutes ses lettres'on le voit tourner autour de la question, sans jamais oser l'aborder de front et surtout sans apercevoir le moyen de la résoudre.

Dans sa première lettre, datée du 4 octobre 1769, il se contentait de renvoyer le Margrave à sa Théorie de f Impôt j qui no dut pas lui apprendre grand'chose, car elle partait pn^ci sèment de^rhypothèse oti toutes les terres étaient affermées. Aussi voit-on le Margrave insister et presser Mirabeau de lui donner une réponse plus précise.

Pt'ine perdue : le Marquis se retranche derrière son éloigncment, la difficulté de prononcer sur un pays, dont on ne connait ni les mœurs, ni les usages. En revanche,

Miraheau s'il ne trouvait pas opportun de faire une loi qui restreif ïiît cette division extrême de la propriété, en permettant d'attribuer la propriété des terres à un seul héritier, quelque chose comme le régime connu actuellement en Allemagne sous le nom de '< Hœrerecht ». A cela Mirabeau, que cette proposition avait choqué dans ses idées théoriques, répond très nettement qu'une telle loi serait attentatoire à la propriété : « Je vous respecte donc, dit-il au Margrave, au point d'oser vous dire que vous n'avez pas le droit de Taire une telle loi ». Rnies, 1. 1, p. 8.

(Il Dans l'article déjà cité, Revue du droit public^ 1895, t. lï, p. 107.

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il déclare au Margrave qu'il est de son devoir de supprimer immédiatement toutes les impositions indirectes, et il profite de Toccasion pour faire un rappel des principes physiocratiques, dont le Margrave, tout aussi instruit que lui, n'avait vraisemblablement nul besoin. En fin de compte il daigne, en terminant sa lettre, indiquer au Margrave une façon empirique d'établir l'impôt direct sur les terres, en les taxant au 10% au 20®, ou au 30*^ du produit totale suivant leur qualité.

Le procédé n'avait rien de commun, on le voit, avec la forme d'imposition défendue dans la Théorie de f Impôt : il était même contraire à toutes les idées physiocratiques,car il faisait porter Timpôt sur le produit brut.Mirabeau le reconnaitlui-mêtne,mais il déclare que, si la forme d'imposition établie au moyen des baux est possible dans un grand État,oti la plupart des terres sont affermées, elle ne lui parait pas applicable dans un Etat, comme le margraviat de Bade, où les petits-domaines sont en majorité : « La forme que je propose, ajoute-t-il,n'a enapparence rien de commun avec nos spéculations sur le produit net, mais je la crois plus praticable et plus usuelle que ne le serait celle de prendre Timpôt d'après l'estimation du capital des terres, désigné par les ventes des terres voisines, qui serait néanmoins la méthode en apparence la plus approchante des mesures du produit net » (1). C'était assez dire que, lorsqu'il s'agissait de passer à l'application, le Marquis reconnaissait lui-même la forme chimérique de ses spéculations.

Néanmoins le Margrave ne se découragea pas pour cela : il fit procéder par son homme de confiance Schlettwcin à

(1) Lettre du 31 mars 1770, Recueil de Knies, t. I, p. 34.

des calculs très compliqués, pour apprécier approximativement le produit net des terres ; et de 1770 à 1772, il introduisit le régime de l'impôt unique à titre d'essai dans trois villages du margraviat, Dietlingen, Bahlingen et Theningen.

La réforme fut d'abord accueillie avec beaucoup d'enthousiasme, car les habitants y avaient vu surtout la suppression de tous les autres impôts ; mais il fallut bientôt décompter. La suppression des impôts indirects avait entraîné, paraît-il, rétablissement d'innombrables débits de boissons, qui amenèrent eux-mêmes de rapides progrès de la criminalité, résultat imprévu du règne de 1' « ordre naturel ». En outre, le nouvel impôt foncier faisait peser des charges accablantes sur les propriétaires, auxquels il demandait plus du quart du produit net ; plusieurs préférèrent vendre leurs propriétés que de s'y soumettre, et comme personne ne se souciait de les acheter dans ces conditions, il s'en suivit un véritable krach sur la propriété foncière, second résultat de rétablissement de r M ordre naturel », qui, cette fois, n'avait échappé qu'aux trop confiants physiocrates.

Le Margrave de Bade, pour sa part, ne voulut jamais croire à l'échec de la doctrine ; il attribua l'insuccès de sa tentative à des erreurs de calcul dans la détermination du produit net; et ce n'est qu'à regret que, sous la pression de l'opinion publique, il consentit à rétablir la plupart des anciens impôts dans les malheureux villages, qui avaient été le théâtre de ses essais de réforme sociale (1).

(1) Ce rétablissement eut lieu en 1776 pour Bahlingen et Theningen, et en 1802 seulement pour Uietlingen,où le Margrave s'était entêté. V. pour plus de détails sur cette curieuse tentative, Particle déjà cité de M. Garçon dans la Revue du droit public de 1895.