CHAPITRE VII

En présence de pareilles dispositions, le champion du bimétallisme français ne pouvait pas rester spectateur indifférent. Son activité prit une direction parfaitement déterminée et, ainsi que l'événement l'a prouvé, porta ses fruits. Il serait en dehors des limites de la présente étude de nous occuper de décrire et d'analyser des personnalités (Ij. Qu'il suffise de savoir, pour l'intelli-

(l)Les adversaires italiens deM.Cernuschi laissent souvent entendre que sa violente opposition proviendrait aussi du fait qu'il ne désire pas seulement la République en France, mais également pour sa patrie italienne, et qu'il cherche à créer des difficultés de ce chef à la monarchie de Savoie. Discuter une pareille assertion, n'est pas du domaine écono-

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gence des choses, que Cernuschi exerça, à un certain moment, une iniluence prédominante sur la politique monétaire du gouvernement. Après avoir triomphé au début de la conférence internationale de 1881 en portant la parole au nom de la République et en réalisant ainsi sa prédiction, il subit une rude défaite et frappa ses collègues par sa façon d'être pendant toutes les délibérations. Depuis lors il parut pendant un certain temps découragé et résigné à abandonner à ses destinées l'univers, qui ne voulait pas suivre ses conseils. Mais l'approche du terme du traité, au 31 décembre 1885, en même temps que la tournure prise par les affaires italiennes, l'engagèrent à sortir du silence dans lequel il s'était renfermé. La première occasion fut le décret italien du 22 septembre 1883, qui imposait aux banques la constitution de leur réserve en or, jusqu'à concurrence des deux tiers, A cette mesure aggressive il fallait répondre par un cri d'alarme. Il semblait naturel que le bimétallisme, si souvent battu, se résolut à n'être plus que du pessimisme. L'Univers se refusant méchamment à rendre à l'argent sa souveraineté passée, il convenait de lui apprendre ce qui l'attendait, s'il laissait ce métal choir dans un abîme sans fond. Les discussions du parlement allemand du 6 mars 1885 nous ap])rennent qu'il y fut alors donné lecture d'une pièce dans laquelle le champion allemand du bimétallisme mettait ses services, de la façon la plus complète, à la disposition de ses confrères américains, pour le cas oii ils voudraient

mique; l'iuventeur du biniôtallisme et l'ardent protagoniste de cette théorie en est d'ailleurs tellement pénétré que ce serait lui faire injure que de supposer à sa conduite des motifs étrangers.

entrer dans une sorte de complot destiné à faire naître une panique à un moment donné. A la môme heure où les États-Unis décideraient la suspension de la frappe de l'arg-ent, les bimétallistes allemands insisteraient violemment pour que l'Allemagne aliénât le restant de ses tlialers, dont jusque-là ils avaient réclamé avec la môme énergie la conservation. La combinaison de ces attaques, dénature à produire un épouvantable krach de l'argent, amènerait une telle catastrophe sur le monde entier, que celui-ci reconnaîtrait le doigt du ciel et se prosternerait dans la poussière, en contrition et repentir, devant la toute-puissance de l'Argent.

On aurait pu se promettre un effet semblable, quoique peut-être moins brutal, de la cessation de l'Union latine, surtout comme elle eût sans doute été accompagnée de l'une ou l'autre mesure et peut-être même des deux que nous venons d'indiquer, de la part de l'Amérique et de l'Allemagne. Mais, même si on ne fait pas entrer en ligne de compte ces calculs pessimistes, la France est parfaitement justifiée à préférer une prompte fin de l'Union à une prolongation indéfinie. Si les menaces ou l'arrivée de catastrophes ne convertissent pas le monde entier au bimétallisme, le partisan le plus convaincu du double étalon doit arriver à la conclusion qu'après la rupture de l'Union latine, les alliés de la France s'efforceront, chacun pour son compte, de passer à l'étalon d'or. D'après les tendances prévalant chez elles, elles tâcheront en silence, tout en s'abritant derrière la prolongation du traité monétaire, de se préparer à rompre l'alliance au moment opportun. Elles n'ont jamais fait aucune déclaration officielle qui les empê-.

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che, comme le gouvernement français, de renier d'une façon éclatante la foi en l'inviolable 15 1/2. Rester immobile de façon que les autres puissent d'autant mieux arranger leurs affaires eût donc été d'autant moins sage pour la France, qu'elle avait devant les yeux l'exemple instructif de l'Allemagne, dont l'innocence avait été exploitée au profit d'autrui; celle-ci ne s'étaitelle pas laissé enseigner par d'admirables conseillers, qu'en conservant sagement son argent, elle ferait une excellente affaire et mériterait encore, par-dessus le marché, la bénédiction de l'étranger?

De plus l'Union latine, au bout de vingt ans, avait prouvé sa stérilité : du commencement jusqu'à la fin, elle n'avait servi qu'à faire naître d'aigres discussions entre ses membres, et avait plutôt contribué à discréditer son système monétaire aux yeux du monde, qu'à faire le contraire. Il valait donc évidemment bien mieux changer son fusil d'épaule et se montrer soi-même un ennemi et un détracteur de tout le système, faire du même coup table rase à son profit et se dégager du fardeau sur les épaules des petits qui avaient voulu être les plus avisés (1).

Comme toutefois la France, en sa qualité de grand protecteur de l'Union latine, ne pouvait pas renier son passé et que, pour des motifs aisés à comprendre, une simple dénonciation du traité ne convenait pas à sa politique, la clause de liquidation, qui n'avait jusqu'ici été qu'un épouvantail destiné à maintenir les autres sous sa

(1) Nous n'avons pas besoin de rappeler que nous laissons à l'auteur toute la responsabilité de ses appréciations. Nous contestons, pour notre part, formellement, l'exactitude de celle qui précède. (Note du traducteur).

PRKl'ARATIFS DE LA FRANCE EN VL'E DE LA LIQUIDATION. 109

domination, fut sérieusement mise en avant. Le traité expirait à la fin de 1885. D'après toutes les conventions antérieures, il fallait, à la fin de 1884 ou au commencement de 1885, s'expliquer dans l'intérêt commun sur ce qui adviendrait alors. Personne ne pouvait s'imaginer que cette incertitude se prolongerait presque jusqu'à la fin, qu'après des ajournements répétés on ne serait pas encore arrivé à une solution deux mois avant le délai fatal; et cependant les expériences d'antan et la complexité des circonstances ne permettaient pas d'attendre autre chose.

Aussi dans la seconde moitié de 1884, M. Cernuschi fit-il paraître une série d'articles, qu'il a réunis au commencement de 1885, et publiés sous le titre à sensation et parfaitement mérité du « Grand procès de l'Union latine. »

Comme tout ce qu'il écrit, cet ouvrage se distingue par un style extraordinairement vif, imagé et tranchant (1). Après trois chapitres préliminaires, il arrive au nœud de la question. On ne saurait mieux le définir qu'en reproduisant la table des matières telle que l'auteur l'a dressée lui-même : « Dissidences dans l'Union latine. — Déjà à Rome la dissolution en était décidée. — Sa liquidation. — Comment elle serait faite. — Rendre à chaque Etat sa propre monnaie. — On ne rendra pas l'or, mais l'argent ! »

L'ouvrage commence par dire leur fait aux petits. La Suisse et la Belgique, que l'on avait admises en 1881, sur le pied d'égalité avec les grandes puissances, à la conférence monétaire internationale, se sont permis, les ingrates, de se révolter contre le programme bimétal-

(1) Il a encore fait paraître successivemeut : Les assignats métalliques, Le monométallisme bossu, La danse des assignats métalliques.

lique proposé par la France etl'Amérique, et ont appuyé les Anglais dans leur résistance à ce programme. Mais le gouvernement italien, quiaflotté entre le bimétallisme et le monométallisme (il est parfaitement exact de l'avancer), n'a plus qu'un but devant les yeux, se garantir contre une inondation d'argent : les mesures prises par lui signifient nécessairement la dissolution de l'Union latine. Suit la proposition de liquidation, exactement dans les termes formulés plus tard par les délégués français (voyez plus haut pages 21 et suivantes).

Voici comment s'établiraient les comptes, d'après différentes évaluations auxquelles on ne peut pas entièrement s'en rapporter parce qu'il n'est pas possible de savoir combien d'écus, parmi ceux frappés avant 1872, ont été livrés à la fonte. Il existe encore pour 450 millions de francs d'écus italiens, dont 100 millions seulement se trouveraient en Italie. L'existence en écus de cinq francs à l'effigie belge est évaluée à 400 millions. Par contre le stock d'écus français et belges se trouvant en Belgique serait de 275 millions. D'après ces évaluations, l'Italie aurait à reprendre, contre une quantité équivalente de francs d'or, 330 millions, et la Belgique 125 millions de francs d'argent, ce qui, pour une différence de 20 p. 100 dans la valeur de l'argent par rapport à celle de l'or, représenterait une perte de 70 millions à la charge de l'Italie et de 25 millions à la charge de la Belgique : c'est un ensemble de 95 millions dont une partie serait payée à la France et une partie à la Suisse. Le ministre des finances français a donné à la conférence les chiffres suivants : qu'on suppose que 12 1/2 p. 100 des écus circulant en France soient de

frappe belge, il y en aurait 14o millions à la Banque de France, 24 millions dans les autres banques et environ 120 millions entre les mains des particuliers, au total environ 300 millions. Le délégué belge a complété ces données en disant que, parmi les écus circulant en Belgique, 40 p. 100 étaient de frappe belge, 50 p. 100 à l'effigie française et 10 p. 100 à Feffigie italienne. Evaluer l'importance de la circulation belge est fort difficile : d'après les données les plus certaines, elle s'élèverait au total de 200 à 250 millions de francs, dont il y aurait par conséquent 120 millions de frappe française. Comme par contre 300 millions environ de frappe belge circuleraieiit en France, la Belgique aurait à régler, c'est-àdire à échanger contre de l'or, un solde de 180 à 200 millions, ce qui représenterait pour elle une perte de 36 à 40 millions de francs. En tout l'Italie a frappé 445 millions et la Belgique 495 millions. De ces montants il faut déduire les pièces refondues ; pour la Belgique on calcule ce qui reste à tout au plus 400 millions ; quant aux écus italiens, il n'en a été que peu refondu. Soetbeer évalue la circulation belge à 300 millions et la circulation italienne à 176 millions [Matériaux pour la question monétaire, octobre 1885).

Ceux qui méconnaissent la réalité des choses se plaignent que l'Allemagne ait fait un sacrifice pour échanger son argent contre de For et en ait encore à faire (déplus grands hélas! aujourd'hui que cela n'eût été nécessaire); ils verront du moins par ce qui précède que l'Allemagne n'a consenti ces soi-disant sacrifices que pour passer elle-même à un meilleur étalon. Au contraire la Belgique et l'Italie auraient à payer

H 2 LES DESTINÉES DE l'uNIOX LATIÎVE.

pour faciliter ce passage à la France et à la Suisse.

Avant de justifier cette demande, Cernusclii, chose remarquable, consacre un chapitre à prouver que l'Italie aurait pu éviter tout cet embarras en contractant son emprunt de 644 millions à Paris, au lieu de Londres, et en n'insistant pas sur la malheureuse clause d'un fort paiement en or. On lui aurait alors payé le montant au moyen de ses propres écus de 5 francs en argent. « Nous « savons positivement qu'une maison de banque a porté « cela à la connaissance du gouvernement italien, mais « en vain. » Ainsi s'exprime textuellement l'auteur. Que si l'on cherche, parmi les développements qui suivent et ceux qui sont ajoutés dans les deux appendices, une preuve logique et fondée à l'appui delà prétention émise, on n'arrive à trouver matériellement que bien peu de chose, et ce peu se résume en quelques mots. Tout le raisonnement est le suivant : les monnaies d'argent à pleine valeur sont, par suite de la baisse de l'argent, devenues de purs assignats métalliques ; il convient donc de les mettre sur la même ligne que les monnaies divisionnaires et de les traiter comme on a traité les monnaies divisionnaires italiennes dans l'arrangement de novembre 1878. Sans parler de l'inexactitude de l'analogie, on oublie que d'après cet arrangement, conclu à une époque où l'argent était déjà déprécié, les monnaies divisionnaires pouvaient être remboursées en argent et non pas exclusivement en or.

Par contre l'auteur explique longuement les bienfaits que la France a conférés aux Italiens en leur permettant d'exporter en France leur argent, à l'origine en monnaies divisionnaires et en monnaies à pleine valeur^

PRÉPARATIFS DE LA FRANGE E.\ VUE DE LA LIQUIDATION. ll.'i

plus tard seulement sous forme de ces dernières, de payer ainsi leurs dettes ou d'acheter des marchandises, tandis qu'à l'intérieur de leurs frontières, ils se servaient de papier-monnaie, qui ne leur coûtait rien. Il se fonde là-dessus pour calculer l'économie d'intérêts aiiiiuolle faite par l'Italie, et traite ce montant de cadeau fait par la France à l'Italie, laquelle paie d'ingratitude cette munificence. L'ingratitude n'est-elle pas aussi en matière politique ce que la France ne cesse de reprocher à l'Italie? Mais, même en supposant qu'il n'eût pas existé d'Union latine, l'Italie n'en aurait pas moins introduit chez elle le cours forcé. Sa monnaie divisionnaire, particulièrement celle à bas titre, n'aurait pas émigré; elle n'a plus d'ailleurs, puisqu'elle est retournée dans le pays, à être prise en considération. Mais, comme cela a toujours et partout été le cas en semblable circonstance, les écus de o francs n'en seraient pas moins sortis du pays. Grâce aux habitudes prises, grâce à l'identité absolue de forme, ces écus, dont une partie portaient même encore l'effigie de « Napoléon, roi d'Italie » auraient pris, sans modification de forme, le chemin de la France et des autres pays du franc, sous la pression de la circulation de papier. S'il est vrai que la non existence d'une convention monétaire et par suite d'un terrain de circulation commun, avec admission aux caisses publiques et aux banques, eût rendu ce passage plus difficile, les pièces d'argent italiennes, tant que la frappe n'eut pas été suspendue, n'en eussent pas moins été fondues en lingots et envoyées aux hôtels des monnaies françaises. Là, elles auraient été frappées à l'effigie de l'empereur ou de la République, auquel cas la France

m LES DESTINÉES DE l'uNIOX LATINE.

n'aurait pas eu de prétexte pour demander de l'or en échange de pièces frappées à l'effigie italienne. Son stock d'argent se fût ainsi augmenté d'une masse d'écus à sa propre effigie. Aujourd'hui la France est encore en droit, à l'expiration du traité, de démonétiser les pièces italiennes sur son territoire. Si elles avaient été fondues et transformées en pièces françaises, cela lui serait naturellement impossible.

Ceci sapplique sans conteste à tout l'argent frappé en Italie avant 1874, c'est-à-dire à peu près la moitié de sa frappe totale. Il ne faut pas perdre de vue qu'il ne pouvait s'agir d'écoulement par voie de refonte que pour la moitié la plus ancienne. La solution devraitelle différente, et dans quelle mesure, pour les monnaies émises depuis lors jusqu'à concurrence de quantités maxima convenues ? Ce pouvait être une question d'équité et de dommages-intérêts à l'époque où il s'agissait, en 1878, du renouvellement du traité monétaire et oii la Belgique proposait une stipulation de ce genre. Mais après que le traité, en pleine connaissance des circonstances, alors que le papier-monnaie circulait encore en Italie, a été renouvelé pour sept ans, après que la clause de liquidation a été soulevée dans les discussions et finalement, après un vif débat, laissée de côté, il faut, selon toutes les conceptions du droit, admettre que les États contractants ont renoncé à une pareille réclamation vis-à-vis de l'Italie. La Belgique, vaincue par la majorité, avait fini par se soumettre comme les autres; la France, alla, par la voix de ses représentants, jusqu'à expliquer que, si elle renonçait à élever des réclamations, cest qu'elle comptait sur le rétablissement de

la valeur de l'argent et l'éclosion d'une nouvelle union bimétallique (voyez plus haut page 88 et suivantes). Et si elle se trompait à cet égard, est-ce à l'Italie de payer pour cette erreur? La chose devient encore plus claire si on prend en considération le fait spécial qu'en 1878, lorsque l'arrêt définitif de la frappe fut décidé, le royaume d'Italie reçut à titre exceptionnell'autorisation de transformer en écus de 5 francs vingt millions d'anciennes monnaies bourboniennes démonétisées. Et après qu'on eut discuté la question de liquidation et d'indemnité, on autorisa ces 20 millions, bien que toute frappe d'argent fût interdite, sans stipuler le moins du monde que cette faculté était accordée à condition que l'Italie solderait ce montant à sa valeur effective lors de la dissolution de l'Union. Quel est le tribunal qui, après de tels précédents, pourrait encore décider que ces frappes fussent, d'après le traité, d'une autre nature juridique que les précédentes? A vrai dire, Cernuschi se rend la tâche facile. Il prétend précisément que ces 20 millions constituent son argument principal : si la France et la Suisse n'avaient pas compté se faire rembourser un jour ces écus en or, elles n'auraient jamais permis cette frappe subséquente; l'Italie a dû comprendre que l'idée de ses alliés était qu'elle acceptait tacitement cette obligation du paiement en or (1).

Unauteur italien, Martello, fait observer très justement que, si l'on voulait fonder une réclamation de dommagesintérêts contre l'Italie sur un soi-disant enrichissement qu'elle se serait procuré en émettant l'argent dans le

(1) Lse assignats métalliques, p. 20.

116 LES DESTINÉES DE l'uMON LATINE.

rapport de 1 à lo 1/2, à celui quia faitpiace aujourd'hui de 1 à 20, on ne saurait oublier que l'Italie, lors de la frappe de ses monnaies, n'a pas acquis l'argent au prix réduit qu'on prétend fixer aujourd'hui comme base du remboursement. L'Italie aurait maintenant à subir une perte 20 p. 100 : mais lors de ses frappes successives elle n'a jamais pu acquérir l'argent au prix actuel; elle l'a payé sur la base d'un rapport variable de 1 à 15,68 jusqu'à 1 à 17. On ne pourrait donc édifier l'obligation actuelle du remboursement en or sur la base d'un enrichissement effectif pour tout le montant de la différence.

Enfin, pour ce qui est du soi-disant bienfait, les traités monétaires sont certes les derniers à être conclus dans un esprit de libéralité. Si la France a facilité par le traité l'entrée de l'argent italien sur son territoire, elle l'a fait parce que cela lui convenait. Déjà la Suisse et la Belgique, l'une peu de temps, l'autre longtemps auparavant, avaient agi de même sans aucune espèce de traité ni de réciprocité. Les affaires qui amenaient les écus italiens en France étaient des affaires semblables à toutes les autres. Aucun de ceux qui ont reçu cet argent ne l'a fait par charité. Il arrive bien qu'on donne de la monnaie par charité, mais en recevoir pour ce motif serait un phénomène nouveau.

Si encore on pouvait arguer dans une certaine mesure du fait que l'Italie n'avait pas exécuté le traité, que peut-on soutenir vis-à-vis de la Belgique, laquelle seule ne s'en est jamais écartée? Aussi les propositions émises à son égard ne contiennent-elles pas une idée sérieuse. Pour autant qu'elles méritent d'être réfutées, elles l'ont

PRÉPARATIFS DE 'LA FRANCE E\ VUE DE LA LIQUIDATION. il7

été par Pirmez, qui lu lait de main de maître dans la conférence et au Parlement belge, Cernuschi, dans le passage de son livre qui est dirigé contre la Belgique, lui reproche le gros portefeuille d'effets sur l'étranger et le stock d'or de sa Banque nationale. C'est aux dépens de la France que la Belgique toucherait l'intérêt de ces effets, de même que l'Italie le fait avec son papier monnaie. Ainsi il n'y aurait pas de différence entre le papier monnaie, qui ne coûte que les frais d'impression, et des effets achetés à leur pleine valeur !

Tels sont les motifs et les réclamations qui ont servi de base et de direction à l'action officielle du gouvernement français. Quelque valeur qu'on y attache, il faut en tirer, encore une fois, ce précieux enseignement, d'une portée générale : que telles sont les demandes, et les revendications auxquelles s'expose un Etat qui conclut un traité monétaire avec un autre ! La polémique de presse était alors violente : ce ton finit par passer de la presse dans les délibérations de la conférence, à tel point qu'un jour, les délégués belges voulurent se retirer et ne reparurent qu'après que le différend eût été aplani dans la coulisse. W était nécessaire de rappeler ici, ne fût-ce que brièvement, ces événements singuliers. Afin de comprendre pourquoi, comment et dans quel but le Gouvernement français a provoqué une nouvelle conférence, il faut connaître le but auquel il tend. Les exposés de Cernuschi l'ont inspiré et méritent donc pleinement d'attirer l'attention. Ces ouvrages ne réclament pas seulement le règlement du solde en or; ils contiennent encore deux concessions précieuses. A chaque page est écrit que l'Union latine touche à sa fin, va et doit y toucher. Un

118 LES DESTINÉES DE l'uMON LATINE.

des articles, écrit bien avant l'ouverture de la conférence, débutait ainsi : « Grand est le désarroi qui règne au sein de l'Union latine. » Le premier volume de la collection se termine par la phrase suivante : « La voie à « suivre est clairement indiquée à la France : dénoncer « le traité monétaire ; dissoudre et liquider l'Union « latine. » Le but était-il, en la demandant, d'intimider les autres Etats pour leur faire accepter la clause de la liquidation, ou bien la menace était-elle sérieuse? Les deux hypothèses sont admissibles et également plausibles au point de vue de l'auteur. Pour nous, spectateurs, elles n'ont qu'une portée, c'est de nous apprendre tout ce qui peut résulter de traités monétaires, et où la célèbre Union en est arrivée après vingt ans.

Un autre fait non moins important est l'aveu maintes fois répété qu'il n'y a plus aujourd'hui qu'un seul véritable métal monétaire. « En Europe comme en Amé- « rique, le cours légal avec droit à la frappe illimitée « n'existe plus qu'au profit d'un seul métal, l'or ; en vertu « de cet accord, d'après lequel l'or est désormais la seule « mesure commune de la valeur, en d'autres termes le seul « métal monétaire international du monde occidental, la « saine raison exige que, si l'on veut absolument continuer « l'Union latine, on ne la continue que pour le seul franc « d'or ». Quoderat démons Ir a ndum, peuvent ajouter les partisans de la loi monétaire allemande, en observant seulement qu'une union monétaire est alors chose superflue.