CT VIIL 172: VS, VIT 85;.R

CT VI, 305; If, 35; VIII 49% et 49h; VIIT, 25%; etc. ICTUVII 280 MED 1248 Tee ere:

9. CT VIII, 172 : c’est une femme qui en accuse une autre; VS, VII, RO OTVIT SR ME M5; vetc 10. CT VIII, 282. Autre secrétaire, dans le contrat Sippar à64 (Gilé par V. Scuæiz, Saison de fouilles, p. 31).

11. En cela, Hammurabi généralisa une mesure que ses prédécesseurs avaient autorisée dans quelques cas particuliers.

D CG I Où UE Le N

Hammurabi institua une justice plus prompte' et animée d'un esprif nouveau : il s’appliqua à assurer l'égalité devant la loi et à faire prévaloir l'équité dans les jugements*. Il confia l'autorité judiciaire à cinq sortes de dépositaires : 1° le gouverneur de la ville‘, ordinairement assisté d'un conseil; 2 le maitre‘, c'est-à-dire celui qui était chargé de l’ordre de la ville: 3° l'assemblée des notables, ou anciens, présidée en général par le maire, sorte de Jury civils s'inspirant plus volontiers de l'équité que du Droit, et qui s’occupait surtout des affaires qui, exigeant une vérification ou une expertise, ne pouvaient être bien jugées que sur place par les gens du pays; 4° les juges de district”, jouissant de pouvoirs judiciaires et exerçant, en outre, une action dans l'administration, action individuelle pour des actes de gestion ou de contrôle, action collective pour le contrôle des biens des villes et certains actes intéressant telle ou telle ville du district; 5° les juges de Babylone, investis d'un pouvoir supérieur de juridiction qui s’étendait sur tout le territoire ; leur décision hait les juges du district.

Les juges étaient assistés du rabisu?, leur « auxiliaire », du ridu datanu, sorte d’officier de police, du mär-pisan-

1. Il intervenait personnellement plus souvent que ses prédécesseurs.

2. Notons, au sujet des actes de procédure, que la déposition des témoins devant le juge n’a pas de valeur juridique ; en général, elle doit être renouvelée en présence du dieu. Or la comparution dans le temple entraîne des frais (Frais de procédure) : taxe perçue par les fonctionnaires du temple pour les actes accomplis en présence du dieu. — La missiou des « juges du temple », élait maintenant de présider aux actes de la procédure qui devaient être accomplis devant le dieu, quelquefois de faire l'inventaire des biens, par ex. pour les successions.