CHAPITRE I
Botta et V Organisation militaire.
§ I. Le Contingent militaire.
Sommaire : La réforme de Tarmée dans la monarchie des Habsbourg. — Les 25000 hommes des Pays-Bas. — Le système de recrutement. — Essai de conscription.
Les réformes militaires aux Pays-Bas, après la guerre de succession d'Autriche, ont leur point de départ dans les travaux de la commission pour les réformes militaires réunie à Vienne, en 1748, sous la présidence du duc Charles de Lorraine. Les guerres précédentes avaient montré Tinfériorité des troupes impériales. On espérait y remédier en augmentant l'effectif, en le portant à 108000 hommes, (i) en afïectant au budget de la guerre des fonds plus considérables (quatorze millions de florins d'Allemagne), en décrétant enfin un nouvel exercice, identique dans les diftérentes parties de la monarchie. Jusque là chaque régiment avait eu son exercice propre et sa tactique particulière. (2) En même
(i) Ce chiflre ne comprend pas les troupes stationnées aux Pays-Bas. Nous l'empruntons à ron Arxeth, IV, 507-508 : d'après les renseignements envoyés à son gouvernement par le chargé d'aliaires français, Blondel, les forces numériques de l'armée étaient notablement supérieures : les seuls régiments d'infanterie et de cavalerie, y compris les troupes des Pays-Bas et de la Toscane montaient à 193038 hommes. — Paris. Arch. du min. des aff. étr, Corr. de Vienne, reg. 243, fol. 152, McmoirCy de Blondel.
(2) « Depuis la paix on a établi un exercice et une manœuvre générale, » auxquels on a exercé pendant tout l'hiver les troupes, et c'est ce qui a » été le motif principal des différents campements.... Au lieu qu'autrefois » chaque régiment avait sa marche, son exercice et sa manœuvre au gré » du colonel, ce qui était inintelligible et sujet a de grands inconvénients, » lorsque les troupes étaient en corps d'armée. » Paris. Arch, du min, des aff. 'ilr. C'orr. de Vienne, reg. 243, fol. 291, Mimoire^ de Blondel.
temps, pour assouplir les troupes, on généralise les campements et les manœuvres de campagne. L'impératrice elle même ne laisse pas de prendre un vif intérêt à ces campements ; à plusieurs reprises nous la voyons faire des voyages pour les visiter, et elle prend plaisir à se parer du titre de mater castrorum.
Dans le but de créer des officiers capables, on établit à Vienne, sous la direction de Daun, une académie militaire, ainsi qu'un institut préparatoire destiné aux jeunes gens nobles et aux fils d'officiers, (i) Haugwitz fut plus spécialement chargé de la recherche des ressources financières ; dans le plan qu'il présenta, Botta, disait-on, avait eu la main. (2)
Aux termes du traité de la Barrière, l'empereur devait entretenir aux Pays-Bas une armée de dix-huit mille hommes. Le reste de la garnison était fourni par les Etats-Généraux. (3) La rapidité de la conquête des Pays-Bas par les troupes françaises en 1746, avait persuadé le gouvernement de Vienne, que la frontière belge ne serait efficacement protégée que par la propre armée impériale. De là, la résolution prise par la commission pour les réfomies militaires, d'augmenter la garnison des Pays-Bas et de la porter au pied réel de vingt-cinq mille hommes. (4)
Dans les patentes du ministre l'impératrice lui trace son devoir à cet égard. « Le bien de mon royal service, dit-elle, » exige qu'on entretienne dans les Pays-Bas au moins le » nombre de vingt-cinq mille hommes effectifs. » (5)
Après la guerre les troupes cantonnées aux Pays-Bas, se décomposaient comme suit :
deux états-majors, l'état-major allemand ou de campagne, et l'état-major national ou de place,
un corps d'ingénieurs, de vingt-deux personnes, sous la direction du colonel Spallaert,
(i) Cfr. V. Arneth, IV, ch. 5.
(2) V. Arneth, III. p. 13.
(3) Cfr. p. 85.
(4) Avant la guerre les Pavs-Bas avaient eu une garnison impériale nominale de 19.000 hommes : if s'en fallait de beaucoup cependant que les cadres fussent au complet, de Sottelet. Mémoire sur les finances. Ms. appartenant à M. le baron Bcthune, professeur à l'Univ. de Louvain. Ch. v.
^5) Rec. des ord. des P,-D. atitr,, VI, patentes de B., 22 iévr. 1749.
six régiments d'infanterie allemande,
quatre régiments d'infanterie nationale,
un régiment de dragons,
un régiment de cuirassiers,
un corps d'artillerie allemande,
un corps d'artillerie nationale,
un corps d'invalides de 900 à 1000 hommes, (i)
Ces différents corps, en 1749, étaient bien loin d'atteindre leurs effectifs nominaux, l'artillerie nationale même n'existait que sur le papier. C'est à les compléter et à les organiser que le ministre consacre ses soins. (2) Sauf pour le corps d'artillerie nationale, dont l'effectif fut porté de 283 hommes à 407, on ne toucha pas à la composition des troupes. Celle-ci resta pour chaque régiment d'infanterie de 2408 hommes, pour le régiment des dragons de 812 hommes et 672 chevaux, pour le régiment de cuirassiers de 813 hommes et autant de chevaux, pour l'artillerie allemande de 266 hommes. (3)
Jusqu'où le ministre a-t-il réussi dans sa tâche ?
L'écart entre les effectifs nominaux et le nombre réel d'hommes sous les armes était trop grand et les difficultés de recrutement trop nombreuses, pour que Botta ait pu songer à combler, en trois années de temps, tous les vides. Un grand pas cependant fut fait. Si l'on prend pour base la force numérique des régiments allemands au début de son ministère, le total des troupes ne s'élevait pas à plus
(1) Bruxelles. Sécrétai rerie. Observations regardantes Pciat militaire et son économie aux P.-B., 1752, reg. 1503 (anc. nis. 705), tableau en tête du volume»
(2) Nous n'avons pu nous procurer des données complètes au sujet de l'état effectif des troupes au commencement de 1749 ; nous donnons, à titre d'exemple, celui des régiments allemands.
Nom des régiments état ellcctif
Charles-de-Lorrainc 1 709
Arenberg 1666
Daunitz 1 3 1 3
Salm 1976
Platz 1531
Bayreuth 1 294
Total 9489 14448 4959
Bruxelles. Chancellerie, portefeuille D, 23, F, consulte du Cons. suprême, 24 mars 1749.
(3) Bruxelles. Secrétairerie, reg. 1503, Observations ; Bruxelles. Chancellerie, portefeuille D, 30, A, rel. de Ch. de L., 30 sept. 1750.
état nominal
manque
de seize mille cinq cents hommes, tandis qu'au départ du ministre des Pays-Bas l'effectif réel atteignait vingt-deux mille cinq cents soldats, (i)
Ce chiffre certes constitue un résultat des plus remarquables surtout si l'on considère les deux grandes plaies des années du XVIII* siècle, armées presque continuellement sur pied de guerre : la multitude des désertions, (2) le système de recrutement.
(i) Le 12 décembre 1789, les archives de la chancellerie militaire, conservées à l'hôtel du commandant général des armes, furent lacérées et brûlées par la population ameutée. De là la pénurie de renseignements exacts. Nous avons donné ci-dessus un tableau des régiments allemands en avril 1749. Voici maintenant un tableau complet des effectifs de l'armée au mois d'avril 1753. Il est emprunté au reg. 1503 des Archives générales du royaume.
Régiments d'infanterie :
allemands:
Etat nominal
Etat effectif
Charles-de-Lorraine,
Arenberg,
Salm,
Daunitz,
Paltz,
Bayreuth,
nationaux :
Los Rios,
Liçne,
Prié,
Arberg.
Cavalerie :
Ligne, — dragons.
Stampach, — cuirassiers
Artillerie :
nationale.
allemande.
22268 (2) Les volontaires, mauvais sujets souvent, ne savaient-ils se plier aux exigences de la discipline, ou, embauchés parfois de force, les soldats aspiraient-ils à reprendre laliberté,le régimeenfin était-il trop dur, nous ne le savons, toujours est-il que le nombre de déserteurs ne laissait pas d'inguiéter beaucoup les chefs. — Milan. C.(t.,c. XII^ B. à T., 23 juillet 1749. — Malgré les plus rigoureuses précautions chaque nuit plusieurs"soldats s'échappaient. «Toutes les nuits, écrit le gouverneur militaire de Mons,nous » devons tirer le canon pour ordonner aux paysans de se mettre à jraffùt * des déserteurs. 1^ — Bruxelles, Chancellerie. Corr. de /?. avec divers, reg. 892, Nava à B., 16 oct., 1749. — A Anvers, soixante-deux déserteurs détenus dans une casemate du château parvinrent à s'enfuir ensemble. — Milan, C. G., c. XVI, B. à T., 13 janv. 1751. — En vain multiplie-t-on les ordonnances, — Rec. des ord.y VII, ord. du 18 mai 1753, pp. 313-314. — édicte-t-on les peines les plus sévères, la brouette, — Milan. C. (i., c. XVI, B. à T., 13 févr., 1751. — la désertion continue.
Celui-ci était le volontariat. Des officiers recruteurs s'en allaient, munis de patentes spéciales, dans tout le pays, et, pour les régiments allemands, en Hollande, à Liège et dans les pays rhénans. Par de l'argent, de belles promesses, des moyens souvent peu avouables ils s'efforçaient d'enrôler des jeunes gens valides et bien faits, (i)
La prime d'engagement variait de quarante à cinquante-deux florins par tête (2). Dans les régiments allemands, grâce au zèle du lieutenant-colonel Franquindu régiment d'Arenberg, (3J la recrue marchait assez régulièrement. (4) Les régiments nationaux au contraire, qui disposaient cependant de plus de ressources financières, ne parvenaient pas à compléter leurs cadres. On n'arrivait pas à quatre cents recrues en trois mois, dit le ministre, et cependant on admettait jusque des enfants de seize ans (5). L'habitant des Pays-Bas ne voulait pas du service militaire. Que faire ?
D'aucuns, entre autres le vicomte Pattin, avaient soulevé l'idée d'une milice nationale par voie de conscription et de service obligatoire.
On se fondait sur le fait que pour traquer les vagabonds la seule châtellenie d'Alost avait pu mettre sur pied une troupe considérable, qu'avec une évidente exagération, Botta évalue à soixante-quinze mille hommes. Soixante-quinze mille, ajoute-t-il aussitôt, qui n'auraient pu tenir contre mille soldats. (6)
L'idée de Pattin, approuvée à Vienne et recommandée par Ulfeld, fut reprise par le gouvernement général. (7)
(i) Milan. C. G., c. XII, B. à T.. juin 1749 ; c. XV, 22 juillet 1750.
(2) Bruxelles. Secrétairerie. reg. 1503, Observations.
(3) Milan. C. G. c. XIV, B. à T., 31 déc. 1749.
(4) Bruxelles. Secrétairerie, reg. 1503, Observations.
(5) Milan. C. G. c. XII, B. à T., 18 juin 1749.
(6) Milan. C. G., c. XII, 18 juin 174p. Pendant l'occupation française, Louis XV exigea des Pavs-Bas une levée de 5000 hommes, à fournir par voie de tirage au sort, sauf rédemption parles villages. — Rec, des ord.^ Vl, 272, ord., du 25 déc. 1746 ; p. 283, ord. du 3 janv. 1747. — Le gouvernement autrichien, disent les historiens de la Flandre-Orientale, imita cet exemple, mais ce sont là des faits exceptionnels, fatales conséquences de la guerre. — Cfr. DE Potter en Broec:kaert. Gesch. van den Bclgischeii Boerenstand, Mém. cour, de l'Académie, in 8*^, t. XXXVI, p. 312, note 2.
(7) « L'on croit, écrit Ulfeld. que, ne pouvant plus envoyer d'argent d'ici » TOUS ne viendrez pas à bout de compléter les Vallons, sans un expédient » extraordinaire, soit que desparticuliers(X)ur se procurer de l'avancement, » soit que les Etats, veuillent se résoudre à en fournir par clocher. » — Vienne.. Weisungen, 317 98, Ulf. à B., 28 juin 1749. — Dans les états aile-
Dans ridée du gouverneur l'armée devait être levée par les soins et aux frais des Etats, constituer par le fait une armée vraiment nationale ; le prince se réservait toutefois la collation des brevets d'ofîîcier. (i)
Comme avant-goût de l'accueil que ces beaux projets devaient attendre de la part des provinces, le gouvernement pouvait considérer celui, qu'on fit à une proposition bien plus modeste, mais qui aurait constitué un dangereux précédent contre les Etats.
Il s'agissait d'obtenir des provinces trois mille hommes, en tout, destinés à compléter les régiments wallons.
Les Etats de Brabant étaient assemblés au mois d'octobre 1749. Botta résolut de leur soumettre sa demande. Seulement, comme une demande directe de sa part courrait beaucoup les risques d'un refus en règle, il chargea le duc d'Arenberg, commandant général des armes, de la pétition. Le ministre comptait sur la compétence et le crédit du duc pour obtenir ce don gratuit. d'Arenberg accepte la mission, mais le moment d'aller aux Etats venu, il se déclare malade et refuse de se rendre aux séances.
Le ministre alors s'adresse au duc d'Ursel et au marquis d'Aisne, pour remplacer le commandant général des armes. (2) d'Aisne, était le même, qui en ce moment briguait la place de capitaine aux gardes du corps. (3)
Malgré cette circonstance, qui, semble-t-il, aurait dû l'assouplir complètement aux désirs du gouverneur, le marquis laisse, tout aussi bien que d'Ursel, passer la réunion des Etats, sans même soulever la question. Aux reproches du ministre, ils répondent l'un et l'autre, que, membres des Etats, ils ne pouvaient, eux, rien proposer, qui fut à la charge du pays.
« Le mal de tout cela, écrit Botta, c'est que cette conduite » est restée sans aucune correption. » (4)
mands d'aiUeurs, la conscription avait été introduite durant la dernière guerre.— Paris. Arch. du min, dcsaff. ctr. Corr. de Vienne, reg. 243, Mcm. de Blondel, 2 août 1749.
(i) Milan. C. (î., c. XII, B. à T., 30 juillet 1749.
(2) Milan. C. G.,c. XIII, B. à T., 29 oct. 1749.
(3) Milan. C, G., c. XIII, B. à T., 25 oct. 1749-
(4) Milan. C. G., c. XIII, B. à T., 29 oct. 1749.
Le i8 novembre suivant, il y eut une nouvelle réunion des Etats. Cette fois le duc d'Ursel s'acquitta de sa commission. Elle n'obtint qu'un succès très-relatif. Les Etats, sans refuser tout concours au gouvernement, écartent la demande d'hommes, et proposent un subside en argent. Avec les trente ou quarante mille florins, disent-ils, que volontiers ils accorderont, le ministre pourra se procurer des volontaires. Quant à la conscription : jamais.
La réponse n'était pas de nature à satisfaire pleinement le gouvernement, car même à prix d'argent, les volontaires étaient introuvables aux Pays-Bas. (i)
Cependant désespérant d'obtenir plus, le ministre accepte les quarante mille florins.
Le Hainaut et le Luxembourg, à l'exemple du Brabant, se refusent à une levée par clocher, mais promettent de même leur concours en argent.
La Flandre et le Limbourg rejettent l'un et l'autre : et les hommes et le subside en espèces. Les Etats ne veulent, disent-ils, admettre la conscription, ils ne peuvent non plus se résoudre à racheter à prix d'argent une charge que personne n'a le droit de leur imposer. Ils reconnaissent cependant le bien fondé des demandes du gouvernement, aussi augmenteront-ils en proportion de leur quote-part au subside pour les régiments wallons, l'importance de leur subside ordinaire. Libre alors au ministre d'en distraire telle somme qu'il jugera convenable pour l'appliquer à tel objet qu'il voudra déterminer. (2) A Namur, l'on fut plus intraitable encore. Le bourgmestre et les ecclésiastiques refusent net tout subside extraordinaire.
Malgré les instances de Botta ils persistent dans leur refus.. Ce n'est que quand une dépêche impériale ordonne de faire venir à Bruxelles les membres les plus obstinés, (3) pour leur faire la leçon, que les Etats à bout de résistance et pressés de tous côtés, consentent un don gratuit^ «pour » prouver, disent-ils, (est-ce de l'ironie ?) leur zèle pour le > service de la souveraine » (4)
(i) Milan. C. G., c. X^III, B. à T., 22 nov. 1749.
(2) Bruxelles. Chancellerie, portefeuille D, 32, 5, relation de B., 6 juin 1750.
(3) Vienne. Dépêches, 330/98, 3 juin 1750.
(4) Milan. C. G., c. V, B. à Ch. de L., 13 juin 1750,
Il ne parait pas qu'après cet essai infructueux le gouvernement ait persisté dans son idée de créer une armée des Etats, du moins, nous n'en voyons plus trace pendant le ministère de Botta.
De cette mauvaise volonté montrée par les Etats dans la question du recrutement, on aurait tort cependant de coticiure qu'ils ne voulaient seconder le gouvernement dans la défense du pays. Ce qui le prouve bien c'est que toutes les provinces, sauf Namur, votèrent sans difficulté un important subside pour faciliter le recrutement des volontaires. Ce qui le prouve encore, c'est qu'on ne demandait pas mieux que de contribuer à la restauration des places fortes du côté de la France.
Les années passées sous la domination du roi avaient laissé de trop pénibles souvenirs, pour que le pays ne se déclarât prêt aux plus lourds sacrifices pour prévenir le retour de la domination étrangère. Tels du moins étaient les sentiments de plusieurs des notables du pays, qui, de l'aveu de Lesseps, aimaient peu la France, (i) et avaient fait des avances à Vienne. Malheureusement le gouvernement disposait de ressources trop faibles pour répondre à leurs .vœux (2) La reine accorda un subside (3) pour la reconstruction des forteresses, les finances civiles contribuèrent pour une part égale (4), mais la somme resta insuffisante, les travaux marchèrent avec une lenteur désespérante. (5) Aussi, quand, en 1755, éclata la guerre de la France avec l'Angleterre, l'alliée de Marie-Thérèse, était-ce un affolement général. Les places frontières étaient sans défense. Le gouvernement ne se croyait plus en sûreté à Bruxelles, et comme si déjà le roi eut été aux portes de la capitale, il préparait tout pour la fuite. (6) La leçon
(1) VxRis. Arch.du min.des a^'. ctr, Corr. de Brux.,reg. 143, lettre de Lesseps, 2 janvier, 1754.
(2) Ibidem, reg. 140, lettre de Champeaux, 22 juin 1750. Cfr. Annexe n'> VI.
(3) Bruxelles. Sécrétai rerie, Observations reg. 1503.
(4) Vienne. Dépêches, 331/98, dép. du 2 déc. 1750.
(5) P.vRis. Arch. du min, des ajf, èir. Corr. dj Bruxelles, re^. 141, lettre de Lesseps^ 22 mai 1752.
(6) P.VRIS. Arch, du min. des aff\ ètr. C'orr, de Bruxelles, reg. 144., lettre de Lesseps, 3 août, 1755 ; Ibidem, lettre de Lesseps, 12 août, 1755.
malheureusement ne profita pas. Quand bientôt après, le traité de Versailles sanctionna Talliance franco-autrichienne on s'endormit dans une complète inactivité.
§ 2. Le Budget militaire.
Sommaire : Principes généraux établis concernant le budget militaire. — La direction des finances de guerre. — Le nouveau plan. — Les chargts de la caisse du Commissariat de la guerre. — Ses ressources.
Les dépenses militaires étaient régies par le principe que nous énonce Tarouca : « notre système actuel d'économie » veut, dit-il, qu'en temps de paix, chaque province entre- » tienne sa dotation militaire » (r) Ce principe, que les préposés aux finances du Commissariat général de la guerre à Vienne ne manquaient pas d'étendre en toute circonstance, était le point de départ de mille difficultés. Les dettes s'étaient amassées durant la dernière guerre, les entrepreneurs de vivres demandaient le paiement de leurs fournitures, les officiers réclamaient des arriérés de traitement. Le gouvernement général, appuyé par le Conseil suprême, voulait s'en débarasser complètement aux dépens de la caisse générale des dettes. Celle-ci, secondée par le commissaire général, général comte de Salzbourg, prétendait faire intervenir les Pays-Bas. Dès que l'occasion s'en présentait, le commissaire puisait aux finances belges. Une de ces occasions, p. ex, était le remboursement d'emprunts, levés pendant la guerre. Le comte de Salzbourg ne se faisait pas faute de retenir un tantième pour cent pour satisfaire les généraux et officiers, qui assaillaient son département de leurs réclamations. (2)
D'autre part nos provinces obtinrent un secours spécial prélevé sur le subside promis par l'Angleterre à la reine pour l'aider à supporter les frais de la guerre. (3) Le gouvernement de Vienne de plus intervenait dans l'entretien de l'artillerie nationale.
(i) MiLAX. C. (i., c. XIII, B. h T., 2onov. 1751.
(2) Mii^x. C. G., c. XII, B. à T., 21 juin 1749.
(3) Milan. C. G., c. XII, B. à T., 16 avril 1749.
Un second principe qui régissait les finances militaires était celui de la séparation absolue des deux caisses, la caisse civile, la caisse de guerre, (i) quoiqu'en cas de nécessité les deux dussent s'entr' aider. (2) Cette distinction, pendant le ministère de Botta, donna lieu à une assez âpre dispute entre le chef-commissaire de guerre, et le président du Conseil des finances, le fougueux Capon. Le premier réclamait au second certaines sommes, comme reliquat du subside, — qui lui revenai^ — de 1748. Capon, refusait, parce que les territoires imposables, occupés encore par Tannée ennemie, n'avaient en réalité rien versé.
Les finances militaires avant la guerre étaient sous la direction du commandant général des armes (3) qui lui même avait succédé dans ce département à l'ancien ministère espagnol. (4) En 1749, la direction supérieure fut remise, sous le haut contrôle du gouverneur, au ministre plénipo- . téntiaire. (5) Sous ses ordres la caisse était régie par le chef-commissaire de guerre (en 1749^ Pfanzeller) et un administrateur de la caisse (Kantsamber).
Le chef-commissaire devait présenter au ministre plénipotentiaire les états des paiements à faire, tenir le contrôle de la recette et de la dépense, et assigner à chaque régiment les fonds qui lui revenaient (6). Le chef-commissaire arrêtait aussi les sommes dues tant aux entrepreneurs de vivres qu'aux autres fournisseurs de l'armée. (7)
L'état général des exigences militaires était présenté par le chef-commissaire, à l'intervention du commandant général des armes, au gouverneur général. Après examen de celui-ci et du ministre plénipotentiaire trois exemplaires
(i) DE Neny. éd. Neuchâtel, p. 415.
(2) Vienne. Dépêches^ 330/98, dép. du 11 juiUet 1750.
{3) Vienne. Berichte aus Brussel, 313/98, Questions et réponses sur ce qui se pratique aux P. B. en gouvernant Vétat militaire et tout ce qui en dépend. Pièce jointe à la rel. de Cobenzl, 17 avril 1754.
(4) Wynants. Mémoires ms. 142 de la Bibl. de l'Un, de Gand, fol 93.
(5) Vienne. Berichte aus Brussel. 313/98, Questions et réponses..,
(6) DE Neny, éd. Neuchâtel. pp. 415-416. Chaque régiment avait sa caisse particulière, qui devait fournir à la réfcrue, à l'habillement et à certaines autres dépenses. — Bruxelles. Sécrétai rerie. reg. 1503, Observations,
(7) DE Neny, éd. Neuchâtel, p. 417.
devaient en être adressés à Vienne, respectivement par le canal du Conseil suprême, du Commissariat général et du Conseil aulique de guerre, (i)
Dès le début de son ministère, Botta élabore un plan militaire pour équilibrer les dépenses et les revenus. (2) D'après ce plan, non compris les frais de restauration et d'armement des places fortes, les dépenses annuelles s'élevaient à quatre millions de florins de Brabant. (3)
Le projet rencontra d'abord une assez forte opposition à Vienne. On lui reprochait plus particulièrement le coût élevé de l'entretien de la cavalerie, (4) et un trop grand nombre de douceurs que les finances accordaient, même en temps de paix, à certains officiers. Sauf cependant quelques rares réserves le plan fut peu après approuvé dans son ensemble et mis à exécution. (5)
Dès lors la caisse de guerre devait faire face à toutes les dépenses militaires, à de rares exceptions près.
Outre la prime d'ennMement, qui allait comme nous avons dit, de quarante à cinquante-deux florins par tête, et la solde aux soldats et officiers de tout grade, les finances militaires avaient à fournir les fourrages et les vivres, en nature ou en espèces, ainsi que le feu et la lumière. (6)
Les finances procuraient aussi, du moins d'une façon indirecte, le logement dans les casernes ou chez les bourgeois (7)
(i) Rec. des ord. des P.-Ii,autr., VI. patentes de Botta, 22 !evr., 1749.
(2) Milan. C. G., c. XII, Bà T., 30 avril 1749.
(3) MiLAX. C. G., c. XII, B à T., 24 avril 1749.
(4) Milan. C. G., c. XII, B. à T., 20 avril 1749.
(5) Milan. C. G., c. XII, B. à T., 12 juin ; 30 mai 1749.
(6) La fourniture des vivres et fourrages était mise en adjudication. Pendant la guerre Bauwens et Van Overstraeten s'en étaient chargés, mais les pertes, qu'ils avaient subies leur firent renoncer à une nouvelle soumission. Ce fut un nommé van den Bergh, qui fut déclaré adjudicataire, et cela à un prix de beaucoup inférieur aux conditions posées par Bauwens et Van Overstraeten. Botta s'en félicite d'autant plus que la soumission avait été faite pourun terme de trois ans. Malheureusement l'entrepreneur manqua de prévovance. Les prix des vivres augmentèrent rai)idement si bien que van den Bcrgli ne put faire face à ses enga^'cments. (tétait la ruine complète pour lui, et pour les finances un surcroit de dépenses. Il fallut même faire venir des vivres de l'étranger. — Milan. C. (t., c. XIX, B. à T., i mai 1752.
(7) De fait c'étaient les villes qui procuraient le logement, parfois même les différentes fournitures, elles défaUjuaient de ce chef une somme projwr-
Les caisses des régiments avaient à leur charge les uniformes et les armes, (i) C'est ce qui permit à Botta de favoriser l'industrie nationale en ordonnant aux colonels d'habiller leurs hommes de draps flamands, au lieu d'étoffes anglaises, qu'on employait auparavant. Le ministre apporta du reste un soin particulier à l'article de l'habillement et de l'armement,
Les « Observations » nous apprennent qu'au mois d'avril
1752, les régiments Charles-de-Lorraine, de Salm et d'Arenberg étaient habillés à neuf et pourvus d'armes nouvelles. Les régiments de Platz, Bayreuth, Daunitz, Los Rios, ainsi que les dragons se trouvaient de même pourvus de bons habillements, mais avaient encore leurs anciennes annes. (2)
Le budget militaire avait encore à sa charge de vieilles dettes, des arriérés de traitement : le plan de Botta en prévoyait Jp payement graduel. Enfin la caisse de guerre avait à payer certaines pensions, et avait à pourvoir au traitement des anciens invalides, c. à. d. de ceux qui avaient servi sous la Maison d'Espagne. Leur nombre décroissant ne nécessitait plus qu'une minime dépense par an. (3J
A côté de ce plan général^ Botta élabora aussi quelques réformes particulières ; il introduisit une nouvelle comptabilité pour les caises des régiments, il supprima quelques étatsmajors de place devenus inutiles, (4) il renouvela le corps d'artillerie nationale qu'il porta de deux cent quatre-vingt-trois à quatre cent et six hommes. (5)
Après les charges du budget militaire voyons les ressources. Le principal appoint était fourni par les subsides des provinces. Le subside était calculé en Flandre par rations (6)
tionée de leur quote-part du subside. Certaines villes cependant, comme Mons, ne jouissaient pas de cette faveur. — Bruxelles. Secrétairerie, reg. 1503, Observatioîis,
(i) Bruxelles. Secrétairerie, reg. 1503.
(2) Bruxelles. Secrétairerie, reg. 1503.
(3) Bruxelles. Secrétairerie, reg. 1503.
(4) Cette suppression, non seulement entraînait une économie de traitements, mais encore, procurait au gouvernement le bénéfice net d'un rachat par les villes, qui elles aussi se voyaient délivrées de certaines charges. — Milan. C. G., c. XIII, B à T., 10 sept. 1749.
(5) Bruxelles. Secrétairerie, reg. 1503.
(6) Vilain XIIII. Réflexions sur les finances de Flandre. 1754. Ms. à la Bibl. royale, n° 16865, p'. 59.
à raison de cinq sols par jour ; dans les autres provinces les Etats accordaient une somme fixe, (i)
Les terres franches aussi payaient en rations. (2)
Le subside de la Barrière constituait le second fond de la caisse de guerre. Ce subside, pris sur les revenus réputés civils, avait été payé auparavant aux Hollandais. Nominalement il montait à 1.400.000 florins. Cette somme subissait cependant certaines retenues de la part du Conseil des finances et n'arrivait en réalité qu'a 1.395.800 florins. (3)
A côté de ces fonds principaux certains revenus étaient plus spécialement affectés à des dépenses déterminées. Le fond des invalides était forme par une contribution de quarante mille florins d'Allemagne de la caisse de guerre, ainsi que des intérêts de sommes assez importantes déposées à la banque de Vienne, ou engagées dans les mines de Hongrie ; en plus on y avait affecté certaines parties casuelles. (4)
C'étaient encore les parties casuelles, — la retenue de dfx, cinq, ou deux pour cent sur les gages des militaires de tout grade, — qui devaient assurer le payement des dettes militaires et des arrérages. (5)
La reine accordait en faveur de l'artillerie nationale et de la restauration des fortifications, un subside de cinquante mille florins d'Allemagne ; (6) un décret du 2 décembre 1750 affecta au même but une somme égale prise sur les finances civiles, (7) enfin le Commissariat de la guerre
{i) Cfr. au sujet de l'imposition et de la répartition des subsides notre chapitre IV., § 3. En voici le montant pour l'exerciee 1750-51 :
Sans déductions Avec déductions.
Brabant 940 000-0-0 792 386-18-0
Flandre i 042 500-0-0 867 877-16-7
Hainaut 350 000-0-0 280 119- 4-8
Limbourg 89 600-0-0 2 56 599-13-3
Luxembourg 209 999-0-2 122 040- 0-16
Namur 64 000-0-0 51 483-64-0
Malines 36 000-0-0 27 970-14-9
Gueldre 19 833-15-8 17 391-10-0
Terres franches 22 043-16-0 15 458-02-0
(2) DE Neny, éd. Neuchâlel, pp. 383-384.
(3) Bruxelles. Secrétairerie, reg. 1503.
(4) Ibidem.
(5) Bruxelles. Secrétairerie, reg. 1503.
(6) Ibidem.
(7) Vienne. Dépêches, 331/98, dép. du2déc. 1750.
contribuait pour le dernier tiers, (i) De ces cent cinquante mille florins, soixante mille étaient plus spécialement réservés à relever les places fortes. (2)
Pour en finir du budget militaire, tel qu'il fut dressé par les soins du ministre, constatons qu'un acte de décharge donné par le chef-commissaire à Botta, en date du 4 septembre 1753, et signé aussi par l'administrateur de la caisse Kantsamber, établit que^ du premier octobre 1749 au premier juillet 1753, soit sous l'empire du nouveau plan, il était entré à la caisse de guerre la somme totale de 18 106 609 fl. 10 deniers, monnaie de Brabant, et qu'il avait été dépensé 17 842 152 fl. II s. 9 d. (3)
§ 3. La Garde du corps et les Compagnies
de justice.
Sommaire : Composition de la garde du corps. — Réorganisation en 1750. — Compagnies de justice. — Essai de réforme.
La garde du corps, attachée à la personne du gouverneur général, était composée d'une compagnie d'archers et d'une compagnie de hallebardiers. La garde n'était pas destinée à la défense du territoire, c'était un corps de soldats de parade. Ils n'endossaient l'uniforme qu'à certains jours, et le reste du temps vaquaient tranquillement à leurs affaires personnelles. (4) Pendant la guerre et l'absence du prince de Lorraine, les compagnies s'étaient dissoutes. Le gouvernement s'occupe donc de les reformer sur le pied de quarante hommes par compagnie. Les fonctions de garde étaient fort recherchées : les charges en étaient peu encombrantes, et les avantages assez considérables. Le archers et les hallebardiers notamment étaient exemptés des impôts sur les consommations, ainsi que des charges personnelles de bour-
(i) Bruxelles. Secrétairerie, reg;. 1503. Observations.
(2) BxuxELLES. Chancellerie, portefeuille D, 31, A, rel. de Ch. de L., 30 août 1750.
(3) Milan. C. G., c. I^ acte de décharge, 4 sept. 1753.
(4) Milan. C. G., c. XIII, B. à T., 25 oct. 1749.
geoisie, de plus ils avaient la préférence pour l'obtention de certaines fonctions, p. ex., celles de lieutenant de l'amman de Bruxelles, de bailli d'Ostende, de Menin et de Nieupoit, de muni tionn aire des forteresses de Luxembourg, (i) Aussi achetait-on volontiers l'admission dans la garde. Le gouvernement de Bruxelles se basait sur cette circonstance pour proposer aux capitaines un traitement très minime en leur abandonnant les profits du recrutement. (2)
A Vienne on n'entra pas. dans les vues du ministre. Un ordre de la reine prescrivit l'admission absolument gratuite dans la garde, et même exigea de la part des nouveaux membres la déclaration sous serment qu'ils n'avaient point acheté leur place. (3)
En même temps une dépêche impériale supprima le tour de rôle, ou droit à l'obtention de certaines charges, tout en confirmant les privilèges fiscaux des gardes, ainsi que l'exemption du service aux portes de la ville. (4) Le comte de Wuestenraed et le marquis de Deynze furent nommés capitaines, respectivement aux archers et aux hallebardiers.
La garde du corps, nonobstant son allure toute bourgeoise, était soumise à l'autorité du commandant général des armes. Celui-ci avait aussi l'inspection des compagnies de justice. (5) Quant aux frais d'entretien, la garde dépendait des finances civiles (6) les compagnies de la caisse militaire. (7)
Celles-ci étaient aux nombre de deux : celle du prévôt de l'hôtel, dont la juridiction s'étendait dans toute l'étendue des Pays-Bas, et celle du drossart de Brabant. Le prévôt et le drossart étaient des officiers chargés de faire sommaire justice des vagabonds et gens sans aveu. Ils n'avaient aucune juridiction sur les habitants du pays. Botta, pendant l'absence de Charles de Lorraine, réorganisa les deux compagnies et les réduisit chacune à quarante hommes, dont douze à cheval. (8)
(1) Vienne. Dépêches, 328/98^ dép. du 31 janv. 1750.
(2) Milan. C. G., c. XIII, B. à T., 29 oct. 1749.
(3) Milan. C. G., c. XIV, T. à B., 28 janv. 1750.
(4) Vienne. Dépêches, 328/98. dé]), du 31 janv. 1750.
(5) Milan. C. G., c. IV., B. à Ch. de L., 20 mai 1750.
(6) Milan. Fasci altri, D, n^ 4, Etats de payements jaits à cetix de la liste civile.
(7) Milan. Fasci altri, N, n» 10, lettre du prévôt à Botta.
(8) Milan. C. G., c. IV., B. à Ch. de L., 20 mai 1750.
Chaque soldat touchait une solde prélevée sur le subside, de plus les compagnies avaient le droit de se loger et nourir un .jour dans chaque village soit du Brabant, soit du pays, aux frais des manants. De là, malgré le rachat, que certains villages payaient au prévôt ou au drossart, (i) des exactions injustifiées, des abus. Le ministre voulut y couper court, sans charger le trésor.
Comme jusqu'ici l'entretien de ces compagnies avait été à charge des habitants des villages, c. à. d. de la pro\ânce, il demanda aux Etats de Brabant un subside annuel de dix mille florins. Les députés y mirent des conditions rigoureuses : la nomination du drossart leur appartiendrait, et le prévôt serait supprimé. (2)
Malgré l'atteinte aux prérogatives du souverain, (3) que Botta voyait dans ces conditions, peut-être aurait-il passé par les exigences des Etats, mais le Conseil suprême fut intraitable (4) et la reine refusa. (5) Nouvelle négociation avec les Etats : ils consentirent à abandonner leurs prétentions, mais à condition de ne payer que mille deux cents florins. C'était insuffisant. Le prévôt et le drossart continuèrent à réquisitionner et, malheureusement, à rançonner le plat pays. (6)
(i) Milan. Fasci altri,N, n^ 10,
(2) Milan. C. G., c. XIV, T. à B., 4 avril 1750.
(3) Milan. C. G., c. XIV, B. à T., 15 avril 1750.
(4) Milan. C. G., c. XIV, B. à T., 4 avril 1750.
(5) Vienne. Dépêches, 329/98, dép. du 11 avril 1750
(6) Bruxelles. Chancellerie, portefeuille D^ 45, F, Etat sommaire des subsides pour 1733. joint à consulte du Cons. supr., ^ooct. 1753.
