CHAPITRE XII

LE RÊQIME PARLEMENTAIRE.

La décentralisation n'tist pks la iiégatian de toute espèce de centralisation. Les individus, les communes, les associations et les corporatteni doivent avoir leur autonomie. Mais ces diverses autonomies ayant des intérêts particuliers pour objet, il devient nécessaire qu'audessus d'elles, il y ait, dans TÉtat, de grands pouvoirs chargés de la direction des intérêts généraux de la société.

Les individus, les communes, les associations et les corporations, ont en eflFet, en dehors de leur sphère d'action, des rapports généraux et des intérêts collectifs naturellement placés sous la protection et la sauvegarde du pouvoir collectif de la société.

L'État ne doit rien faire de ce que les individus et les diverses autonomies peuvent mieux faire que lui dans leur spécialité. Mais ces autonomies de leur côté ne doivent rien faire de ce que TÉtat peut seul accomplir avec supériorité dans sa fonction relative aux intérêts généraux de la société.

LE MONDE NOUVEAU OU LE MONDE DE JÉSUS-GHRtST. 151

De là la nécessité d'un pouvoir exécutif et d'un parlement, centralisant et représentant les intérêts généraux de r État et la politique, et reliant dans une autonomie élevée toutes les autonopaies. individuelles et locales.

L'Église seule est placée eu dehors de cettç centralisation, parce qu'elle est elle-même une centralisation ou une autonomie supérieure, vivant de |5?i propre vie, avec ses autonomies individuelles, avec ses associations religieuses , sa hiérarchie sacerdotale et ses conciles ou son parlement.

La société, dans le Monde Nouveau, n'est donc ni ime théocratie ni une autocratie, mais le concours de l'Église et de l'État, des parlements et des concile».

Dans le Monde Nouveau conciles etparlenaents, État et Église marcheront à l'unisson, au lieu de se faire la guerre. Le grand principe de la fraternité réglera leurs rapports, et, loin de chercher à s'opprimer ou à se nuire, chacun sera aussi jaloux des droiM des autres que des siens propres.

Ce concours, impossible dans le monde christianopaïen et dans le monde de la Révolution, est dans Tordre des choses. Il se fera. 11 est à moitié fait dans les idées, et les concordats l'ont en partie réalisé dans les faits. Ce concours n'a donc rien d'utopique. Mais il dépend du triomphe de la religion en qui réside le principe de la fraternité, seul capable de faire concourir ensemble les grands pouvoirs représentant Dieu et l'humanité.

152 LE MONDB NOUVKAC

Toujours le triomphe de la religioa comme base et point de départ de toutes les solutions sans ce triomphe impossibles.

Tout dans l'État chrétien doit être représenté, Dieu et le peuple, Dieu par l'Église et ses conciles, le peuple par le chef de l'État et le parlement.

Le chef de l'État et le parlement sont les organes du peuple, le Pape et les conciles les organes de Dieu.

Le régime parlementaire en France s'est perdu pour n'avoir pas tenu compte de ces vérités.

Le régime parlementaire en France a été à toutes les époques, de 1789 à 1851, un instrument de révolution au lieu d'être un instrument d'organisation. Il a voulu dresser autel contre autel. Il a déclaré la guerre au pouvoir civil et au pouvoir religieux. Au lieu de concourir il a rivalisé, ou plutôt il a cherché à dominer, au lieu de se borner à représenter.

Il a pris au sérieux le mot des révolutionnaires, que la souveraineté réside dans le peuple et par conséquent dans la représentation du peuple, et il a prétendu à l'empire.

Cette prétention tyrannique, anti-chrétienne, lui a fait deux ennemis : le pouvoir civil et le pouvoir religieux. Le pouvoir civil a d'abord succombé, puis le pouvoir parlementaire. Le pouvoir religieux seul a tenu ferme comme toujours.

Toute autocratie est un crime, l'autocratie parlementaire comme les autres.

ou LE MOKDB DE JÉSUS-CHRIST. i53

Un parlement est une représentation, une émanation populaire, un résultat, un résumé de toutes les autonomies sociales, ce n'est pas une souveraineté. Ce n*est pas surtout une ^institution factice et arbitraire, une institution improvisée et san« racines dans le pays, comme tous les parlements essayés en France depuis 1789.

Un parlement est une belle et grande chose, c'est " même la plus belle des choses, le dernier mot de la politique, le signe souverain qu'un peuple est arrivé à l'apogée de sa gloire et de sa puissance, le couronnement enfin de l'édifice social .

Or, pour être le couronnement ou le faîte de l'édifice social, le parlement doit être comme le résultat supé- 'rieur de toute une organisation hiérarchique issue des entrailles de la nation , au Ueu de sortir du cerveau des ' idéologues tout d'une pièce, comme Minerve du cerveau de Jupiter.

Loin de descendre des hauteurs de la spéculation pure, le parlement doit monter, d'échelon en échelon, des profondeurs de la nation, organisée en corporations, en associations libres de toute espèce, et en communes affranchies.

Les communes surtout sont la base et le point d'appui du parlement.

Plus sages que nous les Anglais l'ont compris. Leur

i54 Ll MOUDS nODVKAD

chambre basse est la chambre des communes^ mot profond.

Si l'Angleterre est libre, suivant M. Fiévée(l), ce n'est ni à cause de la grande charte, ni à cause du bi]l des droits, c'est parce que, en Angleterre, la liberté est partout, dans le comté, la municipalité, la corporation.

Ce n'est pas que le gouvernenieot anglais soit un modèle. Sa chambre des communes ne repose pas suffisamment sur les communes.. Elle n'en est pas une émanation assez directe ; et la chambre des Lords ' représente trop exclusivement le vieil élément aristocratique que le temps use tous les jours, et pas suffisamment les hautes illustrations que les diverses corporations des trois royaumes ne cessent de produire eu tout genre. Ce parlement n est donc pas à un degré suffisant l'expression du pays, mais il tend sans cesse à le devenir, et tel qu'il est il suffit aux Anglais. Cela fait l'éloge de leur bon sens. Néanmoins malgré ses défauts c'est un gouvernement parlementaire, ou tout au moins l'embryon d'un gouvernement parlementaire. La chambre des communes est, sinon le produit direct, du moins une émanation indirecte des communes. Les députés sont nommés par les bourgs, par les villes, au lieu d'être exclusivement nommés, comme en France, par des circonscriptions arbitraires ou purement idéales d'arrondissements ou de départements. Il y a même en Angleterre les députés de la cité de Londres , de

. (\) Correspondanct politique avec Louis XVIIL

ou LK MONDE DE ié80S*-CHRIST. 155

rUniversité d'Oxford, etc., etc. La chambre basse a donc son assiette dans de véritables personnalités morales vivantes.

La chambre des lords, de son côté, composée en grande majorité des grandes familles d'Angleterre, ouvre cependant les rangs aux corporations, dont elle admet exceptionnellement les sommités, par exemple : les hauts dignitaires du clergé, les illustrations de la science ou de la littérature (lord Macaulay), et lés gloires de la Magistrature (lord Campbell) .

Le parlement anglais peut donc,. à beaucoup d'é-^

gards, se dire le parlement des. trois royaumes. Aussi

voyez comme tout s'y passe autrement qu'en France,

sous le prétendu gouvernement parlementaire delà

restauration et de 1830,

Les membres des communes et les lords ne viennent pas, à chaque session, siéger dans le but de discourir sur de belles théories, conçues dans les loisirs de la viU%iature, comme > faisaient nos députés de la gauche surtout. Les Anglais ne sont philosophes et théoriciens que dans les universités, et encore ils le sont là à leur manière. Mais à la tribune ce sont des hommes d'affaires, à peine des hommes politiques, tant les affaires l'emportent sur la politique. Ils viennent donc parlementer simplement sur l'objet des préoccupations de leurs comtés, de leurs usines, de leurs grands centres industriels et de leurs colonies. Les communes viennent ainsi parlementer avec les lords *pour traduire en hills non ce qui est le plus beau en soi, mais ce qui convient le mieux au pays.

Et il n'est pas jusqu'aux formes de ce parlementage qui ne décèlent le sens profondément parlementaire de cette nation, tandis qfle nos formes académiques décèlent notre profonde gaucherie en ce genre. En Angleterre, il n'y a qu'un orateur, c'est le président des communes ou des lords. Les députés parlent ou parlementent de leur place en s'adressant au président, à l'orateur. En France, tes députés et les pairs ne parlaient qu'à la tribune, comme les Grecs et les Romains du haut de la tribune aux harangues. Il y avait, dans notre fait, un peu du Grec ou du Romain ; il y avait du professeur (M. Guizot), ou du tribun (M. Ledru-RoUin.)

Non que nous voulions déprécier l'éloquence française au profit de l'éloquence anglaise. Nous voulons dire simplement que l'éloquence française avait quelque chose de plus oratoire, de plus humain, en général, de plus philosophique, de plus plastique, de plus académique : supérieure à ces divers titres, tant qu'on voudra, à l'éloquence anglaise. Mais l'éloquence anglaise était plus parlementaire. Nous n'avons donc eu en France de parlement ni au fond ni dans la forme.

Nous avons eu une tentative de parlement, un effort parlementaire prodigieux, 'si l'on veut, et qui mérite une mention de l'histoire, ayant eu surtout des orateurs capables d'honorer tout autre parlement. Mais enfin il nous est impossible d'appeler cet essai manqué un véritable parlement.

Le parlement, le véritable parlement db Monde Nouveau, c'est la délégation des communes réunies en

on LB MONOB DE JÉSUS-CHRIST. 157

chambre basse et faisant entendre leurs vœux par Torgane de leurs députés.

Le parlement c'est aussi la délégation de toutes les associations civiles et religieuses, de toutes les corporations ouvrières, de toutes les grandes administrations, de tous les corps de l'État, réunis en chambre haute, et faisant entendre leurs vœux par l'organe de leurs représentants choisis parmi leurs plus hautes illustrations (1).

Le parlement est aussi, dans ses deux chambres, le résumé, l'expression ou l'image de la nation entière représentée dans ses éléments conservateurs, venant tout à la fois prêter main-forte au pouvoir et à la liberté. C'est la nation concourant forcément et nécessairement avec le pouvoir au lieu de l'entraver, et se portant garante de toutes les libertés, de toutes les indépendances légitimes.

Mais il ne suffît pas d'un parlement dans un pays catholique, il y faut aussi des conciles. Un pays catholique n'est qu'à moitié représenté par un parlement. Il a des intérêts religieux qui appellent aussi leur représen-

(1) Selon nous, la chambre basse devrait représenter les communes ou la nation en général ; la chambre haute, les diverses corporations et associations. Klle devrait, par conséquent, se composer de toutes les illustrations sociales sorties des diverses corporations et associations : avocats, magistrats, armée, corps de métiers, artistes, savants, universités, académies, associations religieuses et de bienfaisance, Ëglise, etc., etc.

iS8 LE MONDE NOUVEAC

tation. De là la nécessité de conciles diocésains, métropolilainset nationaux. Nous ne parlons pas des conciles œcuméniques.

Nous ne nous occupons ici que de l'organisation de TÉtat chrétien et de sa représentation dans Tordre civil et religieux, et non de la représentation de TEglise universelle.

Les églises de chaque nation, indépendamment des intérêts généraux de TÉglise dont la direction appartient au pasteur universel, ont des intérêts particuliers à sauvegarder, dans leurs rapports avec TÉtat et avec les lois, les usages et les mœurs de leurs pays respectifs.

Ces rapports, étrangers au dogme et à la discipline, sont relatifs à la situation temporelle du clergé dans TÉtat, à ses moyens d'existence, à ses établissements matériels, à ses fondations et corporations.

Il est donc utile et même nécessaire que le clergé ait son parlement, ou ses synodes et ses conciles.

Car tout, dans le Monde Nouveau, doit prendre des proportions inaccoutumées, tout doit y tendre à la grandeur et à la majesté. Nos anciennes assemblées parlementaires ne représentaient que quelques intérêts et quelques intéressés. C'était maigre, c'était misérable. Les parlements du Monde Nouveau doivent représenter tous les intérêts de l'État, les intérêts du peuple, comme les intérêts de Dieu. Or comme la chambre haute et la chambre basse, sénat ou corps législatif, peu importent les nonas, ne sauraient représenter l'Église, il devient nécessaire que l'Église, avec le

ou LE MONDE DE JÉStS-GHRlST. 1 5t^

consentement du pape, ait son parlement ou ses conciles nationaux.

Ainsi, pour résumer ce chapitre, tout doit être représenté dans l'État : communes, illustrations, Église. Les communes auraient leur représentation dans leur chambre basse, les illustrations dans leur chambre haute, TÉglise dans ses conciles nationaux. Ces trois assemblées constitueraient alors les états généraux séparés du Monde Nouveau.

Dans le monde ancien, les états généraux se composaient du clergé, de la noblesse, du tiers état, votant plus ou moins ensemble.

Dans le monde nouveau, les états généraux se composeront du corpà législatif, du sénat et du concile, votant séparément et sauveg^dant les intérêts respectifs du peuple, des diverses associations ou autonomies et de rÉglise. Ces trois assemblées seraient la représentatiob de ces divers intérêts et de ces différents corps.

Cette organisation n'est pas une utopie, nous avons un sénat, et nous avons eu une pairie; nous avons un corps législatif et nous avons eu une chambre de députés; nous avons eu aussi des conciles nationaux.

Suivons dans l'histoire la trace de ces diverses formations. On verra par cette étude rétrospective que tout aboutit ânalement à cette organisation du Monde Nouveau, déjà à moitié réalisée dans les faits et aux trois quarts dans les idées.

i60 LE MONDE NOUVEAU

L'histoire de la tenue des états généraux est connue. Voici des détails qui le sont moins.

Nous avons dit que les communes étaient une des bases des parlements. Elles doivent donc jouir d'une certaine liberté.

Au moyen âge, les communes étaient souvent de vraies petites républiques, presque des communautés. Leur autonomie et leur unité, comme corps séparés, étaient extrêmes.

Les membres de la commune ne pouvaient être arrêtés par la justice, quand ils arrivaient au son de la cloche communale et au retour. Ils prêtaient serment de se porter foi, secours, conseil et protection pour leurs propriétés (1), ils étaient obligés d'assister à rassemblée populaire sous peine d'amende (2). La commune avait droit de fortifier la ville (3), d'établir des impositions (4); elle avait la juridiction civile et criminelle. Le roi plaidant contre un particulier était 'jugé par les jurés de la commune (5). Les membres de la commune élisaient leurs magistrats, le droit électoral appartenait

(1) Charte d'Amiens, Ordonn, des rois de France, il 90, t. XI, p. 264.

(2) Charte de Grespy, Ordonfl, des rois de France, t. Xï, p. 306.

(3) Charte de Saint-Quontin, ib., ^ 195, t. XI, p. 273.

(4) Charte de Laon, iô., p. 185.

(5) Charles <le Crespy et de Saint-Quentin.

ou LE MONDE DE JÉSVS-GHRISI. 161

en général à Tuniversalité des habitants. Le suffragt restreint était Texception (1).

Louis XI confirma la forme de l'élection populaire et se montra favorable aux communes, et il n'accorda presque aucune faveur, aucune marque d'intérêt à la noblesse de son royaume, mais il conféra la noblesse aux magistrats municipaux de plusieurs villes.

Le plus parfait des rois, saint Louis, dangereusement malade sur une terre étrangère, léguait comme un précieux héritage à son fils ces belles paroles : « Garde en « Tétai et en la franchise, où les devanciers les ont « gardées, les bonnes villes et les communes de ton <t royaume. Et s'il y a aucune chose à amender, a l'amende et l'adresse, et les tiens en faveur et amour. « Car par la force et les richesses des grosses villes «douteront les particuliers et les étrangers de mé- « prendre vers toi, spécialement tes pairs et tes ba- « rons (2). »

Ainsi- saint Louis se faisait un bouclier des communes. Et il avait raison, Taffection des communes étant le plus solide boulevard du prince et de l'État.

Une autre base des. parlements, ce sont les assemblées départementales, puisque les provinces n'existent plus. Louis XI, prince ombrageux, qui redoutait les

(1) Voyez Just Paquet, p. Iîf4.

(2) Joinville, in-fol., p. 155 et 156.

16i I.E MOKDB NOUVEAU

assemblées des états généraux, recourait fréquemment et sans crainte à l'assistance des états particuliers des ^ provinces et aux états des sénéchaussées et des bailliages. Just Paquet, dans ses Institutions provinciales et communales, cû^ quarante-sept assemblées d'états provinciaux sous le règne de Louis XI. 11 était réservé aux Richelieu, aux Mazarin, aux Louis XIV d'ébranler, de modifier et de renverser même ces antiques institutions, respectées par Louis XI qui avait su comprendre les avantages qu'on pouvait en tirer.

Au-dessus ou à côté des assemblées provinciales, le moyen âge, oîi l'on rencontre à l'état grossier tous les rudiments du Monde Nouveau, a eu ses assemblées des communes. Oui yraiment, des communes l Nous voulons parler de ces grandes assemblées, où les communes de plusieurs sénéchaussées et quelquefois de plusieurs provinces envoyaient des représentants chargés de défendre les intérêts généraux des communes. C'étaient de véritaMes assemblées populaires d'où la noblesse et le clergé étaient exclus, (ïes chambres de députés en petit, mais représentant vraiment cette îoh\es& communes. En 1 358, il se tint à Toulouse une assemblée des communes, composée des sénéchaussées de Toulouse, Carcassonne, Beaucaire, Querci, Rouergue, où le tiers état seul fut représenté. En 1357, pareille assemblée à Âlbi; en 1364 àCarcassonne; en 1370 à Toulouse; en 1371 H Béziers; en 1372 àCarcassonne; en 1377 et 1378 à Toulouse; en 1383 à Lyon; en 1361 à Béziers et à Carcassonne, etc., etc.

Mais si les aissemblées des communes du moyen âge étailsntrimage de la cbauibre ba$se<di4, Monde Nouveau, le& états gébérauK étaient, en un sens, Tiimage de là chambre haute. Lés/étato généraux représentaient toutes les supériorités swialôs du lemps, clergé^ noblesse, tia's état, de taêioe que Ir, chftmbre haut« devra représenter toutes les .supériorités du Monde Nouveau. Mais, eonu autre^ seds,. les étatp généraux, avec.leurtiers état, -leur noblesse ^leur^^ergé, représentaient tout à la fois la, chamhre b^sse, la ehanibre haute et les conciles, réuni^iMWï^fonduç. - .

Une des plu$ anciçnn^ a^e«iblée^ générales, €omposée des troi$ ordres, d&nt les naon^ments historiques fassent mention, soréunit à Montpellier au çoiQmeneement du quaforzièip^.sièo|e pour adhérer à l'appel au futur conbile pat Pb^lippe le Bel^^dans se^ démêlés avec ft^niface VIIJ. CoQ^os^ides trois ordres, c'està-dire de ce qui représentait alors les sommités sociales réunies aux députés des communes, jçette assemblée et les suivmttes exprimaient assez bien Tidée qu'on doit se faire d'un iparleineiit, mais d un parlement à Tétat de cctofarfcto. ; ,^ : , ,

Pour retrouver dans le nvoyen âçe tous les éléments du Monde Nouveau à l'état grossier et rudimentaire,

164 LE MONDB NODVBAD

nous aurions encore à parler des corporations et associations (1), mais nous consacrerons plusieurs chapitres à ce vaste sujet.

Nous nous bornerons à invoquer ici, à Tappui de notre thèse sur le rôle imposant que les corporations auront à jouer un jour et sur les yéritables caractères de la représentation dans un état chrétien, une auguste autorité, celle de Pie IX, Tenant rendre hommage à Torganisation sociale du Monde Nouveau, et prenant l'initiative de cette organisation.

Dans le mémoire du gouvernement romain, publié par la France du mois de janvier 1863, nous trouvons, parmi les électeurs communaux, les chefs ei représentants des corporations^ avec les propriétaires, les capitalistes, et les hommes appartenant a,ux professions libérales. C'est là Tidée fondamentale du système que nous proposons. Et c'est une chose profondément encourageante que Tinitiative émane de Rome, et que Rome annonce son intention de développer, en l'améliorant, l'organisation entreprise avec tant d'intelligence.

Cette étonnante initiative ne nous surprend pas. Pie IX est le pape des grandes initiatives, le pape inspiré. On le dirait porté par un souffle. 11 fait des choses extraordinaires avec la simplicité d'un enfant que Dieu conduit par la main.

Pie IX marche visiblement dans les voies du Monde

(1) Les associations et corporations jouaient un grand rôle dans les communes du moyen ftge.

ou LE MONDE DE JÉSUS-CHRIST. 165

Nouveau. Le Monde Nouveau ne peut donc échapper à l'Église. Il sera son orgueil et sa gloire, Tenfant de ses entrailles, le produit de sa Croix ou le résultat de ses luttes, sans cesse renouvelées mais toujours triomphales.