CONCLUSIONS

»• et les jurys de moojtekf , de goiU et [de nobles en Rouie.

L'autonomie de la commune est, comme on Ta vu, le fond dn système rosse. La vie de commune s'étend en Bnssie à toutes les classes sans exception. Les moujiks, les gosts, les nobles , tous chacun à sa manière, forment des communes. On vient de constater comment ces communes fonctionnent au sein des gbildes. Parmi les nobles éparpillés sur tout le sol de l'empire, la commune devient plus élastique encore que pour les gosts. Par ce nom de commune ou congrégation nobiliaire, nous entendons la réunion de tous les nobles d'un comitat ou district, ayant des réunions périodiques, diétines, présidées par un sous-maréchal, élu de tous, et où se discutent et se gèrent les affaires communales, dont les plus importantes sont renvoyées à la diète générale, qui a lieu tous les ans dans chaque gubernie, sous la direction d'un maréchal de la noblesse. Les députés envoyés à ces diètes ont des attributions administratives assez étendues. Ils répartissent l'impôt, les recrues ; ils surveillent la moralité de leurs confrères nobles ; ils peuvent réprimander, pu-

nir même par l'expulsion du corps de la noblesse les écarts trop criants hors du chemin de l'honneur. Enfin ils constituent des tribunaux de jury, et aucune enquête judiciaire concernant un noble ou ses biens ne saurait être conduite par les procureurs impériaux sans la participation de ces jurys. 11 en est de même pour les gosts et pour les moujiks , qui, à défaut de diétines , tiennent au moins des assises où ils se rendent justice entre eux par des jurés ou prudhommes qu'ils ont élus.

Chaque village ou celenie (colonie rurale) a sa municipalité (starostie) dans laquelle siègent les jurés, élus de la commune, et présidés par le staroste, juge de paix et maire tout à la fois. Un certain nombre de starosties réunies forment un tribunal de district ou de première instance, composé de huit jurés élus tous les trois ans par le pays, et dont quatre seulement sont nobles, les quatre autres étant toujours moujiks ou paysans. 11 est vrai que ces pauvres serfs, quoique exempts durant trois années de punitions corporelles, ne cessent pas d'avoir des cœurs d'esclaves sous leurs toges dfe magistrats. Hais ils sont responsables de leurs votes devant leurs commettants; ce qui met un certain frein à leur vénalité. Ainsi composé, le jury offre donc pourtant aux malheureux moujiks incriminés, plus de ga-

ranties que s'il était exclusivement composé de nobles. Du tribunal de district il y a appel au tribunal de la province, établi au chef-lieu, et qui juge tous tes démêlés des nobles entre eux ou avec leurs paysans. Les