A. Thierry, France municipale

« faire droit au pauvre comme au riche ^r «

D'après les coutumes du petit bourg de Fumel, les rapports du seigneur et des habitants (étaient ainsi déterminés :

« Tout seigneur de Fuuiel, quand il voudra <{ de sa seigneurie user, doit premièrement ju- H rer, devant le conseil, qu'il observera les cou- (( tûmes et franchises, qu'il fera droit au petit « comme au grand ; et nul homme de ce bourg i< n'est tenu de lui obéir, jusqu'à ce qu'il ait fait i( ce serment *. »

C'est vers l'année 1243 que le mouvement communal apparaît dans la petite ville de Gourdon en Guyenne; les coutumes reconnues par les seigneurs Fortany, Aimery et Guillaume, sont confirmées en 1268, à la prière des consuls, par Barthélémy, évoque de Cahors.

Comme la plupart des chartes, celle-ci débute par ces mots, qui témoignent du caractère religieux de la lil)erté do cette époque : « In nomme « Patris et Filii et Spiritus sayicti^ amen, »

Nous y lisons que « les prud'hommes jureront de ne rien faire que pour le commun profit,

1. Coutumes et iiriviîéges d'Agen, par A. Mouillé; Rewe des Sociétés savantes,

2. Une page dhist, féodale, par Tamisoy de Larroque : ^evue des giiest. hist., 1. 1.

LES UBERTéS CONQUISES 187

qu'ils seront renouvelés chaque année, et que les seigneurs devront prêter serment aux coutumes sur les saints Evangiles * . »

Montcuq, près Cahors, a douze consuls, « six o pour la part des nobles et six pour le popu- « laire, qui jurent de faire droit à tous et de ne « grever pas plus le pauvre que le riche.

« Les dits consuls ont la juridiction civile et a criminelle; ils peuvent seuls imposer les i< tailles et questes. Si un homme pèche contre <* les mœurs, il doit s'amander, sinon les con- « suis baniront les coupables de la ville, car « un pareil péché ne peut se tolérer, sans « crainte de provoquer l'ire de Dieu, d*où « pourrait résulter la ruine de ce lieu *. »

Le village de Prayssas, qui comptait à peine un millier d'habitants, était administré par six consuls, ainsi qu'il résulte d'une charte octroyée par le seigneur ^.

A Larroque-Timbaud, ce sont aussi les consuls qui lèvent seuls les tailles municipales ; les habitants ne doivent rien au seigneur, ni à titre

1. Coutumes de Goiirdon, par A. Kreber, archiviste : Revue hist. du droit, t. VI.