Art. XXV

LES UBERTÉS CONQUISES 133

idées et la (lirectiori:ée TEglise avaient foit faire

à l'administration' mtwwcipaèei^ •'!' -'<«''♦

Strasbourg traversa ainsi, avec desvfoFkunes diverses, la période féodeloMenfinH^rs' 1263, à l'époque où le souffle co^nàunal s©' fait sentir sur la Franeev ni»bs^trotÉV(ms»îcétt0 'wHe; en possossiond'uheconfimunôi'Mi » f «.lii.i/ .1

« Les faabîtantsv est^li^ditidans •ia'ebarte, « jouiront de tous les priviiégefe -qui leur, ont « été accordé» par tep • «empereurs ôt iconfirmés « par les papes. ' •; '

« La ville a* le tiroit de- fhire des alliances et M de se donner des lois;'» - • • • > -

« Le conseil a le droit d'évoquer à lui les ap- M pels des tribunaux de l'évêohé etde pronon- « cer sfbuverainement sur ces appels.

« La ville contimicra à jouir de tous les droits ce dont elle était en possession jusqu'ici, » etc.

Cette charte est signée par Henri de Gél'olsdsech, évêque de Strasbourg.

Dès cette époque, les libertés de la cité s'accroissent rapidement et bientôt l'élément plébéien y devient prépondérant. Le conseil se compose de vingt conseillers pris dans les métiers et de dix seulement choisis dans la noblesse ; et, en cas de partage dans le conseil, ce sont les échevins des métiers qui décident.

I3i LE MOUVEMENT COMMUNAL

Cette constittition se maintient jusqu^en 1789 ^

Au sud de Strasbourg, dans le comté de Belfort, se trouve un district qui comprenait, jusqu'au dernier siècle, vingt-cinq villages environ : c'est le val de Rosemont.

Ce district possédait, au moyen âge, des franchises très-étendues, qui lui furent confirmées en 1467 par l'archiduc Sigismond , dans des lettres patentes dont voici un extrait :

« Nos sujets nous prient humblement de leur « confirmer les franchises dont ils ont joui du « temps de nos prédécesseurs et sous notre rè- (( gne. Vu leur dévouement, nous, Sigismond... « leur confirmons cette franchise , ainsi que « tous leurs droits traditionnels à perpétuité et « sans entraves ^. »

Le val d'Orbey, situé au nord du val de Rosemont, jouissait comme ce dernier de franchises immémoriales ; car, selon un principe constant en Alsace, les droits une fois convenus et acquis ne pouvaient être modifiés, sans ^inte^ vention simultanée des seigneurs et des sujets s.

i.Biblioth. de V Ecole des G/iartes, i** 93fie, t. I,p. 455.

2. Schœpflin, Alsatia diploni., n» 1376, II, p^ 4Ô2; Bevué liisi. du droit franc i t. XI.

3. M. Véron-Révillc, Zyw anciennes J urisdiclions dAlé^^ p. 150. ~ Hanoucr.

Cette règle est partout maintenue avec un soin jaloux ^

Telle fut, d'une façon générale, la physionomie qu'imprima le mouvement communal et municipal aux provinces du Nord et de l'Est.