Ordon, des rois de France, t. XII, p

« Frano-Gomté ont plusieurs beaulx et grans « droitz, prérogatives, prééminences, libertez, (( coustumes, franchises, usaiges et privilléges, « dont et desquels ils et leurs prédécesseurs « ont joy et usé paisiblement de toute ancien- « neté, tellement qu'il n'est mémoire du corn-

« mencement ni du contraire Pourquoy,

« nous, les choses dessusdites considérées, « nous voulons traicter lesdits supplians favo- « rablement et les entretenir en nostre bonne « et vraye amour et dilection, et avons ap- « prouvé, consenti, confermé et auctorisé. par « présentes tous et chascuns desdits privilèges, « droits, prérogatives, prééminences, libertés, « franchises, coustumes et usaiges desdits pais, « églises, bonnes villes et plat pays, tant en « cosmung que en particulier, dont lesditz trois « estats, manans et habitants en ioeux païs « ont duement joy et usé par eulx et leurs pré- « decesseurs de toute ancienneté....

« Et afin que ce soit chose ferme et estable « à toujours, nous avons fait mettre nostre scel <'. à cesdites présentes, sauf en aultres choses <( nostre droit et l'autruy en toutes ^ . »

1. Extrait du Trésor des Chartes^ reg. 210, n» 82; Ordon, des rois de France, t. XIX, p. 259 et 260.

LES LIBISHTÉS CONQUISES 127

Un grand nombre de chartes de la Lorraine nous ont été conservées, et toutes confirment les libertés les plus étendues.

A Épinal , Burchard d'Avesnes , évoque de Metz et seigneur d'Épinal , déclare « que les « bourgeois ne sont mi tant ses sujets, que Ton « puisse les arrêter, ni leur corps ni leurs biens, « mais qu'ils justicient parleurs mayeurs, leurs « jurés et leurs échevins ; et ils sont si francs, « qu'ils ne nous doivent ni taille, ni prise, et « peuvent mettre et ester gardes en la ville et « au châtel, toutes les fois qu'ils voudront et « sans parler de rien à nous ^ »

ARemiremont, les ducs de Lorraine n'ont d'autre droit que celui de punir les rapts , les faux monnayeurs et les incendiaires ; ils ne peuvent, d'ailleurs, pénétrer dans la ville qu'en prêtant trois serments successifs, pour promettre de maintenir leurs sujets en leurs libertés, coutumes et franchises , « sans fraude et sans mauvais engins.» Le maire de Remiremont doit être nommé par les habitants ; et personne, autre que lui, ne peut « sergenter » la ville ^.

Dèsrannéel231,leducdeLorraine,MathieuII,