Sociétés savantes, 2"'« série, t. II, p. 625 et suiv

2. Essai sur les anciennes institutions des Alpes Cottiennes^ BHançonnaises, par A. Fauché-Prunelle.

Nous lisons dans la Charte accordée aux habitants do Briançonnais par le Dauphin Humbert II :

« Les communautés pourront élire chaque année des « syndics pour avoir soin des affaire? communes.

Ainsi, municipes restaurés, villes de consulats, villes de communes, villes de simple boui»geoisie, bourgs et villages affranchis, une foule de petits Etats plus ou moins complets, d'asiles ouverts à la vie de travail sous la liberté politique et la liberté civile : tels sont les fondements que posa le douzième siècle, tels sont les résultats que nous pouvons constater en jetant un regard sur le terrain parcouru ^ .

« La première fois que les Dauphins viendront dans le a Briançonnais, ils feront serment de respecter tous les pri- « viiôges accordés à ce pays, et les habitants ne leur ren- «c dront hommage qu'après qu'ils auront fait ce serment.

« Les juges et les autres officiers du Briançonnais seront « aussi obligés de faire un semblable serment avant d'enu trer dans l'exercice de leurs charges.

tt Los Dauphins ne pourront accorder aucun privilèges c< portant atteinte à ceux qui ont été donnés aux habitants « du Briançonnais, etc. » — V. la charte de franchise dans tt les Ord. des rois, t. VII. p. 719.