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seule Chambre et un seul gouvernement. Avec le parti ra-

. dical il a fait passer la constitution de 1921. Ils furent

cause que la question de la souveraineté de l’Assemblée Constituante fut résolue négativement et la forme du gouvérnement ne fut pas discutée.

Le parti républicain avait peu d’adhérents. Il prônait une république fédéraliste avec un gouvernement central qui s’occuperait de la défense du pays, des affaires étrangères, des communications, des finances, du système monétäire et du système des traités internationaux (22). A la tête de l'Etat se trouverait un président de la république, avec des pouvoirs semblables à ceux du président des Etats-Unis. Le peuple garderait le droit d'initiative et le referendum devrait être institué, La république fédérale ést nécessaire, dit le parti républicain, parce que notre union spirituelle a été précédée par l’union politique. Pour arriver à cétte union spirituelle il n’y a qu’un seul moyen, faire unè organisation intérieure de l'Etat qui contenterait tous les Serbes, Croates et Slovènés. Cétte organisation, c’est la république fédérale (23).

Lé parti agraire, fondé en 1919, s’intéressait surtout aux questions économiqués et sociales; la forme du gouvérnement et l’organisation intérieure de l'Etat le préoccupait moins. Il était monarchiste et demandait les unités administratives qui satisferaient aux besoins économiques et üuñe Assemblée législative composée d’après les professions. Les députés de cette Assemblée auront le mandat impératif. Le droit de vote sera accordé aux femmes. Sur le plan économique, le parti agraire demandait une réforme agraire équitable (24).

En Croatie, on trouve tous les anciens partis croates de l’Autriche-Hongrie. Ils sont presque tous fédéralistes et républicains (25) : le pañti progressiste- démocrate, le parti

(22) L. SrotanôvrireH : Lés bues républivaines sur quelques ques: tions contemporaines, pp. 13, 75.

(23) V. River : En Yougoslavie, pp. 72, 75, 81, 84.

(24) V. Yovax Yovanovrrex : Nova Evropa, t. VII, 1922, pp. 290 à 295.

(25) V. River : En Yougoslavie,

du droit et le parti paysan. A côté d’eux, seul le parti démocrate reste monarchiste et centraliste. Le parti paysan reste bientôt seul sur la scène, il avait gagné les voix de toute la Croatie. Le rôle qu’il jouera est tellement important qu’il est nécessaire d’expliquer sa création, son développement et les résultats qu’il a obtenus.

Le système absolutiste de l’Autriche-Hongrie empéchait les paysans croates de prendre part à la vie politique. Au point de vue économique, le paysan était arriéré et» personne ne s’en occupait. À la fin du xx siècle, en 1897, on commença à s'intéresser à la vie paysanne, à ses mœurs — grâce à Anton Raditch (26).

Le mouvement paysan est né, son programme social et économique est élaboré; à savoir : l'égalité pour tous (les paysans doivent eux-mêmes la conquérir), et suivant l'expression de Raditch : « l’humanisme », c’est-à-dire Ia juste solution de la question sociale. Pour réaliser ce programme, les paysans doivent posséder le pouvoir. Comment y arriveront-ils ? C’est le côté politique du programme que composa le frère d’Anton, Stepan.

Les deux frères se partagent le travail, Anton élabore le programme économique et social ; Stepan, le programme politique. Après la mort d’Anton, Stepan devint chef du nouveau parti paysan. Avant la guerre, le parti n’avait pas beaucoup de succès. Aux élections pour l’Assemblée Constituante, il présente un programme républicain et fédéraliste. Il accepte l’union avec les Serbes et les Slovènes en un Etat, mais demande « trois têtes pour trois frères et non pas une ». La république est nécessaire ; ce n’est pas une question de forme, mais de fond. Le pouvoir doit être délégué par en bas, par le peuple — et ce n’est possible que dans une république. Mais c’est insuffisant, la république doit être paysanne, car l’Etat comme la maison, doit avoir les fondements larges; ici : le peuple paysan. Cette république paysanne sera neutre et pacifiste : on ne s’armera pas, on ne fera pas le service militaire.

(26) V. Runor HERCOG : Le mouvement paysan en Croatie.

L'armée, nécessaire pour garder la paix intérieure, sera employée aux travaux productifs (27).

€ID’autre part, il (M. Raditch) déclarait qu’il allait créer un Etat paysan et il expliquait à ses électeurs que VEtat paysan signifie le contraire de l'Etat moderne où il y a des seigneurs, des militaires, des propriétaires et des fonctionnaires. Une fois toutes ces classes sociales abolies, le paysan n’aura plus l'obligation de payer les impôts. Ce mirage d'Etat paysan sans la bourgeoisie et dont les citoyens n’auraient aucune obligation ni pécuniaire, ni personnelle, a produit l'effet voulu dans une population politiquement assez arriérée » (28).

Le thème favori du parti était que le peuple peut tout faire. « Dieu aux cieux, peuple sur la terre ». Il détient tout le pouvoir, il en donnera l’exercice à qui il voudra. Le referendum est obligatoire pour les lois importantes. Le plébiscite et le droit d'initiative peuvent être exercés. Le grand défaut de ce programme était qu’en disant « le peuple », il n’envisageait que le peuple croate et non pas le peuple yougoslave. D’autre part, pour le réaliser, le parti excluait toute idée de révolution. Le programme était voué à l’échec dès le début. Malgré que cela paraisse incroyable, ce parti eut un succès énorme aux élections pour l’Assemblée Constituante et écarta tous les autres de la vie publique. Il restait à peu près seul représentant du peuple croate (29).

En Slovénie, à part les démocrates qui étaient en minorité, on trouvait le parti clérical slovène qui avait la presque totalité des voix (30). Le programme qu’il présentait aux élections était assez confus, il ne voulait ni

(27) River : En Yougoslavie, p. 77 : RADITCH : « Je ne parle pas de l’armée, car à mon sens nous n’en devrions pas avoir. » (« Sens » ? Est-ce que cela a un sens ? !)

(28) Lazare ManxovirCu : Problème Constitutionnel serbo-croateslovène, p. 19.

(29) V. Gixovircx : Le mouvement paysan du point de vue critique, Nova Evropa, VII, 1922, pp. 69 et suivantes.

(30) Korocxerz : Nova Evropa, p. 215, XII, 1922.

l'Etat fédéral, ni l'Etat centralisé, mais une décentralisation et déconcentration régionales :très larges. Les prowinces doivent rester telles que Îles a dékimitées J'histoire. Chaque -provinee aura son corps législatif qui $’accupera de tout ;ce qui m'est pas d'un intérêt général. C'est le programme politique. Le programme :sacial et ‘économique est plus développé :: réforme agraire juste, socialisation ;des entreprises, kégislation industrielle et agricole. Le parlement aura deux (Chambres — une (Chambre politique «et. une (Chambre économique, élue par les représentants des métiers.

La Bosnie et 1e Monténégro :avaient, à côté des :démocrates et des radicaux, -des jpantis purement régionaux. L'organisation musulmane (31) «en Bosnie était un -parti qui avait un but ibien défini : la défense des intérêts :des mahométans, gros propriétaires fonciers de Bosnie. Monarchiste, elle voulait une décentralisation ‘administrative très large, surtout pour ila Bosnie. En :pratique, c'était :«un parti « ministériel ». 41 vota pour ila constitution .de 1921, mais aussitôt après :il était pour ;sa révision.

Le parti fédéraliste monténégrin était formé -par les partisans de la dynastie :déchue :et les mécontents. Hl n'avait pas une grosse influence dans ile pays. Il voulait l'union devant étranger, mais la séparation à l’intérieur. Tous les pays devaient être égaux (32).

Tous les partis jusqu'ici examinés étaient -plus ou moins régionaux. Le:parti socialiste et le parti.communiste ne pouvaient pes l’être et ne l’étaient pas.

Le premier qui:se forme c’est le parti socialiste .ouvrier qui prend le nom de parti communiste en 1920. Il adhérait à la IIIe Internationale. Son Programme était : instituer la dictature .du prolétariat par voie révolutionnaire en Yougoslavie, Une fois la dictature proclamée, on

(31) SPano : Nova Evropa, t. NII, 1922, pp. 506 à f00. (2) DrLévircn:: Gentralisme et fédéralisme, p. 20.

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socialiserait le commerce et l’industrie et on instituerait une armée rouge pour la défense du régime, L'Etat serait organisé à l'exemple de l'UR.S:S. En somme, aucun ‘programme n'était nécessaire, il m'y avait qu’à suivre l’exemple de l’Union Soviétique. En attendant la révolution, l'Etat devrait être transformé «en une république fédérale avec le -droit pour chaque pays d’en sortir (33).

Le parti eut-un suecès foudroyant aux élections de PAssemblée Constituante, il gagnait cinquante-sept sièges; au parlement provisoire il n’en avait pas un.'Le parti commençait à prendre de l'importance. Il organisa quelques grèves : «elle des ouvriers boulangers, des mineurs, des ouvriers de la centrale électrique. Le 29 décembre ‘1920, son organe, Le journal ouvrier, publiaït l’ordre de grève générale ‘et d’un meeting. Mais le gouvernement veillait. La muït même du 29 décembre, #l envoya un ordre secret aux préfets demandant son application à la lettre. Le parti communiste était dissous et mis hors la loi. ‘Tous les biens étaient confisqurés.

La circulaire ministérielle contenait deux parties. Dans la première étaïent exposés le programme communiste et les moyens de son exécution, dans la seconde les motifs de linterdiction (34). Comme motif d'interdiction, le gouvernement invoquait le travail souterrain et la préparation de la révolution. « Pour ces raisons, le conseil ministériel ordonne, jusqu’à la convocation de l’Assemblée Constituante, l'interdiction de toute propagande communiste ou défaïtiste, la cessation de l’activité de leur organisation, la fermeture de leurs lieux de réunions, la saisie des journaux et des autres écrits qui troublent la paix et la sécurité de l'Etat et qui glorifient la dictature, la révolution ou les actes de violence, Les ordres de grève gé-

33) Smma MarkOvitTcH : La question constitutionnelle et le parti ouvrier, pp. 30 et suivantes.

(34) V. :sur Îles -partis socialiste ;et communiste ‘Sr. SrAnNoYÉvITCE : Encyclopédie populaire sserbo-croate-slovène. Article de PRODANOvITCH, pp..279 à 282, éd. 1929.

nérale seront immédiatement saisis et tous ceux qui la propagent seront arrêtés dans un mois au plus tard » (35).

Par cet acte, le parti communiste fut anéanti et il n’en restait plus que les députés qui siégeaient à l’Assemblée Constituante. L'opposition protesta ensemble avec les communistes et attaqua le gouvernement pour cette mesure arbitraire qu’aucune loi ne prévoyait. Le gouvernement avouait avoir dépassé l’autorisation légale, mais répondait qu’il s’agissait de défendre le pays d’un danger imminent (36). « Il est arrivé que pendant qu’on préparait la Constitution on ne faisait pas attention au danger communiste et que tandis qu’on préparait la loi sur la défense de l'Etat on ne faisait pas attention à la Constitution (37). L'Assemblée Constituante approuva la thèse du gouvernement et quelques mois plus tard, transformée en Assemblée Législative, vota la loi « sur la sûreté publique et la protection de l'Etat ». Cette loi porta le dernier coup au communisme. Des peines très sévères sont prévues pour les délits politiques, toute propagande communiste ou défaitiste est interdite. Dans son article 18, la loi dit que les communistes ne peuvent être ni fonctionnaires, ni députés. Immédiatement, de nombreux fonctionnaires sont renvoyés et les mandats des députés communistes sont annulés. Certains d’entre eux sont traduits devant la justice et condamnés. L'opposition qualifie cette loi d’anticonstitutionnelle. En effet, ce n’était pas une loi ordinaire : elle changeait les délits politiques en délits pénals et présentait pour eux les peines du droit criminel. L’article 18 fut le plus critiqué parce qu’il donnait à la loi un pouvoir rétroactif et faisait annuler les mandats des députés communistes, élus antérieurement. Le gouvernement se défen-

(5) Zrnrron : La Constitution de Vidov-dan, pp. 30-31.

(36) Ministre de l’Intérieur DRACHKOvITCH : « En Serbie, en Croatie et en Slovénie, pas une goutte de sang n’est versé dans la lutte entre la classe ouvrière et le pouvoir public, uniquement parce que le gouvernement a dépassé le mandat légal. » « Nous savions ce que nous faisions. Pour tout ce que nous avons fait nous n’avions pas lautorisation légale, je le répète, nous ne l’avions pas. » 13° Séance du 8 août 1921. Comptes rendus de l’Assemblée Constituante, pp. 13 et 14 (T. I).

(37) Chroniqueur du Srpski Knizevni Glasnik, t. IV, 1921, p. 148.

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note

dait en disant que les communistes avaient passé outre la Constitution et qu’ils ne pouvaient pas s’en prévaloir. À la force il répondait par la force et quand il s’agit de la défense de l'Etat tous les moyens sont bons, même s'ils ne sont pas prévus par la Constitution. La thèse de l’opposition n’était pas fondée et celle du gouvernement non plus et ne faisait que créer un mauvais précédent. La loi n’était pas anticonstitutionnelle, elle ne changeait que les lois antérieures et non pas la Constitution. C’est dans un autre cas que le gouvernement na pas pris la constitution en considération. Quand les mandats des députés communistes furent annulés, l’Assemblée Législative perdit 57 de ses membres qu’il fallait remplacer. La Constitution de 1921 prévoyait, dans l’article 141, que la loi électorale pour l’Assemblée Constituante resterait en vigueur sauf les changements à apporter par l’Assemblée Législative pour la rendre conforme à la Constitution. L'article 86 de cette loi dit que si les députés sont empêchés d’exercer leurs mandats, ce sont leurs remplaçants qui viennent. Du moment que la loi électorale n’était pas changée, elle devait être appliquée. Mais le gouvernement fit un acte anticonstitutionnel : il ne remplaça pas les députés communistes et ne fit pas d'élection. Il se défendaït en disant que la Constitution demande que la loi soit changée par l’Assemblée Législative, et puisque cela n’a pas été fait, elle ne pouvait pas être appliquée. Cet acte du gouvernement est contraire à l’article 127 de la Constitution qui dit qu’elle ne peut être suspendue qu’en cas de guerre ou de rébellion armée.

L’interdiction du 29 décembre et la loi du 2 août ont mis fin au mouvement communiste en Yougoslavie. On ne le rencontrera plus que comme parti illégal.

Le parti socialiste n’eut jamais de succès en Yougoslavie. Pris entre tant de partis il ne pouvait réussir. Aux élections, il se présente avec le programme socialiste classique : étatisation de toutes les entreprises, désarmement, suppression de l’armée, séparation de l'Eglise et de l'Etat, droit de vote aux femmes, l’instruction et la justice gra-

tuites. Le programme social était très développé. Aux élections pour l’Assemblée Constituante, le parti socialiste ne gagna pas un siège.

L'aspect de l’Assemblée Constituante, élue le 28 novembre 1920, n’était pas le même que l’aspect du parlement provisoire. « Le parlement provisoire était divisé en deux secteurs : partis politiques (radicaux, démocrates, opposition) et les partis nationaux (club national croate, parti populaire slovène). Les élections constituantes ont fait surgir un troisième groupe : celui des partis de classe ou d'intérêts professionnels (partis communiste ou socialiste ouvrier, parti républicain paysan croate, parti paysan serbo-croate)., » (38). Le résultat des élections surprit tout le monde. Les communistes, qui n’avaient pas un député au parlement provisoire, gagnèrent 55 sièges. Le parti républicain paysan-croate — dont le seul représentant au Conseil National de Zagreb ne voulut pas venir à Belgrade, en gagna 49. — Presque tous les partis politiques croates qui siégeaient au parlement provisoire disparurent. Le parti agraire, qui venait de se former, voit 39 de ses membres élus députés. |

La caractéristique des élections pour l’Assemblée Constituante est le succès du parti communiste et des partis régionaux. En Croatie, la majorité des mandats passa aux mains du parti républicain paysan-crote qui obtenait 49 sièges sur 93 — nombre total pour la Croatie. Le parti clérical slovène avait à peu près toute la Slovénie. En Bosnie; l’organisation musulmane obtenait de très bons résultats.

D’après ces statistiques, aucun gouvernement homogène n’était possible. Bien plus, les coalititions n'étaient possibles qu'entre trois partis au moins. Plus tard, quand le parti républicain croate-paysan ne vint pas et quand les communistes furent chassés, le gouvernement put se former entre deux partis. Les partis qui avaient le plus

(38) Movsser : Le Royaume des S.C.S., p. 40.

de députés étaient le parti radical et le parti démocrate,. qui étaient presque purement serbes. Donc, la majorité était entre leurs mains.

Mais comment expliquer cette issue des élections L'histoire du parti communiste est déjà vue. L’état irrégulier d’après-guerre, la propagande de Moscou, l'exemple de la Hongrie, le mécontentement des masses ouvrières, firent que le parti communiste eut un succès inattendu. D'autre part : « Le communisme bénéficie de la majorité des voix syndicalistes et, un peu partout, de l'appui des éléments irrédentistes, magyars, allemands, bulgarisants; peut-être, est-ce qui explique ses progrès dans les provinces périphériques; mais il faut lui reconnaître aussi une organisation robuste, bien encadrée, et un esprit de discipline et de méthode qui lui ont assuré de sérieux avantages électoraux » (39). Malgré tout cela, son existence fut de courte durée et sa disparition fut aussi foudroyante que son apparition.

Le succès du parti républicain croate s’explique tout autrement. Le paysan croate votait pour la première fois. Il ne pouvait donner sa voix qu’à celui qu’il connaissait et qui s'était toujours occupé de lui. En plus, le programme était tellement alléchant qu’il ne pouvait pas y résister. Le chef du parti, démagogue averti, connaissait l’âme du peuple et savait bien faire sa campagne électorale. C’était un tribun : il demandait l’obéissance et la fidélité au peuple, mais lui, n’était fidèle à personne. En politique, les principes n’existaient pas pour lui. Sa versalité était passée en proverbe. Voilà une comparaison intéressante qui le concerne : « Imaginez-vous, pour une seconde seulement, puisqu'il est impossible plus longtemps, un chariot paysan, avec des timons dans tous les sens, et à chaque timon des chevaux attelés dans le sens inverse ; imaginezvous que les roues de ce chariot soient de dimensions différentes et chacune avec plusieurs essieux et tout cela sur une route cahoteuse, tortueuse et boueuse comme l'était

(39) Mousser : Royaume des S.C.S.,-p: 55.