Le Co>that

Le vigneron est le travailleur qui cultive un domaine plus spécialement vignoble, moyennant la moitié en nature de la récolte de vin, blé, pommes de terre et grains, et diverses autres perceptions.

Le nom de vigneron est usité dans toutes les provinces vignobles de France ; mais le vigneronnage constitue un contrat très particulier. Uapproebé du métayage, avec lequel cepenliant il ne se confond pas, il constitue dans le Beaujolais (i) la règle commune. Lne règle si commune et si certaine, que pendant bien longtemps les propriétaires et les vignerons ne passaient jamais d*acte écrit, et n’avaient jamais de débats. L^usage immémorial avait fixé définitivement les droits et les obligations; c est T usage du pays, comme on dit: usage très savant, et casuistique un peu : variant, de vallée a vallée, de la plaine à la côte, pour certains détails, mais assuré, comme une loi d’État; tissé par les souvenirs des pères et des aïeux ;

(1) Sur la rive droite de la Saône, entre Anse et Romanèclie à peu près exactement.

respecté par les moins endurants, jalousement maintenu par les plus étourdis. Vraie common law, (jui a fait le pays, et lui a donné beaucoup de son aspect physique; qui a fait les hommes de ce pays ; qui leur a donne, a coup sur, beaucoup de leur caractère, de leurs défauts, de leurs hautes qualités; plus encore, qui leur a donne leur opinion politique. Cela date de loin, et on en trouve d’irrécusables traces. « Il n’y a point d écrit entre M. le marquis et moi », dit un vigneron beaujolais, dans un procès-verbal que j’ai sous les yeux, et qui date du premier quart du xvn« siècle, « M. le marquis se fiait à ma parole; moi, je me fiais à la sienne. » Sentiment profond d’égalité, fait de mutuel respect et de libre confiance. Quand M. C. Demolins n a voulu voir dans le vigneron que l’ètre seulement envieux et impuissant, qu’il dépeint au grand désavantage de la race latine, et de ses destinées, vraiment il a été trop sévère.

.Vujourd’bui, une loi dn i8 juillet 1889 a formulé les principaux caractères juridiques du contrat : louage de services, association. Elle en a déduit quelques-unes des conséquences ; elle est restée d’accord avec la tradition ancienne, et l’a suivie, régularisée, sans la compléter sullisamment, mais aussi sans la heurter et sans la méconnaître. Le rapporteur de cette loi (il est juste de ne point l’oublier) lut M. Million, alors député de Villefranche-sur-Saône, vieux Beaujolais, instruit de nos coutumes.

Aujourd’hui aussi des traités écrits, des « conditions » écrites, sont presque partout rédigées. Bien entendu, elles suivent pas à pas l’usage, ou elles n’y apportent que de menues dérogations. Les temps sont plus difficiles, et aussi la race se renouvelle. Les propriétaires du sol sont souvent étrangers au pays ; les vignerons ne sont plus les descendants des vieux tenanciers; les familles s’éteignent; de nouveaux travailleurs viennent de régions à population plus nombreuse, de la montagne surtout, c’est-à-dire des confins de la Loire et de la Saône-et-Loire. Ces « nouveaux » n’ont

pas le dépôt des traditions beaujolaises. Puis il y a les modifications de la culture, et aussi un peu moins d’accord entre le vigneron et le propriétaire, trop souvent absent, et qui abandonne à un régisseur un rôle qu’il devrait avoir à honneur de remplir. Il y a la crainte, souvent fondée, de rupture prompte et de débats, le désir de prévenir toute discussion par une charte détaillée. De là, l’usage des traités écrits.

Ces traités ne sont jamais enregistrés.

Sans entrer dans 1 étude juridique du contrat de vigneronnage, il est nécessaire d’en indiquer les traits saillants et caractei istiques. C est une convention entre le propriétaire du sol et le cultivateur. Le propriétaire fournit le terrain, le logement, le mateiiel de vinification, une contribution de moitié à certaines dépenses. Le vigneron fournit la maintlœuvie, le bétail, quelque materiel : 7'out ce qui est récolté est pai taeje par moitié, sauf certaines réserves en faveur du vigneron. Voilà le principe, la base du contrat.

Ajoutons que ce contrat est censé fait pour un an, du Il novembre au ii novembre suivant : la Saint-Martin. La dédite, la notification de la cessation du contrat, doit être signifiée avant le 10 aoiit ; la Saint-Laurent. Dates et noms pittoresques et fatidiques ! Mais ces contrats annuels sont indéfiniment renouvelables, par tacite reconduction. Des familles demeurent de père en fils, depuis plus d’un siècle, dans le même vigneronnage, sans qu’un mot à ce sujet ait été dit, depuis l’accord originaire, censé fait pour un an. 11 est plus exact de dire que le contrat, passé pour une durée indéterminée, est résiliable chaque année, au gré des deux parties, pour la date du 1 1 novembre, à charge de donner congé trois mois francs avant cette date du ii novembre, soit le 10 août au plus tard. A défaut de congé, le contrat subsiste.

Cette modalité spéciale du contrat lui donne une grande souplesse. Elle respecte la liberté des parties, leur goût même : nul nest associé qui ne veut. Elle n’est point contraire à la

justice. Le contrat de vigneronnage implique un domaine, un « travail » organisé. Le 1 1 novembre, le vigneron ne prend pas une terre nue et froide, mais des séi ies étagées de vignes d’âge divers. Ces vignes, il les rend le 1 1 novembre, s’il quitte le domaine, après avoir, dans le cours de l’année, accompli tout un cycle de travaux (|ui maintiendront le domaine, par le système des renouvellements partiels des vignes, dans un état semblable et à un niveau égal (i) à celui où le vigneron a trouvé le domaine. D’autre part, pendant le cours de cette même année, lexigneron aura, à la date du 1 1 novembre, perçu toutes les récoltes (pie peut donner le

sol, et auxquelles il a part 12).

Passé la date du 10 août, il ne peut plus être porté atteinte au contrat et le vigneron est assuré d’exploiter jusqu’au

(1) C(i loulenienl (tes travaux, cette n(>cessit(:‘ du renouveltcmeiit perpétuel des vignes, ont une conséciueuce importante pour le règlement des travaux faits par le vigneron dans l’année ([ui précède le congé.

A défaut de conxeutions écrites, nous considérons ([ue le vigneron a l’obligation de miner et planb'r en vigne la surface nécessaire pour assurer C(î renouveltement conslaul, soit t/20 ou L 2o du travail, étant admis (jiie la durée utile d’une vigne est de vingt à vingt-cim| ans. De même, le vigneron a l’oldigation de donner les fn(/ons nécessaires à la même étendue de jeunes vignes plantées et ne portant i>as encore de fruit. On le comprend. Le vigneron entrant a tronvé de Jeunes vignes dont il a profité, il doit en rendre à peu près nne ('gale supf'rficie.

Uécipro(iuement et toujours à (téfaut de conv('ntions écrites, nous accordons au vigneron (pii a miné et planté une plus grande étendue, une indemnité pour la (/i//ê/rme ('litre la superficii' ([u’il devait planter (t/20 à t/2ii du travait) et celle ipi’il a réellenu'iit plantée : de même pour les jeunes vignes.

Toutes les conx'cntions écrites serii'uses étatilissi'iit à cet égard un forfait et refusent aux deux parties tout itroit a imtemnité. hiles mi'tteni un ti'ruu' ainsi à des débats ([ui néiTSsitent une appréciation fort délicate.

(2) Dans l’usage du pays, le vigneron sortant garde le privilège d’enseineuci'r ('n bti’' li's b'rri's laliouratiles du domaine (jii il Aa([uilt('i. t.est ce (pi’on appelle le droit de colon. Il revient sur ce domaine en juillet suivant taire la moisson et parlagi'r le grain. Caiisi' fréipienb' de ((iierelles avec le successeur ([iii u’ainu' pas ([u’on vii'iiiie sur sou fonds ; avec le proiiriétaire, (b'venii un étranger — pi'ii favorisé. Les contrats écrits écartent ce fâcheux iisagi'.

II novembre de l’année suivante, la fin de l’année culturale. Mais ceci demande quelques explications :

D’abord il peut se produire des faits excessifs, violences, vols, qui amèneraient assurément les tribunaux à prononcer la résiliation ( i ).

Ensuite, la loi de i88q prononce que la mort du vigneron résout le contrat (article 6). Cette décision n’est pas tout à fait conforme à nos u.sages. Si le vigneron meurt avant le 10 août, laissant une veuve, de grands enfants, le propriétaire devra certainement donner congé au 10 août, s’il ne veut pas les conserver sur sa terre. Si ce vigneron meurt entre le 10 août et le 11 novembre, le propriétaire ne pourra certainement pas expulser la veuve le 1 1 novembre.

La veuve, elle, aurait la faculté de résilier, de renoncer.

La raison, c’est que le contrat est, au fond des choses, passé avec le ménage, entre le propriétaire, d’une part, les époux del’autre, associés euxaussi à ce point de x ue ensociété taisible formant une seule partie composée de deux personnes. h'intiiiliis personnæ comprend la femme qui continue la personnalité après le décès du mari. Cette considération est tellement dans les idées du pays, que des questions fort délicates se posent au point de vue du règlement des droits des épou x sur la récolte pendante, au cas de dissolution du mariage. L’importance du travail de la femme, de sa coopération est très sérieuse.

Le point essentiel, capital, caractéristique du contrat, c’est le partage par moitié de la récolte et la contribution de moitié à certaines dépenses. Remarquons qu’il s’agit de la moitié en nature du produit brut de la terre. Pas de calculs; pour le blé, on fait deux tas égaux; pour le vin, on remplit un pareil nombre de tonneaux, on égalise même la qualité du vin. C’est l’égalité sans phrases (2).

(1) La loi (le 1881) vise le cas de résiliation pour perle lolale de la chose. Je n’en vois pas la place dans le vigneronnage.

(2) Dans le vignolde de Villefrancbe, on partagea <i la quarte » ; c’est encore plus précis; mais c’est liien coinpli(iué.

Ainsi dans la réparlition des richesses produites, la rémunération du travail atteint la moitié de ces produits. La rémunération du travail égale la rémunération du capital engagé, soit le sol et les accessoires du sol. C’est plus qu’une participation aux bénéfices, car dans ce dernier mode de rémunération le capital prélève d’importantes réserves.

Notons, d’une part, que le vigneron n’a pas engagé seulement son travail, il faut y ajouter d’abord le travail des membres de sa famille qui vivent avec lui : le travail des auxiliaires qu’il emploie et qu’il j)aye; ensuite, il engage un petit capital : bétesde trait, meubles, instruments de culture; enfin, en argent, il lui faut un petit fonds de roulement, il a en ell’et, nous l’avons déjà dit, des contributions à fournir dans certaines dépenses et il faut vivre en attendant la récolte.

D’autre part, le propriétaire du sol remet un terrain déjà en valeur, cultivé et planté, représentant, outre la valeur brute du sol, la valeur du travail qui y a été incorporé. Le propriétaire fournit au vigneron une maison avec les dépendances nécessaires; il fournit tout le gros matériel de vinification. Il doit entretenir maison et matériel en bon état. Il acquitte seul l’impùt foncier (i), l’assurance immobilière et diverses autres prestations importantes, par exemple il paye le sulfate de cuivre, le soufre, le sulfure de carbone, le cbaibon pour l’écbaudage. 11 fournit, pour d’autres dépenses que nous préciserons, une contribution de moitié, une somme égale à celle que son vigneron paye lui-méme. Tout cela représente une mise de fonds importante. La rémunération de ce capital, amortissement compris, est précisément égale à celle du travail : c’est la moitié en nature des produits bruts du sol (2).

(1) Sauf quelques exceptions. Certaines conditions en font acquitter moitié ])ar le vigneron. Ce n'est pas à approuver, même en tliéorie.

(2) Tùclions de préciser par quelques chiffres; le terrain vaut de H.tKKl à 12.tKKI francs l'hectare, soit une valeur de 35. (XK) à 0().(K K) francs pour un vigneronnage, suivant son étendue, sa position, la qualité du

On peut, d’une façon générale, conclure que le capital et le travail sont placés snr un pied d’égalité complète et reçoivent chacun pour rémunération des valeurs égales. Cette rémunération est fixée à l’avance, comme par un forfait, quoiqu’il arrive, ün ne réserve ni garantie, ni privilège ; chacun court les chances. Chacun prendra la moitié de ce que le sol aura produit, peu ou beaucoup. Mais, pour atténuer les conséquences qu’entraîne pour le travailleur la perte partielle ou totale de la récolte, il ne faut pas oublier qu’il est logé lui et son bétail, qu’il a le jardin pour des légumes et qu'il perçoit, comme nous le verrons plus loin, en totalité les fourrages que peut produire le domaine. C’est une précieuse ressource. Il est vrai que ces avantages ont une légère contre-partie, dans une prestation nommée « basse-cour », que paye le vigneron. Mais il n’y a pas, à beaucoup près, compensation. C’est cet avantage qui permet aux vignerons de courir, d’essuyer les terribles risques d’orage auxquels la vigne est si exposée. C’est une base matérielle qui l’aidera à vivre et à attendre.

Ce contrat constitue donc, devrait constituer du moins, l’association la plus intime, comme c’est le sort le plus égal.

vin qu'il produit, lu plus ou moins bonne installation du matériel de vinification, les cuves et les pressoirs.

Considérons maintenant la valeur du matériel de vinification. En moyenne il faut un pressoir et deux cuves. Le pressoir vaut l.oOO à 2.000 francs d’achat, les cuves de 300 h ioO francs. Enfin il faut entendre tpie ce matériel est établi dans un batiment spécial qui s’ajoute à l'ensemble des locaux à construire et à entretenir. En outre le propriétaire a fourni un pal, une sulfateuse, une chaudière avec accessoires par viguerounage, soit encore un capital de 120 à loO francs, voilà la mise de fonds.

Chaque année le propriétaire payera: 1“ l’impôt foncier élevé pour ces terrains cadastrés en première catégorie ; 2" l'assurance immobilière de la maison et du cuvage ; S” l'entretien, les réparations des immeubles et du matériel (ma^*on, charpentier, couvreur, foudrier, ferblantier}, en moyenne 175 francs par vigneronnage. 11 paye la totalité des achats de toutes les matières nécessaires aux traitements insecticides ou anticryptogamiques de la vigne, le charbon d’échaudage, soit une dépense de plus de 200 francs par vigneronnage.

Vt, 'î

C’est le contrat qui devrait nouer entre les honuncs les rapports les plus étroits et les plus confiants.

Le propriétaire du sol a la direction générale des affaires communes (article 5, loi de 1889) ; il doit donner a cet egard Fimpulsioa et fessor, se faire riniliatenr pour tous les progrès, le précurseur pour toutes les sages rélormes, comme aussi il a le droit de veiller au\ négligences et, s’il en est besoin, de redresser les abus (1). Le vigneron, sous cette direction générale, est libre d’a|)pliquer, d’organiser à sa convenance son travail et son effort (2). H règle a son gré ses affaires privées. H doit agir sur le domaine qu’il cultive comme agirait un propriétaire cultivant lui-inème; il a des auxiliaires ; c’est vraiment un petit patron dirigeant une entreprise, un atelier familial, assez restreint pour suffire à l’effort de la famille, voire prolongée ; assez étendu pour utiliser toutes les forces des petits bras qui surviennent, et pour ne pas proscrire les petites bouches qui naissent. Lyon, la grande ville, garde encore ses tisseurs, ses « canuts )), types et modèles de l’ouvrier relevé, dans l’atelier type du travail de famille. Bien près de Lyon, dans la même vallée de la Saône, le vigneron conserve encore lui aussi, dans le monde bouleversé du travail, une place spéciale, très haute. 11 faut souhaiter qu’il comprenne cela : qu’il main-

[1) On ne saurait trop souligner le rôle du propriétaire. 11 ne lui est pas permis de se désintéresser de cette direction générale, et de tout ce qu’elle comporte, yu'il se garde de se restreindre au rôle de créancier ! Quand les anciens féodaux, abandonnant leur fonction liéréditaire, n’ont plus voulu être, sur leui’s terres, que des créanciers de dîmes, de servis et de rentes, qu’ils ont paru pesants 1 et comme on a trouvé le moyen de se faire donner quittance I Le propriétaire, vis-à-vis de son vigneron, est un associé et un patron. Tout tient dans ces deux termes, droits et devoirs.

(2) Au point de vue des accidents du travail (article 1382 et seq. du Code civil, lois du 30 juin 1809 et 9 avril 1898), il faut noter la situation parliculière du AÛgnerou. Il peut être créancier d*indemnilé AÛs-à-AÛs de son pi'opriétaire ; il peut être débiteur d'indemnité vis-à-vis de se® ouvriers, domestiques, journaliers, vendangeurs, etc. .l’ai étudié ailleui's, et eu détail, cette délicate question. 11 est à souhaiter que l’assurance, à ce point de vue, entre davantage dans les habitudes du pays.

' K ■ .jïl

tienne l’acquis et qu’il cherche seulement dans la paix et l’accord les améliorations et les progrès que ses amis préparent. Les chocs violents, les ruptures, s’il venait à s’en produire, détruiraient, feraient écrouler tout un système que rien ne saurait remplacer, pour le bien-être, la liberté, la dignité des travailleurs.