‹ Le mouvement physiocratique en France (de 1756 a 1770) (volume 2)Chapitre 400 sur 591 · Cf. Le nnm, J. A., sept, lier,, ji · texte numérisé non relu

Cf. Le nnm, J. A., sept, lier,, ji

3. Cf. Law, -2' M(''in. sur les haiif/ues, p. (ill : 1. Liai voit périr dans Jes langueurs d'un décret ses meilleures terres ■• ; et Melon, Essai,

pp. :9«-TJ7.

l. A. d. II., \' partie, ch. vu, t. I, p. 152. Cf. ./. E.. août lldl, p. 3r,i h. le propriétairi; rpii se sent menacé d'éviction néglige d'entretenir les h Uimenls iL; l'exploitation ; et J. E., mars llfi'J, p. lOU : le propriét.iire hypothéqué entretient mal ses biens, et les créanciers n'y peuvent

I ien.

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',ni LE PU 0 G 11 A M. M K ÉCONOMIQUE.

jours regardée comme une diminution de la propriété. Un terrain délivré de toute servitude semble appartenir davantage* ».

Quant aux droits seigneuriaux, c'était le propre de la plul)art d'entre eux, non seulement d'attaquer le revenu, mais de rendre la propriété instable et incertaine. Grâce à eux, dit Goudard, " les particuliers en 1^'rance ne sont que les fermiers de leurs propres biens; ce qui jette partout le dpcouragement-». Quatorze ans plus tard, les Physiocrates, liégagés do leur longue querelle pour la liberté des grains, renouvellent cette condamnation générale prononcée contre de prétendus droits qui, en lésant la propriété, nuisent à la production. « Les restes de nos institutions féodales, mêlés avec quelques lois municipales peu réfléchies que nous avons adoptées des Romains, ont restreint de toutes parts les droits de propriété, tellemenj; que les possesseurs des terres, ne pouvant jouir complètement de leurs fruits, négligent et doivent naturellement négliger de multiplier ces fruits^ ».

Le retrait ligiiager « fait une infinité de procès nécessaires^ et tous les fonds du royaume vendus sont en quelque façon sans maître au moins pendant un an. Quelle culture dans cet intervalle; et quelle perte pour l'Etat!'*». « Les arrangements de custodie et de mdinmortc consacrent Tusufruit et réprouvent la propriété ^ » : « le sujet mainmortable qui a quelques héri-. tages, qui doivent après lui passer par échutics entre les mains de son seigneur, les néglige immanquablement; pourvu qu'il en tire de quoi vivre médiocrement, il est content. Personne ne travaille pour un étranger comme pour les siens,

1. Mém. Prévost,.!. E., juin 1109, p. 248. Cf. /»cc. Soc. Tours, Bureau du Mans, 3" partie, pp. 20-22: « Ouest toujours curieux d'entretenir et d'améliorer un i)ien libre, dont on se croit paisible possesseur. » Cf. Ohserv. de .1/. Rivanll, .7. yi., nov. 1769, p. 10 : « Toute espèce de servitude, tous droits fonciers nuisent essentioUement au progrès de la cultivation, » Cï. Faignet, Mém. polit : De l'utile emploi des religieux, pp, 93-94 : « Les rentes foncières prétendues par les seigneurs découragent ordinairement les vassaux, au point de négliger, quelquefois même d'abandonner les terres qui en sont grevées. »

2. T. 1, p. 3ô. Goudard propose d'établir des « Chambres ardentes «pour anéantir les directes qui sont perçues abusivement et adoucir le poids de celles qui sont légitimes. Cf. p. 190.

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