I*. supv.a, tome premier, pp

4. Dans son article Impôts. Quesnay avait cependant admis que, pour un cas extraordinaire, une dîme royale produirait plus que la Ferme générale et serait moins à charge. » P. lli.

Cf. Le Pesselier. Doutes, p. 253.

2'.. Plan d'un mém. sur imp. Œuvres, t. 1, pp. 406-408. Turgot fait observer encore que. « dans les pays de petite culture, le revenu des sei-

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3;{s L'ATTAQUE ET LA DEFENSE DU SYSTEME.

d'autant plus tentés de tromper le lise, que les baux constitueront l'unique mesure d'un impôt qui sera nécessairement

- élevé, puisqu'il devra couvrir à lui seul toutes les dépenses de l'Etat1. Ou bien les prévisions de recettes du Trésor ne seront pas remplies ; ou bien on surchargera « les gens laborieux qui agissent de bonne foi2 ». Autant d'abus qui ne sont point chimériques, puisque, au témoignage de divers auteurs, ils ont faussé l'application de tous les impùts de quotité qui ont été successivement établis : dixième, cinquantième, vingtième.

Les Physiocrales répondent qu'on peut prévenir les contrelettres, en déclarant par une loi qu'elles n'engageront pas celui qui les aura signées3. Il sera facile de découvrir les « pots-devin » en comparant les fermages sous-évalués avec ceux du voisinage. On « anéantira •> les baux manifestement frauduleux; on « exclura » les fermiers qui se seraient prêtés à la fraude '. Et puis les propriétaires seront moins pressés qu'on ne le croit de recourir à ces subterfuges, parce qu'ils risqueraient de déprécier leurs terres5. Turgot. qui tout d'abord n'avait découvert aucun moyen d'empêcher les contre-lettres, en vient à admettre que, moyennant « quelques précautions, on peut, lorsqu'il y a des baux, les regarder comme un bon élément pour la connaissance du produit net6 ». En Champagne, dit-il dans une lettre à d'Ormesson, « les terres sont exploitées par des fermiers aisés; presque toutes y sont louées par des baux qui énoncent le prix de location et l'étendue du sol... Les habitants sont d'ailleurs rassemblés dans de gros villages et se connaissent réciproquement. Il est aisé de sentir que dans des communautés ainsi constituées les possessions de chacun sont assez notoires pour qu'on ne puisse espérer de tromper en donnant de fausses déclarations ' .

gneurs est, pour la plus grande partie, en rentes en grains; et ces rentes sont très faciles à cacher. » Obs. proj. d'Edil. Œuvres, t. I, pp. 461-'t62.