III

Les Corporations.

Les corporations des arts et métiers méritent, dans cea, Etudes, un chapitre spécial. Cette question étant à Tordre du jour, nous en ferons même un examen relativement étendu. .

L'organisation du travail, au Moyen Age, atteste la liberté de l'ouvrier, sa dignité morale et son bien-être,^ Rien no ressemble moins à la servitude.

Un membre de l'Institut, M. Levasseur, a fait, des corporations, une histoire savante qu'il divise en sept périodes :

€ La première, dit-il, la période romaine, présente l'af-

liâah esclave de son collège sous le despotisme impérial;

€ La deuxième, la période des invasions, montre les artisans dispersés, vivant comme serfs sur la terre du seigneur, ou comme moines dans les cloîtres ; et les institutions de la classe ouvrière presque anéanties sous Ift domination des barbares.

« La troisième, la période de la féodalité (celle qui nous occupe), EST UNE ÉPOQUE DE PROSPÉRITÉ. La bourgcoisic naît et grandit dans les Communes. Les corps de métiers se reforment sur un plan tout nouveau, dans une pensée de privilège et de protection mutuelle. Uindustrie et le commerce fleurissent.

€ La quatrième, la période de la guerre de Cent ans, est un temps de cruelles misères.... C'est Tépoque où la royauté commence à mettre les classes ouvrières plus directement sous son autorité.

€ La cinquième, la période de la Renaissance et de la Ligue, se fait remarquer par le développement brillant dès arts et de l'industrie ; mais les abus de la corporation apparaissent.

« La sixième, la période de Golbert et de Louis XIV, montre la royauté absolue s'érigeant en tutrice des classes ouvrières, protégeant et réglementant le travail, mais substituant trop souvent sa volonté à la liberté, et écrasant l'industrie sous ses règlements et ses impôts.

« La septième, qui comprend le xviii® siècle, et qu*on pourrait appeler la période des économistes, est remplie par la lutte que les esprits éclairés engagent contre 1(î système de la réglementation par l'Etat, et se termine au jour où la Révolution supprime, à la fois, règlements et corporations.

« Ces sept périodes donnent l'histoire des artisans sow5 la protection des corps de métiers, et sous la tutelle des

règlements. La Révolution inaugure une ère nouvelle, celle de la liberté et de la concurrence (^). »

Nous allons voir si, en donnant aux classes ouvrières la liberté individuelle en échange de leur force collective qu'elle leur a enlevée, la Révolution leur a fait un cadeau ou une soustraction.

Pour le moment, nous ne retenons que l'éloge complet, fait par M. Levasseur, de la période du Moyen Age.

« La corporation, dit-il, a été la patrie chérie de Tartisan, la royauté, sa tutrice vigilante, l'art, son guide et son maître. La corporation lui a permis de grandir sous le régime de la féodalité. La royauté, en le protégeant et en le soumettant à ses lois, a créé la grande industrie et Ta fait lui-même, de bourgeois d'une commune, citoyen d'un grand royaume W. »

Entrons dans le détail.

Fouque, dans ses Recherches historiques sur la révolution communale au Moyen Age, dit, page 219 :

« Les membres de la bourgeoisie qui avaient le plus d'autorité par leur nombre et leur position sociale, c'étaient les chefs de corporation des arts et métiers. Ces nombreuses corporations devaient leur influence à la probité de leurs membres, à la sagesse et à la rigidité de leurs mœurs. »

Les corporations, qu'on appelait alors des communautés y étaient des associations d'individus exerçant la môme profession et liés par certains droits et certains devoirs,.

Leur caractère commun était de faire dépendre l'exercice d'un état quelconque, de certaines conditions relatives à l'apprentissage, au compagnonnage, à la confection du

(1) Histoire des classes ouvrières en France, par Levasseur, 1859. Préface. (2j Ibid , p. 432.

•isr; —

chef-d'œuvre y ou pièce difficile du métier, enfin à l'acquisition de la maîtrise.

La corporation était une personne morale^ qui assurait à l'ouvrier la jouissance de garanties, d'avantages moraux, matériels et sociaux, qu'il n'a plus dans son état actuel d'isolement. Il était un corps dans l'Etat, il n'est plus qu'un individu.

La ' corporation était la protectrice de chacun de ses membres. Les corps de métiers s'entendaient pour défendre leurs intérêts. L'ouvrier individualisé a perdu cet avantage, du jour où la Révolution a aboli les corporations qui lui portaient ombrage. L'Etat tout-puissant reste aujourd'hui en face de simples particuliers annihilés.

La condition ordinaire du travailleur comprend l'éducation, rinstruction primaire et professionnelle, le métier ou l'état, et l'association. Au Moyen, Age il trouvait tout cela dans la corporation.

Par elle, il était soutenu et secouru dans les chômagCvS et les maladies. Les enfants recevaient l'instruction primaire et professionnelle à ses frais. Les vieillards étaient logés, nourris et vêtus ; les infirmes soulagés et les jeunes filles dotées avec les fonds de la corporation. La caisse commune était administrée par des jurés nommés à l'élection.

La part du pauvre, même, était fixée par les règlements. Chaque corporation faisait, à différentes époques de l'année, de nombreuses aumônes aux nécessiteux (*).

La corporation pourvoyait encore à la décence des funérailles de ceux qui ne laissaient pas de quoi en faire les frais (2). Si un de ses membres éprouvait des revers, ses

(1) FouQUE. ouvrage cité.

(2) Statut de Berwick. — SinÉNié, Traité anglo-normand, t. Il, art. t.

confrères venaient immédiatement à son secours. Aussi tous l'aiment, car elle assure à chacun sécurité et considération. Ils ont plaisir à se réunir, et leurs réunions sont des fêtes vraiment fraternelles.

Chaque corporation adoptait pour patron un saint dont rimage figurait sur sa bannière, et dont on célébrait la fête par une messe solennelle, une procession avec fleurs et rubans et un copieux banquet.

« Les corporations avaient leurs armoiries comme les nobles. La hache du charpentier, le tranche! du cordonnier, les ciseaux du tailleur, la scie du menuisier, se déttichaienten or ou en argent sur fond de gueules ou d'azur. Les orfèvres y faisaient broder une coupe, une couronne et une croix d'or (^). Les corporations de Paris avaient pour devise: Vincit concordia fratrum. »

Les rapports corporatifs entretenaient l'union et, par elle, les mœurs. Toutes les institutions du Moyen Age ont ce mérite et ce caractère. Aujourd'hui, l'ouvrier qui n'est pas père de famille ne se rattache par aucun lien à un milieu où il soit connu et aimé, où il trouve assistance, conseil, affection et bon exemple, si ce n'est dans l'œuvre nouvelle des cercles catholiques d^ouvriers, due à la généreuse initiative de chrétiens dévoués, véritablement soucieux du sort et des intérêts de la classe ouvrière. Pendant que le noble comte Albert de Mun et ses collègues la servent, les politiciens se contentent de la flatter pour avoir ses voix.

Par suite de son isolement l'ouvrier demeure donc exposé aux tentations de l'inconduite et du cabaret. Il devient oublieux de ses devoirs de famille.

M. G. Levasnier, directeur du journal la Corporation,

(t) IUmbaud, Hisloirc de la civilisation en France^ t. I.

qui connaît à fond cette question, et à la complaisance duquel nous devons de précieux renseignements, dit, àpropos de l'organisation corporative : .

« Chaque corporation comprenait des apprentis de première, deuxième et même de troisième année, les compagnons, les aspirants à la maîtrise, les patrons et les jurés.

« Cette gradation d'emplois, de fonctions et de titres s'adaptait à merveille aux conditions du travail et aux intérêts des travailleurs.

« Pour faire partie d'une corporation il fallait être de bonne famé, c'est-à-dire de bonne réputation. On subissait un examen de bonnes vie et mœurs. La Commune se portait garante de la moralité du candidat.

« Ainsi, du premier coup, le néophyte de la corpora-» tion sortait de l'isolement si préjudiciable à la moralité' et participait à la puissance de l'association.

« L'examen de capacité comportait un programme très varié, fort étendu. Le plus pauvre des compagnons était appelé à le subir.

« Lorsqu'un candidat était admis, les examinateurs adressaient un rapport au maire. Le récipiendaire lui était ensuite présenté. Les parrains, le maire, les dignitaires de la corporation, assistaient au banquet d'intronisation.

« Ainsi, moralité certifiée, capacité prouvée, garanties fournies, valeur professionnelle légalisée: tels étaient les éléments de la situation ouvrière autrefois. L'honnêteté, la conscience et la capacité sont réunies.

« La confection du chef-d'œuvre devait précéder et mériter le titre de patron ; il s'effectuait d'après un programme préparé par des artisans d'élite.

« Le fils d'un patron était obligé de subir son examen

LE MOYEN AGB. 17

de capacité comme n'importe quel enfant d'artisan, pour se créer une position professionnelle. L'égalité devant le brevet, devant le jury, devant l'examen, était le principe élémentaire et fondamental de la constitution corporative. »

« La corporation, dit M. Levasseur, a été la sauvegarde et la tutrice de l'industrie. Elle a enseigné au peuple à se gouverner lui-même. Elle a fait plus ; elle a donné aux artisans des dignités, la science et le goût du métier, les secours d'argent, les joies de la fraternité dans le sens étendu du mot, par ses fêtes, ses réceptions, ses examens. Elle a été la grande affaire des petites gens, la source de leurs plaisirs, l'intérêt de toute leur vie. »

« Le compagnonnage, dit George Sand, conférait à l'initié une noblesse dont il était fier et jaloux jusqu'à l'excès. »

Cette institution a survécu comme un témoignage de l'esprit de fraternité si vivant au Moyen Age. Quand un ouvrier faisait son tour de France, il trouvait, dans chaque ville où il passait, le vivre et le couvert, l'aide et l'appui des compagnons du môme métier.

La confection du chef-d'œuvre le classait et lui ouvrait la carrière. Le stimulant de l'honneur s'ajoutait à celui de l'intérêt. C'est à lui qu'on doit, dans l'ébénisterie, la serrurerie, l'horlogerie, la céramique et autres métiers, ces pièces confinant à l'art, si recherchées par les amateurs. Leur belle confection, leur parfaite conservation due au choix et à la qualité des matériaux, attestent à la fois la capacité de leurs auteurs, et une loyauté qui était en même temps instinctive et disciplinaire. Une des fonctions des maîtres et des jurés était de veiller à ce qu'on ne fabriquât que des produits loyaux. On saisissait et détruisait les marchandises de mauvais aloi, on imposait, dans ce cas, des amendes pour maintenir le bon renom

de la corporation. Les produits approuvés étaient souvent marqués du cachet de la ville ou de la corporation: c'était la marque de fabrique d'aujourd'hui.

« A l'origine, dit Tocqueville, les maîtrises et les jurandes ne furent que des moyens de lier entre eux les membres d'une même profession. La jurande était une charge conférée par l'élection à un membre de l'association, pour présider les assemblées, défendre les intérêts de la corporation, recevoir les apprentis et les maîtres. Chaque corporation avait ainsi une administration régulière et des statuts dont l'exécution était confiée à des commissaires choisis par les maîtres, et qui s'appelaient jurés ou syndics. Leur réunion constituait une jurande ou syndicat. »

Cette organisation du travail nous semble admirable au double point de vue professionnel et moral. L'union, la sincérité et l'honneur en sont les traits distinctifs, issus de Tesprit chrétien qui caractérise le Moyen Age.

Comme tout le reste, la corporation dégénérera sous la Renaissance et la royauté absolue. Les abus s'y introduiront; malgré cela, ses avantages l'emporteront encore sur ses inconvénients, au point que ses membres regretteront sa destruction par la Révolution.

Les corporations s'étaient formées, comme les communes, par une émancipation des entraves féodales, obtenue de force ou à prix d'argent.

Sous saint Louis, plusieurs d'entre elles voient consacrer légalement leur existence. Etienne Boileau, prévôt des marchands, réunit alors les documents connus sous le nom de Livre des métiers. C'est un recueil des règlements des corporations d'arts et métiers de Paris alors existantes.

« Etienne Boileau, dit le président Hénault, rangea tous

les marchands et artisans en corps de communautés sous le titre de confréries. Il dressa les premiers statuts et forma les premiers règlements, ce qui fut fait avec tant de justice et une si sage prévoyance, que ces mêmes statuts n'ont presque été que copiés ou imités dans tout ce qui a été fait depuis, pour la discipline des mêmes compagnies, ou pour l'établissement des nouvelles. »

Cette citation coûtient plusieurs inexactitudes.

Etienne Boileau ne rangea aucune communauté sous le titre de confrérie. C'était chose faite de très ancienne date pour la plupart des associations professionnelles. Au premier rang se trouvaient celles des bouchers de Paris, dont les statuts considérés, à cette époque, comme antiquesy seraient restés enfouis dans les archives de la famille professionnelle, si écrivains, procès, notaires, ne lussent venus, au wf siècle, en nécessiter l'exhibition.

Etienne Boileau ne dressa pas davantage les premiers statuts et règlements. Ceux-ci existaient avant lui. Il ne fit, selon sa propre expression, qu'inviter les corporations à laisser concueillir (recueillir) leurs statuts, dont l'esprit de justice et de clairvoyance remarquable fait honneur au sens moral supérieur qui distingue cette époque. Gela donnait aux corporations l'avantage d'avoir, au sommet de leur hiérarchie, un officier de la maison du roi, et celui de fournir la maison royale.

« Certaines corporations s'y refuseront; plus tard, elles seront obligées de se soumettre. »

« Le régime corporatif, dès l'origine de sa constitution officielle d'ensemble, ne porte aucun caractère obligatoire, soit à Paris, soit dans la France capétienne. Il reste sous la forme décrite au Livre des métiers, essentiellement local. Son développement se produit partout ailleurs dans les mômes conditions.

« Les successeurs de saint Louis s'efforcent de soumettre à leur juridiction, par l'octroi de certains privilèges, l'établissement ou la reconstitution de groupements professionnels. Ils n'y réussissent que partiellement.

« En 1353, Jean le Bon régla par une ordonnance le minimum des salaires, de manière qu'un gain légitime assurât à l'ouvrier et à sa famille une existence convenable. Il fit, à ce sujet, une tarification des denrées de consommation usuelle.

« La guerre de Cent ans provoqua, principalement à Paris, des désordres auxquels participèrent nombre de gens de métiers entraînés par les chefs de factions. Le conseil de régence de Charles VI engloba la suppression des corporations de Paris, en 1382, dans l'abolition de leurs immunités.

« Louis XI, après avoir sanctionné le plus possible, au profit du fisc et de l'ingérence du pouvoir, la revision d'une quantité de statuts, réussit à former à Paris une vaste milice corporative dont l'organisation se trouve indiquée dans l'ordonnance dite des Bannières, en 1467.

« François P"" accroît cette intervention en s'appropriant le droit de créer des maîtres de chaque métier. L'innovation, qui a surtout un but fiscal, dégénère en exaction systématique. L'esprit de la Renaissance va se faire sentir de plus en plus.

« Henri III publie, au mois de décembre 1581, un édit qui renforçait tous ceux qui, depuis Louis XI, tendaient à Taccaparement des libertés corporatives. Il impose à la maîtrise en tous arts et métiers l'obligation de Yinvestiture royale, sous la dénomination de jurande. Mais le système reste limité à certaines villes ou bourgs.

« Le régime corporatif, contrairement à ce qu'on a dit, ne devient pas obligatoire, mais la situation pri-

vilégiée ne s'acquiert que par l'investiture royale.

« De cette époque, jusqu'à la fin du xviii^ siècle, le pouvoir central pressure les communautés d'arts et métiers sous les formes les plus variées. A travers les épreuves de tout genre, elles sauvegardent néanmoins le patrimoine de leur valeur professionnelle, de leur vitalité chrétienne et de leur admirable assistance mutuelle.

« Louis XVI, en prononçant leur suppression en février 1776, sous l'influence des organisateurs de la Révolution, commit une faute énorme dont il s'aperçut, mais qu'il ne répara qu'en partie par leur rétablissement en août 1776 0). »

Même en 1789, malgré la déviation du système corporatif originaire du Moyen Age, par suite du trafic des maîtrises par les souverains, qui en créaient pour les vendre, les corporations tenaient à leur organisation; aussi furent-elles loin de considérer comme un affranchissement, ainsi qu'on a osé le dire, la loi préliminaire du 2 mars 1791 sur les associations.

Le surlendemain, Marat écrivait dans son journal rAmi du Peuple un article contre cette loi attentatoire aux intérêts de la classe ouvrière. De fait, en abolissant les corporations sans tenir compte des titres acquis, le législateur fit tort, aux maîtres, des maîtrises achetées et payées, puisqu'on leur imposait encore la patente pour exercer; il fit tort, aux ouvriers, des droits et bénéfices attachés à la famille professionnelle, à ses fondations, etc.

On ne pourrait croire à cette violation des principes de droit les plus élémentaires, si on n'avait le texte brutal du décret du 15 juin 1791. Le voici:

Art. 1*"'. — \S anéantissement de toute espèce de corpo-

(1) G. LBVASr^IER.

ration de citoyens de même état et profession étant l'une des bases fondamentales de la Constitution française, il est défendu de les rétablir sous quelque prétexte et sous quelque forme que ce soit.

Art. 2. — Les citoyens de môme état et de même profession, les entrepreneurs, ceux qui ont boutique ouverte, les ouvriers et compagnons d'un art quelconque, ne pourront, lorsqu'ils se trouvent ensemble, se nommer ni président, ni secrétaire ou syndic, tenir des registres, prendre des arrêtés ou délibérations, former des règlements sur leurs prétendus intérêts communs. »

Comment : leurs prétendus intérêts communs? Nierezvous qu'ils en eussent? Qui mieux qu'eux en était juge?

Ni la forme ni le fond de ce décret ne permettent d'y voir une pensée d'intérêt pour l'ouvrier ou pour la liberté. Il ne respire que la compression et la proscription.

Chapelier ajoute dans son rapport : « Il ne doit pas être permis aux citoyens de certaines professions de s'assembler pour leurs prétendus intérêts communs. Il n'y a plus de corporation dans l'Etat; il n'y a plus que l'intérêt particulier de chaque individu et l'intérêt général. »

Oui, mais l'intérêt de chaque membre de la famille corporative ne peut lui être garanti que par l'association, puisque, isolé, il ne peut rien. Le nier, c'est nier le bon sens et, en même temps, le droit primordial et naturel d'association reconnu au Moyen Age, Maîtresse du pouvoir, la Révolution ne veut plus que l'Etat tout-puissant, nouveau César anonyme, en face d'individus impuissants.

M. Ernest Renan l'a dit: « La Révolution, expérience manquée, n'a laissé debout qu'un géant: l'Etat, et des milliers de nains. Avec leur mesquine conception de la

propriété, ceux qui liquidèrent si tristement la banqueroute de la Révolution, dans les dernières années du xviii^ siècle, préparèrent un monde de pygmées et de révoltés. Et il ajoute : Ce n'est jamais impunément qu'on manque de philosophie y de science et de religion {'^) , à

A chaque instant, dans ces Etudes, nous avons à constater ce triple fait :

l** La liberté au Moyen Age;

2* L'entrave et l'exaction sous l'ancien régime devenu absolu, à partir de la Renaissance;

3*" La destruction sous la Révolution, quand il eût fallu seulement réformer.

Mais le système de la table rase était celui des révolutionnaires, esprits médiocres et violents. Ils substituèrent seulement des abus et des inconvénients nouveaux aux anciens; ceux inhérents à la liberté individuelle, au laissez-faire absolu, à la concurrence effrénée.

La liberté individuelle qu'ils présentaient à l'ouvrier comme un affranchissement n'était, pour lui, que \ abandon individuel, c'est-à-dire une double impuissance, visà-vis de l'Etat d'abord, puis vis-à-vis des patrons devenus ses antagonistes, de solidaires qu'ils étaient.

L'inégalité de leurs positions respectives a considérablement augmenté, en effet, dans le système moderne, et elle n'est plus tempérée par l'esprit de fraternité chrétienne qui dominait au Moyen Age et rapprochait les classes.

La jalousie qui a pu exister contre les seigneurs n'est rien auprès de la haine de l'ouvrier, aujourd'hui, contre les patrons, les bourgeois et les parvenus.

« Ce qui a créé, dit Proudhon, la distinction toute nou-

(1) Questions contemporaines, préf. Paris, 1M9.

velle inconnue même aux temps féodaux, do classe bourgeoise et de classe ouvrière ou prolétaire, c'est le nouveau droit inauguré en i789. Avant 89, l'ouvrier existait dans la corporation et dans la maîtrise, comme la femme, l'enfant et le domestique dans la famille. Il aurait répugné, alors, d'admettre une classe de travailleur^s en face d'une classe ({'entrepreneurs, puisque celle-ci contenait celle-là.

jr Mais depuis 89, le faisceau des corporations ayant été brisé sans que les fortunes et les conditions fussent devenues égales entre maîtres et ouvriers, sans qu'on eût rien fait ou prévu pour la répartition des capitaux, pour une organisation nouvelle de l'industrie et des droits des travailleurs, la distinction s'est établie d'elle-même entre la classe des patrons, détenteurs des instruments de travail, capitalistes et grands propriétaires, et celle des ouvriers, simples salariés.

« On ne peut nier aujourd'hui cet antagonisme profond des deux classes, inconnu au Moyen Age; et la raison qui l'amena fut une grande iniquité. »

Si un clérical eût dit que la Révolution est l'auteur de cette iniquité et de la haine des classes qui en résulte, on eût crié à l'aberration et à la calomnie. Mais c'est un révolutionnaire avéré et clairvoyant qui l'avoue; il faut bien se rendre.

« Eh bien, dit M. Levasnier, la haine des classes, c'est la barbarie du monde civilisé, c'est la dynamite du progrès qui menace de faire sauter l'édifice de la société. » Elle nous a valu, depuis 1789, une nouvelle guerre de Cent ans, guerre sociale cette fois, et qui n'est pas près de finir. Le socialisme est le produit de la Révolution dont des aveugles s'apprêtent à fêter le centenaire. Heureusement, on commence à ouvrir les yeux; les personnages et les actes de la troisième république qu'on voit et

qu'on apprécie, inspirent des soupçons sur ceux de la première qu'on n'a pas connus et appréciés par soi-même. On se défie de plus en plus de ceux qui ont fait la Révolution et de ceux qui l'ont décrite, et l'idole chancelle sur son piédestal en attendant qu'elle en soit renversée.

Il nous vient des auxiliaires même du camp de nos adversaires.

Un journal d'extrême gauche, le Cri du Peuple (août 1888), examine à son tour s'il est vrai que la suppression des corporations ait émancipé l'ouvrier, comme le prétendent les partisans de la Révolution.

<r Dans le régime des anciennes corporations, dit-il, malgré les abus inhérents aux temps et aux mœurs, l'ouvrier était un homme libre, et sa liberté était défendue par les institutions communales et par la confrérie a laquelle il appartenait.

« Le métier étant une initiation, il y avait trois degrés ou états par lesquels passait l'ouvrier: apprenti, compagnon, maître. Apprenti, il était élève; compagnon, il était homme libre, travaillant avec un maître qui lui devait tout d'abord la nourriture et le logis, et de plus un salaire correspondant à sa capacité et à son travail. Enfin, le maître était le compagnon qui avait fait preuve de capacité suffisante pour exercer son métier sans le « gâcher. »

« Les abus s'étaient introduits avec le temps dans l'organisation corporative, et la vente des privilèges octroyés par le roi n'avait pas été le moins grave.

« Ce sont ces abus qu'on voyait surtout en 1789. Les corporations furent abolies, et il fut déclaré qu'une loi swr les associations rendrait aux ouvriers les garanties qui disparaissaient avec Vorgaiiisation corporative même abusive.

« La LOi n'est JAMAIS VENUE. La condition des ouvriers

a été réglée tant bien que mal par les dispositions relatives au contrat de louage du Code civil, qui transforment l'ouvrier en salarié, assez semblable à un colon de la féodalité primitive, quelque chose comme un serf jouissant d*une liberté relative, en échange de laquelle le patron n'est plus tenu à rien à son égard. »

L'ouvrier subit absolument le servage économique et professionnel du marchandage.

De tout ce qui précède, il résulte :

1"* Qu'au Moyen Age, avant l'intervention du pouvoir, les populations ouvrières, de leur propre initiative, grâce aux mœurs et à l'esprit du temps, avaient pu créer librement des associations dites communautés, où elles trouvaient les avantages de toutes sortes que nous avons énumérés.

2° La plupart de ces associations, en dehors de leur but professionnel et économique, s'étaient de plus, sous le rapport religieux, érigées librement en confréries, et figuraient à ce titre dans les cérémonies religieuses.

3° Les populations ouvrières étaient libres d'entrer ou non dans ces corporations et ces confréries.

4"" Plus tard les rois accordèrent des privilèges aux corporations dans un but fiscal.

5** La Révolution abolit à la fois l'organisation originaire des corporations et les privilèges dont la royauté les avait dotées. En supprimant la maîtrise que l'ouvrier devait acheter, elle la remplaça par la patente renouvelable chaque année, et dès lors plus coûteuse. C'est tellement vrai, que Turgot, dans son rapport au roi en 1776, disait expressément : « A tout cela Votre Majesté y gagnera du revenu. » La fiscalité ne fit donc que changer de forme.

Enfin et surtout, la Révolution livra l'ouvrier à l'isole-

ment et à toutes ses conséquences fatales. Elle a menti en présentant son œuvre comme un affranchissement de la classe ouvrière. L'ouvrier sensé ne peut pas plus vouloir de la liberté individuelle sur le terrain économique, que le soldat sur le champ de bataille. L'entente, une solidarité étroite avec leurs frères d'armes et leurs chefs, est la sauvegarde des uns et des autres. Là, comme partout, l'union fait la force ; l'individualisme est l'isolement et la faiblesse.

La vérité est que tous les corps des arts et métiers étaient dévoués à la royauté, leur tutrice habituelle. Le peuple, en général, et les corporations, en particulier, étaient hostiles à la Révolution. On le savait. En les supprimant, on a voulu enlever à la royauté un puissant appui moral et matériel. En rendant leurs membres à la vie individuelle, on détruisait leur puissance collective. La franc-maçonnerie, déjà maîtresse, savait la valeur d'une telle puissance. On avait l'air d'affranchir la classe ouvrière; on l'annulait en lui ôtant sa force de cohésion. C'était habile, mais fourbe, comme tout ce qui émane de la Révolution, de 1789 à 1792. A partir de 1792, on lève audacieusement le masque; le crime remplace l'hypocrisie. L'attachement des corporations à la royauté désignait leurs membres aux bourreaux. C'est pour cela qu'il y eut tant d'artisans, de cultivateurs, de marchands, de paysans, d'hommes du peuple, victimes de la Révolution, soi-disant dirigée contre les nobles et les prêtres. C'est par centaines de mille qu'on les compte, hommes et femmes, vieillards et enfants ; c'est connu aujourd'hui. Les thuriféraires de la Révolution n'ont plus, seuls, la parole. D'autres ont patiemment recueilli, dans les documents officiels du temps, les faits qu'on dissimule, les faussetés que l'on cache, les crimes qu'on excuse, et la lumière s'est faite.

Nous n'avons pas la pensée de présenter les corpora-

lions d'autrefois comme un idéal de perfection. A part le Moyen Age, où elles en approchèrent autant que le permet la nature humaine, des abus s'étaient glissés dans leur sein, du fait de leurs membres, comme du fait de la royauté. L'arbitraire, la jalousie, l'exclusivisme, régnèrent trop souvent. C'est une loi de la nature que les abus s'infiltrent dans toute institution avec le temps; mais ils étaient infiniment moins grands et moins généraux qu'on ne l'a dit en 1791, où on avait besoin de prétextes pour supprimer l'institution elle-même.

Nous avons vu, du reste, que le système de la liberté individuelle illimitée en a créé d'autres plus grands. On l'a si bien senti, qu'on n'a pas osé appliquer ce système aux professions de chirurgiens, pharmaciens, orfèvres, imprimeurs et libraires, soumis, encore aujourd'hui, à des règlements spéciaux, qui renferment des garanties à la fois pour eux et pour l'Etat.

Toutefois, nous le répétons, la corporation avait un défaut capital ; elle constituait un monopole, un privilège, par cela seul qu'elle était fermée.

« Ce monopole, dit M. Levasseur, était justifié dans un temps où le travail était extrêmement consciencieux y où les débouchés étaient extrêmement difficiles, où la vie locale était très limitée. Mais ce monopole pouvait être détruit sans que la corporation fût supprimée. »

Il suffisait, en effet, que la corporation devînt ouverte au lieu de rester fermée. On eût eu, ainsi, les avantages de l'association et ceux de la liberté, en neutralisant les inconvénients de l'une et de l'autre. Mais, d'une part, les économistes de la Révolution étaient des hommes à systèmes, les plus dangereux de tous; et, d'autre part, les politiques voulaient la destruction des corporations par les raisons que nous avons dites.

M. G. Levasnier résume ainsi la position actuelle de la question :

« Le défaut capital de la corporation ancienne, c'était d'être fermée; le principe de la corporation moderne serait d'être ouverte.

« Dans la corporation fermée, dominait, sous l'ancien régime, l'esprit de routine et d'exclusivisme. La corporation ouverte se recruterait constamment par le concours, sous le quadruple contrôle de l'Etat, de l'opinion, de la presse et de la concurrence. Elle continuerait de jouir de l'avantage de procurer à chaque groupe de travailleurs une autonomie complète, qui constituait, au Moyen Age, une véritable représentation des intérêts ouvriers.

« La fm du xviii^ siècle fut l'époque des libertés perdues pour les corporations ; travaillons à ce que la fin du XIX® soit l'époque des libertés reconquises. La corporation était une force et une liberté ; il nous appartient de la restituer à la classe ouvrière en lui disant : « Gardela comme un parchemin de famille providentiellement retrouvé. Ce que la Révolution t'avait pris, la France, désabusée d'elle, te le rend. »

Le gouvernement actuel a essayé de faire quelque chose pour les classes ouvrières, par les syndicats créés par la loi de 1884. Cette pâle copie des jurandes est loin de remplacer, pour l'ouvrier, l'ancien régime corporatif dans son ensemble.

Le rapport des chambres syndicales ouvrières de Franco, annexé à la proposition de loi sur les syndicats, est un exemple de l'aveuglement avec lequel on reçoit tout ce qui se présente sous l'étiquette de la liberté. On y disait :

« Les ouvriers d'aujourd'hui comprennent et repoussent toutes les anomalies d'autrefois. (On ne dit pas

lesquelles.) Au fur et à mesure que l'instruclion se développe, ils deviennent amoureux passionnés de la liberté mdividuelle. S'ils se groupent en sociétés corporatives ou professionnelles, c'est parce que leur situation dans la société industrielle les y contraint absolument (^). »

Quelle contradiction !

Si les ouvriers éprouvent le besoin de revenir aux sociétés corporatives et professionnelles, c'est qu'elles leur étaient favorables, c'est que leurs intérêts ont été lésés par la Révolution ; c'est que la liberté individuelle, c'est-à-dire l'isolement, qu'on leur présentait comme un cadeau, leur est nuisible. Ils ne peuvent donc pas en être amoureux et ils ne le sont pas, puisqu'ils veulent revenir au système corporatif.

C'est à cette œuvre, entre autres, que le noble comte Albert de Mun semble avoir consacré sa vie. Combien de grandes choses, de libertés légitimes et salutaires, détruites par la Révolution, ont été et sont vigoureusement défendues par ces cléricaux, que des intéressés ou des dupes dénoncent à la suspicion du public.

La liberté d'enseignement, la liberté de conscience et la liberté religieuse, la liberté électorale même, n'ont pas de meilleurs défenseurs.

Malheureusement les rênes de l'Etat sont tenues par les anticléricaux, partisans du despotisme de l'Etat. La France, sa magistrature, son enseignement, son armée, ses fonctionnaires, sont entre leurs mains. La conséquence était facile à prévoir. Ce que sont devenus la prospérité, la considération, le respect, dont la France jouissait en Europe, chacun le sait,

(1) Journal officiel, 11 janvier 1884.

La Dîme et la Corvée (1).

Que n'a-t-on pas dit sur la dîme? Il n'est pas d'expression qui ait été plus exploitée par les habiles pour tromper les badauds.

Qu'était la dîme? C'était le prélèvement d'un dixième sur les produits agricoles et industriels au profit des seigneurs ecclésiastiques ou laïques. Dans le premier cas on l'appelait dîme ecclésiastique, dans le second, diine temporelle.

L'origine des dîmes est fort ancienne. Moïse en établit de plusieurs sortes destinées aux ministres du culte. L'usage de la dîme, chez les chrétiens, date du \^ siècle. Charlemagne Fa instituée dans sa dernière forme. Elle exista jusqu'à la Révolution et existe encore en Angleterre.

Dans tout Etat il y a et il faut des impôts ; la dîme était la forme de l'impôt au Moyen Age.

Beaucoup de personnes croient trouver, dans cet impôt si décrié, un indice d'esprit arriéré et tyrannique. Dans cet ouvrage, destiné à réfuter tant de préjugés, nous croyons devoir reproduire, sur ce sujet, le jugement du maréchal Vauban et les excellentes réflexions d'une Revue mensuelle. Ce sera une occasion de justifier, une fois de plus, l'Eglise et l'époque patriarcale du Moyen Age. Une institution qui a eu Charlemagne pour fondateur et Vauban pour partisan, peut subir l'épreuve de la critique légère de notre temps.

(1) Nous transportons ici ce morceau, qui figurait auK appendices do notre ouvrage : L'Eglise esl-elle contraire à la liberlé ? Il est mieui ù sa place ici.

Le maréchal Vauban, qui ne fut pas seulement un grand ingénieur, mais un remarquable économiste, l'homme le plus honnête et le plus désintéressé, loue le système de la dîme dans son ouvrage: La dime royale, et le recommande à Louis XIV.

La base de ce système, c'est que tous les sujets dans un Etat doivent contribuer à ses charges en proportion de leur revenu ou de leur industrie. Selon Vauban, cette contribution ne devait jamais être de plus du dixième ni de moins du vingtième, c'est-à-dire de plus de dix pour cent, ni de moins de cinq pour cent du revenu imposable.

La dîme, c'est-à-dire l'impôt pris proportionnellement sur tout ce qui porte revenu, paraît, à Vauban, le meilleur système contributif. « C'est, dit-il, la manière de lever les deniers royaux la plus pacifique de toutes, et qui excitera le moins de bruit et de haine parmi le peuple, personne n'ayant lieu de se plaindre de ce qu'il devra payer, parce que ce sera toujours proportionné à son revenu (0. »

« Rien ne prouve tant la bonté de ce système, dit Vauban, que la dime ecclésiastique, qui se lève partout sans plainte, sans frais, sans bruit et sans ruiner personne (2). Nous la considérons comme le modèle de la dîme royale. Elle ne fait aucun procès, elle n'excite aucune plainte, et depuis qu'elle est établie, nous n'apprenons pas qu'il s'y soit fait aucune corruption. C'est celui de tous les impôts qui emploie le moins de gens à sa perception, qui cause le moins de frais, et qui s'exécute avec le plus de facilité et de douceur (3). »

Voilà, certes, une opinion motivée par des raisons

(i)Paw 17.

(ï) Page 104.

(3; Page 16.

LB MOYEN AQI. 18

aussi simples qu'évidentes. Eh bien, parmi les coutumes qui ont laissé le plus de préventions dans l'esprit populaire, il faut compter, au premier rang, la dîme et la corvée. C'est un des thèmes sur lesquels l'école voltairienne a le plus brodé de variations mensongères, et à propos desquels elle a le plus exploité la crédulité publique.

La Revue bibliographique (*) fait à ce sujet les judicieuses réflexions que voici :

• « Si les hommes instruits haussent maintenant les épaules en entendant attaquer la dîme et la corvée, on n'ôtera pas facilement de l'esprit d'un paysan ou d'un ouvrier que, sous ces noms d'un autre âge, se cachaient des choses abominables, et que grâce à la dîme, le clergé pressurait le pauvre peuple; que grâce à la corvée, les seigneurs appauvrissaient et tyrannisaient les vilains.

« Les contributions foncières d'aujourd'hui, l'impôt personnel et mobilier, l'impôt des portes et fenêtres, les droits de succession, de mutation, l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, qui à lui seul égale presque la dîme (8 pour cent), l'impôt sur le vin, sur l'alcool, sur le tabac, sur le papier, sur les cartes, sur les billards, sur les chevaux, sur les voitures, sur les chiens, sur les allumettes; les droits d'octroi, les droits de timbre, d'enregistrement, de quittances, les centimes additionnels, tout cela ne compte pas, mais la dîme, la corvée !

« A l'origine de l'Eglise, les prêtres exerçaient un métier manuel pour subvenir à leurs besoins; mais, d'une part, cette occupation vénale entravait leur ministère, avec lequel elle s'accordait peu, et les empêchait de se livrer à l'étude. D'autre part, le clergé, en reconnaissance de ses services, fut bientôt, grâce aux libéralités des princes

(1) Numéro de mars 1884.

et des particuliers, en possession de biens meubles et immeubles. Les monastères et les paroisses reçurent des terres en toute propriété. Il fallait les faire cultiver; on les afferma, et la dixième partie des récoltes fut le prix du fermage.

« La dîme était donc une sorte de contribution qui se payait en nature et qui se prélevait sur le produit brut du sol ou de l'industrie. Cette contribution, fixée d'abord au dixième du revenu imposable, subit des modifications successives. Dans les derniers temps de la monarchie, elle s'était transformée assez généralement en un droit fixe, bien inférieur au dixième du produit, et qui était prélevé sur le revenu.

« Si Ion se donne la peine de réfléchir, on s'apercevra que cet impôt pesait bien moins lourdement sur le contribuable que notre impôt foncier. En effet, la dîme était proportionnelle au revenu effectif de la terre ou de l'industrie, et elle se payait en nature. Si l'année était mauvaise, et si la récolte venait à manquer, pas de dîme à payer. Aujourd'hui, au contraire, l'impôt foncier est fondé sur la terre, sur sa valeur en capital. Qu'il pleuve, qu'il vente ou qu'il grêle, que la récolte soit bonne ou mauvaise, il faut payer, ou gare les huissiers et la saisie. Si, en France, on avait l'habitude de réfléchir avant de parler, que de bons cultivateurs, obligés d'abandonner leurs fermes, demanderaient à revenir à la dîme, c'est-à-dire à cet impôt humain et juste qu'on ne payait qu'autant que les revenus le permettaient. »

Ils y gagneraient gros, car, d'après un discours de M. Pouyer-Quertier au Sénat le 21 janvier 1884, l'impôt prélevé aujourd'hui, en France, est de 30 7o du revenu net de l'agriculture. La propriété urbaine paie 22 7o- La propriété mobilière supporte 11 7oj et la propriété indus-

trielle 20 7o- Les fonctionnaires, les magistrats, les marins, les soldats, paient près de 8 7o-

On peut juger par ces chiffres de ce que valent, pour rhomme qui réfléchit, les déclamations contre la dîme. C'était le système contributif le plus avantageux pour le peuple. Aussi, aujourd'hui, c'est le gouvernement qui n'en voudrait plus; il lui faut un impôt à la fois plus élevé et plus fixe.

En Angleterre, la dîme constitue encore le salaire du clergé anglican ; pourtant l'Angleterre ne passe pas pour un pays ignorant et arriéré, surtout en matière financière. Mais il n'a pas la manie d'accuser et de ridiculiser ses aïeux et son passé.

Passons à la corvée.

« Quand on veut avoir du succès dans une réunion particulière, on s'écrie en apostrophant le candidat conservateur : c Vous voulez nous ramener la corvée ; mais nous n'irons plus battre les fossés du château pour empêcher les grenouilles de coasser, et vous ne rétablirez pas le droit du seigneur. » Là-dessus applaudissements frénétiques, les plus acharnés sont ceux qui entendent prononcer pour la première fois ces mots épouvantables et ne savent pas ce qu'ils signifient.

« Qu'était-ce donc que la corvée?

« C'était la redevance que payait au roi ou au seigneur le paysan, en échange de la protection que ceux-ci lui assuraient en défendant sa personne et ses biens.

« Le Moyen Age est l'époque de la guerre. Le seigneur doit au roi le service militaire, il doit à ses vassaux aide et protection. En échange du sang qu'il est prêt à verser pour la défense du sol, il est juste que l'on cultive sa terre en son absence. Voilà l'origine de la corvée. Cette redevance est bientôt réglementée Le seigneur n'aura droit

d'exiger que douze journées par an, une par mois, en moyenne. En outre, la prestalion de ces journées est séparée par des intervalles, do manière que l'accomplissement du devoir féodal ne nuise ni à la culture ni à la levée des récoltes des terres du corvéable. Telle est la loi fondamentale. Que des abus se soient glissés, nul ne songe à le contester; mais quelle est donc l'institution humaine aujourd'hui qui ne donne prise à la fraude ou à l'erreur ? La corvée, dira-t-on, était un impôt odieux, contraire à la dignité de l'homme? Nous répondrons ; eh bien, qu'est-ce donc que l'impôt actuel des prestations ? Etre contraint à trois jours de travail pour l'entretien des chemins vicinaux de sa commune, n'est-ce pas être soumis à la corvée? Etre contraint d'entretenir les digues, de curer les cours d'eau non navigables, et cela parce qu'on est propriétaire riverain, n'est-ce pas être soumis à la corvée? Seulement on acquitte ces corvées et bien d'autres, au xix'' siècle, en bonne monnaie et non en nature ; et le contribuable, l'intelligent contribuable paie, plaignant les corvéables d'autrefois, sans s'apercevoir qu'il l'est lui-même. Seulement il l'est sans le savoir, comme Georges Dandin. N'a-t-on pas changé les mots (*^ ? »

I«es droits de poursuite, de taille, de mainmorte, de lormariage; le droit du seigneur.

n faudrait des volumes pour réfuter les idées fausses et saugrenues répandues sur le compte de l'Eglise et du Moyen Age, par une école qui s'est fait, du mensonge, un système. Par la dîme et la corvée, on peut juger du

(1) Revue bibliographique, mars 1884.

travestissement que l'ignorance et la calomnie ont fait subir à d'autres faits ou coutumes.

En voici quelques nouveaux échantillons, empruntés à M. Lecoy de la Marche, le plus profond connaisseur du Moyen Age, avec Guérard.

La condition des serfs, dont nous avons parlé au chapitre III, n'excluait pas forcément la condition du citoyen. Le serf exerçait aussi ses droits de père et d'époux, et conservait la liberté de ses mouvements et de ses actions, sauf les restrictions que nous allons indiquer. Elles sont graves, sans doute, et les charges pesant sur le pauvre serf étaient encore bien lourdes, surtout pour sa bourse; mais enfin le servage, nous l'avons vu, n'était plus la servitude, encore moins l'esclavage.

Ses obligations étaient toutes rachetables à prix d'argent. Il y en avait quatre principales.

Le serf était soumis :

1** au droit de poursuite;

2** à des redevances et à des corvées ;

3"" au droit de mainmorte;

4"* au droit de formariage.

1** En vertu du premier de ces droits, il pouvait être poursuivi quand il abandonnait son clos, son tènement. Si le seigneur avait des raisons de croire que le serf voulait échapper, par la fuite, à ses obligations de teiianciei^ il usait de son droit pour le reprendre partout où il se trouvait, afin que sa terre ne restât pas sans culture. Il y avait, là, un droit fondé sur la justice. Un propriétaire, aujourd'hui, ne poursuivrait il pas son fermier qui ne paierait pas ses fermages?

On ne remarque pas assez, d'ailleurs, qu'il y a presque toujours une grande diflérence entre la rigueur d'un principe et d'un droit, et son application. C'est ce qui arri-

vait ici. Dans la pratique, loin d'être condamné, comme ses pairs, à l'immobilité, le serf obtenait généralement, moyennant une somme légère et l'acquittement de ses autres devoirs, la liberté de résider ailleurs, et d'aller et venir comme il voulait.

2* Les redevances dues par les serfs consistaient surtout dans la taille. On appelait ainsi l'impôt frappé sur les biens roturiers. Dans ce cas, les nobles qui possédaient ces biens en payaient les tailles, sauf à frapper, à leur tour, leurs serfs d'un impôt analogue. Alors les paysans ou serfs marquaient leurs paiements, comme leurs recettes, par une encoche sur une t ille de bois, comme cela se pratiquait encore chez les boulangers il y a un demi-siècle. De là le nom de taille, pour désigner l'impôt lui-même.

Il est malheureusement certain qu'à une époque où il n'y avait pas de législation uniforme, où chaque seigneur était maître chez lui et y avait, seul, droit de justice, à une époque où le frein religieux commandait seul l'équité et la mansuétude, des seigneurs, dénués de ce frein, pouvaient durement traiter leurs serfs. De là l'expression taillables à merci : ad misericordiam domini, c'est-àdire à la générosité du seigneur.

Mais, nous le répéterons toujours, à cette époque de foi générale, c'était l'exception. La généralité des seigneurs n'avait pas besoin d'une sanction pénale pour remplir leurs devoirs de chrétiens. L'égoïsme et l'amour de l'argent, si communs aujourd'hui, étaient rares alors; nulle époque ne fit moins de lois et n'observa mieux celle de l'Evangile, qui les remplace toutes. Jamais la probité, la vertu et l'honneur ne furent si communs. C'est un fait.

Du reste, ce système, trop élastique et laissant trop de prise à l'égoïsme individuel, fut transitoire. Aux xii* et

XIII® siècles, il était remplacé par V abonnement. Les serfs ne payaient plus la taille qu'à certaines époques déterminées, et proportionnellement à leur position. La légalité était substituée, là comme ailleurs, à l'arbitraire.

Il en était de même pour la corvée, dont nous venons de parler, et pour les prestations en argent ou en nature. Ils pouvaient les acquitter par un abonnement. Si ces nouvelles charges étaient pénibles, les serfs les partageaient avec les cultivateurs libres et les propriétaires. Elles étaient infiniment moins lourdes que celles qui pèsent, aujourd'hui, sur nos agriculteurs à peu près ruinés.

S'' Le droit de mainmorte était ce qu'il y avait de plus dur dans la condition des serfs.

En principe, il leur enlevait l'avantage de léguer leurs biens à leurs enfants. Ils ne pouvaient disposer, en faveur de ceux-ci, que d'une somme insignifiante. Le reste était dévolu au seigneur.

C'était là une véritable offense à la nature. Aussi l'Eglise tonnait-elle contre cet abus. Les prédicateurs du temps comparaient les seigneurs qui se jetaient sur les dépouilles des défunts, aux corbeaux se repaissant de cadavres. Aussi y eut-il, de tout temps, une différence marquée, aux yeux des serfs, entre les seigneurs laïques et les seigneurs ecclésiastiques ou monastiques. Le vieux dicton : Il fait bon vivre sous la crosse, date de cette époque.

Mais ici, encore, se rencontre une atténuation importante.

« La déshérence, dit M. Lecoy de la Marche, n'atteignait ordinairement que le serf à l'état isolé. Ses biens passaient à ses héritiers naturels, s'il avait établi avec eux une sorte de communauté , en habitant la même demeure et cultivant le même terrain. Souvent il tournait, par ce moyen, l'obstacle légal. La communauté subsistait après

sa mort et lui succédait naturellement. Elle succédait ainsi à tous ses membres successivement décédés, mais successivement remplacés. Ces associations de travailleurs, appelées sociétés tacites ou taisibles, finirent par constituer, dans certaines localités, de petites républiques agricoles plus prospères que les républiques urbaines. »

On voit à quoi se réduisent, le plus souvent, en fait, les abus relevés contre le Moyen Age.

4° Arrivons à la plus fameuse sinon à la plus lourde des servitudes : au droit de formariage, qui a été l'occasion de bévues encore plus fortes.

La liberté du mariage n'était pas complète chez les serfs; mais elle avait suivi, depuis l'origine, une marche progressive.

Le consentement du seigneur était d'abord indispensable au serf qui voulait se marier. Les évêques et les conciles luttèrent énergiquement contre cette tyrannie, qui avait son principe dans l'antique servitude.

Le régime féodal, lui, ne proscrivait que le formariage, c'est-à-dire le mariage du serf qui prenait une femme au-dessus de sa condition en dehors de sa seigneurie, parce que ce mariage pouvait enlever des hommes, des femmes ou des enfants à la terre où ils étaient fixés (additi) et diminuer la valeur de cette terre, ou, comme on disait, abréger le fief diU détriment du seigneur.

La résistance fut vive. La routine, le vieil usage, étaient si fortement ancrés qu'il fallut recourir à des expédients.

On fit consentir les seigneurs à remplacer leur droit d'autorisation ou d'interdiction, soit pour les mariages dans leurs seigneuries, soit pour les formariages, par une simple indemnité pécuniaire, les dédommageant de tout préjudice.

Cette indemnité, d'une valeur très variable suivant les pays, et fixée dans quelques fiefs à soixante sols, devint une redevance insignifiante (3 sols, par exemple), souvent même une pure cérémonie symbolique, rappelant l'ancien droit du seigneur.

« C'est là l'unique acception sérieuse, historique, de ce dernier mot dont on a tant abusé, et c'est ce dernier état de choses que nous trouvons en vigueur, depuis longtemps déjà, au xnf siècle.

« Le maritagium ou forismaritagium est la petite somme payée au seigneur, soit par l'homme de sa terre, serf ou libre, qui épouse une fille de cette même terre (et alors elle est payable dans l'année), soit par l'homme étranger au fief qui vient y prendre femme (et alors elle est payable immédiatement).

« Dans le premier cas, la redevance pécuniaire peut être remplacée par une formalité, par la remise d'un gâteau ou d'un plat, par un exercice gymnastique, une lutte, un divertissement quelconque....

« Ainsi, des anciennes entraves apportées au mariage des roturiers, il ne reste parfois qu'un spectacle destiné à les amuser eux-mêmes, un de ces usages plaisants que les jeunes gens de certains villages aiment encore à faire revivre aujourd'hui.

« Seulement, pour imposer plus sûrement le paiement de ces redevances ou l'observation de ces formalités, les seigneurs, pour maintenir intact le principe de leur droit originaire, insèrent quelquefois dans leurs actes une formule comminatoire, menaçant les infractions d'une peine tellement grave qu'il devienne impossible de se soustraire à la coutume.

« Cette formule annonce d'ordinaire, avec des variantes plus ou moins congrues, suggérées par l'esprit gaulois

de nos pères et par une grosse malice, plus innocente souvent que la pruderie moderne, que si le vassal n'acquitte pas ce qu'il doit à son seigneur, celui-ci prendra 8a place dans le lit nuptial.

t Pour tout homme d'intelligence et de bonne foi il n'y a là qu'un moyen jovial de forcer la main à ceux qui auraient tenté de s'exonérer du droit de maritagium. Quelques-uns ont cependant voulu y voir la preuve d'une coutume scandaleuse, et la question du « droit du seigneur » n'a pas d'autre origine.

« C'est un des plus beaux triomphes de l'érudition moderne que d'avoir relégué au rang des fables, par une étude approfondie et des arguments sans réplique, l'abus invraisemblable qui aurait déshonoré la société au Moyen Age. »

On avouera que si le marié pouvait assurer l'honneur de sa maison au prix d'un gâteau, d'un plat, d'une formalité quelconque ou de quelques sols, cet honneur ne courait pas de danger sérieux. Il ne reste de tout ceci que l'idée d'une de ces gauloiseries familières à nos pères et dont Molière a émaillé ses comédies. Pour l'homme sérieux, avant tout examen, cette prétendue coutume était invraisemblable et impossible; elle jure trop avec tout ce que l'on sait du Moyen Age, qui est la plus haute école de mœurs de tous les temps.

Il y eut à cette époque de foi, et il existe encore dans la société chrétienne, un autre droit du Seigneur, c'est-àdire de Dieu, Il consistait en ce que les nouveaux époux devaient consacrer à la prière et à la chasteté les trois jours qui suivaient leur union. On vient de voir les fables ignobles et absurdes qu'on a essayé de substituer à cette pieuse coutume.

Que des faits individuels scandaleux et criminels aient

pu se produire, cela est de tous les temps; mais qu'on les transforme en coutume et surtout en droit, c'est là du roman, non de l'histoire. Il ne peut trouver de crédit que parmi les libertins et ceux qui se plaisent aux chroniques de cour d'assises.

Voici un dernier exemple de la fertilité d'invention de certains esprits, pour qui c'est un besoin de dénigrer le Moyen Age.

Les Oubliettes.

On a donné ce nom à des cachots des châteaux féodaux, dans lesquels on enfermait le condamné, qui n'avait, pour toute nourriture, que du pain et de l'eau.

Hugues Aubriot, prévôt de Paris, qui fit bâtir la Bastille en 1369, par ordre de Charles V, ayant été poursuivi sous l'inculpation d'impiété par l'Université, fut condamné à être mis en oubliette au pain et à l'eau, dans un cachot. Il subissait sa peine depuis plusieurs mois au For-l'Evèque, quand il en fut tiré par les Parisiens insurgés.

La prison de l'Officialité, à Paris, dans le couvent des capucins, avait de ces oubliettes, qu'on appelait aussi des in pace. Lorsque l'Assemblée nationale établit son bureau dans ce couvent, évacué d'après le décret du 6 juillet 1790, on découvrit, au fond d'un corridor, deux cachots étroits, dans lesquels le prisonnier entrait par une porte haute de quatre pieds seulement. On lui donnait pour tout aliment un pain et un pot à eau.

Ce mode d'emprisonnement était, au Moyen Age, le maximum des peines prononcées par les tribunaux ecclésiastiques : Cours de chrétienté ou Offtcialités.

Nous avons montré dans notre ouvrage : L'Eglise estelle contraire à la liberté? qu'à partir du xiv*" siècle, les tribunaux civils, seuls, s'attribuèrent la connaissance des crimes ou délits civils et religieux. En même temps, ils revinrent aux pénalités cruelles du droit pénal romain : la question ou torture, la décapitation, la peine du feu, etc.

C'est à partir de cette époque qu'il faut placer l'apparition d'un nouveau système d'oubliettes qui auraient été, par elles-mêmes, des supplices.

Au dire des conteurs et des romanciers, ces oubliettes auraient consisté en espèces de puits profonds, dont les parois étaient garnies de pointes de fer aiguës. Le malheureux dont on voulait se défaire et qu'on aurait précipité vivant dans le puits, aurait laissé, dans sa chute, des lambeaux de chair à tous ces crocs avant de mourir de faim.

Heureusement pour l'honneur de l'humanité et la honte des colporteurs de pareilles inventions, les hommes compétents, c'est-à-dire les archéologues, les démentent.

Plusieurs d'entre eux, et M. Prosper Mérimée à leur tête, n'ont pas hésité, après examen de nombreux châteaux féodaux, non seulement à déclarer improbable la destination supposée de ces oubliettes, mais même à mettre en question leur existence.

« Nous devons avertir nos lecteurs, dit-il dans ses Instructions du comité historique, de se tenir en garde contre les traditions locales qui s'attachent aux souterrains des donjons. On donne trop souvent, au Moyen Age, des couleurs atroces, et l'imagination accepte trop facilement les scènes d'horreur que les romanciers placent dans de semblables lieux. Combien de celliers et de magasins à bois nont pas été pris pour d'afjreux cachots!

« C'est avec la même réserve qu'il faut examiner les caohots particulièrement désignés sous le nom d'oubliettes, espèces de puits où l'on descendait, dit-on, des prisonniers destinés à mourir de laim, ou bien qu'on tuait en les y précipitant d'une salle dont le planc'ner se dérobait sous leurs pieds.

« Sans révoquer absolument en doute l'existence de ces oubliettes, on doit, en tous cas, les regarder comme fort rares et ne les admettre que lorsqu'une semblable destination est bien démontrée. »

M. Viollet le Duc, le savant architecte archéologue, rhabile restaurateur du château de Pierrefonds et de tant de monuments historiques, se range à l'avis de M. Prosper Mérimée.

Dans son Dictionnaire d'architecture raisonnée, il relate qu'en effet il existait un grand nombre de châteaux, d'abbayes et d'officialités possédant des cachots, des vade in pace, c'est-à-dire des prisons; mais que de tous ceux qu'il a visités, il n'en a trouvé que trois dans lesquels ces cachots pussent être considérés comme des oubliettes : le château de Pierrefonds, la Bastille à Paris, et le château de Chinon. Encore, dans ce dernier, il n'est pas éloigné de penser que les oubliettes n'étaient autre chose que des latrines.

« Quant aux oubliettes de la Bastille, il croit qu'elles ont été simplement une glacière. Elles consistaient, dit-il, en une salle voûtée à six pans, située dans le soubassement d'une des tours. Tout autour de cette salle était un trottoir (rua mètre de largeur, et, au milieu, un trou ayant la fo-mc d'un entonnoir, terminé à la partie inférieure par un petit orifice, destiné évidemment à l'écoulonicnl (les eaux.

« Quan! aux oubliettes de Pierrefonds, on ne peut, dit-il,

douter de leur destination. Elles consistaient en un puits creusé au milieu d'une salle, qui devait être elle-même un cachot, puisqu'elle contenait, dans une niche, un siège d'aisances. On ne pouvait descendre dans ce cachot que par un orifice percé au centre de sa voûte, orifice qui correspondait au plancher d'une salle supérieure, qui devait également servir de prison. »

M. Viollet le Duc, dans une descente faite au fond de ces oubliettes, n'y a trouvé aucun vestige d'être humain.

Ainsi, voilà deux archéologues éminents qui ont fait des recherches minutieuses et multipliées touchant ces puits ténébreux appelés oubliettes; non seulement ils n'ont trouvé nulle part l'indice de ces raffinements de cruauté inventés par l'imagination des conteurs pour piquer la curiosité de leurs lecteurs, mais, après toutes leurs recherches, ils n'ont trouvé qu'un seul château, celui de Pierrefonds, où une destination inhumaine puisse être attribuée sérieusement à son oubliette. Encore, aucun vestige n'indique qu'elle ait jamais servi, et qu'une seule victime y ait trouvé la mort.

Peut-être un homme cruel, comme il y en eut dans tous les temps, avait-il conçu la pensée d'un tel supplice, sans l'avoir jamais mise à exécution.

Voilà à quoi se réduit le fantôme des oubliettes. C'est une fable à ajouter à tant d'autres. Quant aux cachots, aux in pace, en quel temps et dans quel pays n'y en a-t-il pas eu? Encore constate-t-on qu'on a pris souvent pour des cachots des caves à vin ou à bois.