Le même au même
que telle ait été l'intention du ministre. Déjà son prédécesseur, M. Georges Leygues, avait écrit le 20 août 1906 :
J'ai donné au commissaire général les instructions précises en vue d'assurer le respect de nos droits et de nos intérêts l.
Mais, devant l'histoire, les intentions ne comptent pas et les actes seuls doivent être considérés. Or les documents officiels établissent que l'occupation, qui aurait dû être complète et immédiate, a été incomplète et tardive, et qu'après comme avant la mission de 1906, — et ce, pendant plusieurs années, — le Congo français est resté ouvert aux incursions étrangères. Cette situation, signalée avec insistance par la compagnie concessionnaire, a été constatée par les fonctionnaires de tout ordre et de tout grade.
Le 28 octobre 1907, le lieutenant-colonel en retraite Weber, administrateur de la région du Woleu-N'Tem, se plaint du manque d'hommes disponibles. Il ajoute :
Les Allemands ont perdu tout scrupule dans leurs agissements 2.
Le 15 octobre 1907, le commandant de cercle Gluck rend compte que, comme auparavant, il a trouvé des Allemands en territoire français. Il en trouvera encore l'année suivante (rapport du 21 mars 1908). Mais il y a plus : le 15 février 1907, le lieutenant-gouverneur du Gabon, M. Cureau, confesse que l'administration ne
1. Le ministre des Colonies au président de la Compagnie X'Goko- Sangha.
2. L'administrateur Weber au directeur de la Compagnie N'Goko- Sangha.
peut pas occuper le Moyen Congo, ce qui serait très utile pour surveiller les Allemands. Il ajoute :
Désirant me mettre à couvert de tout accident possible dans la colonie, je me suis efforcé de démontrer au conseil de gouvernement, faits et chiffres en main, les avantages et le profit d'une occupation intégrale.
Dans un rapport ultérieur, M. Cureau résume ainsi la situation :
Inoccupation complète du pays et liberté entière donnée aux entreprises de nos voisins.
Enfin, en 1908, le 24 avril, un inspecteur du contrôle local, M. Cercus, constate explicitement que le plan d'occupation du début de 1907 n'a pas été exécuté.
Il faut déclarer que le projet d'occupation exposé dans le télégramme du 15 janvier 1907 était le seul possible et que son abandon a été une erreur...
M. Weber, pour excuser l'insuffisance des résultats obtenus, s'est retranché derrière la mauvaise volonté ou l'incapacité de certains de ses subordonnés.
Il vaudrait mieux reconnaître qu'il n'a pas disposé immédiatement des moyens appropriés pour mener à bien une telle entreprise...
Il est incontestable que notre occupation effective ne s'est réalisée qu'après plusieurs mois de retard sur les prévisions établies par M. Weber.
La même année, le 22 mai, un inspecteur des Colonies M. Rheinart, écrit en parlant de la même région :
Cette région est en voie à la fois d'occupation militaire et d'organisation administrative. Rien n'y est encore définitif ni même bien à sa place.
D'ailleurs, le 29 juin 1908, M. Milliès-Lacroix, qui avait déjà reconnu dans une lettre du 9 août 1907 que le programme de janvier n'avait pas été réalisé dans les limites de temps prévues, disait à la commission des Affaires extérieures saisie des réclamations de la compagnie concessionnaire :
J'assurerai (au futur) à la compagnie la paisible exploitation de sa concession.
Bref, à l'automne de 1908, rien ou presque rien n'avait été fait. Comme le disait à la Chambre M. Albert Lebrun, ministre des Colonies, « le cinquième à peine de la colonie était occupé ». Comme il le disait un mois plus tard à la commission du Sénat, « après 1909, nous eûmes à déplorer dans ces régions des rencontres qui entraînèrent des blessures et qui indiquent bien que leur état actuel est celui d'un commencement d'occupation ».
Faute de crédits ou faute de volonté, les intentions énoncées au début de 1907 étaient donc, deux ans durant, restées lettre morte. Le Congo français, débarrassé en 1906 par le capitaine Cottes des installations des Allemands, demeurait ouvert à leurs incursions. Le ministère des Colonies semblait considérer cet état de choses d'un point de vue tout privé et se bornait à transmettre au ministère des Affaires étrangères les plaintes des concessionnaires. Qu'une question de souveraineté y fût engagée, il ne semblait pas le soupçonner. La situation lui paraissait de nature à justifier, au profit des concessionnaires, le paiement d'indemnités obtenues des Allemands par la voie diplomatique. Il n'estimait pas en revanche qu'elle imposât à TÉtat français, visà-vis de lui-même, un devoir de sauvegarde et de défense.
L'action diplomatique valait d'ailleurs l'action administrative. Cette action, le ministre des Colonies n'avait jamais cessé d'affirmer qu'elle s'exerçait avec suite et ténacité. Dans une lettre du 2 janvier 1907, le ministre des Colonies écrivait à la compagnie :
De la réponse que m'a adressée M. le Ministre des Affaires étrangères, il ressort que les négociations relatives à votre réclamation sont poursuivies diplomatiquement et qu'il convient d'en attendre le résultat.
En 1909 encore, il affirmait dans son mémoire d'avril :
Le gouvernement se devait de défendre les intérêts de ses nationaux auprès du gouvernement étranger qui leur avait causé des préjudices. Il l'a fait antérieurement. Il le fait encore actuellement et il n'a jamais laissé échapper aucune occasion, etc.
Faut-il penser qu'avant de formuler des assurances aussi nettes, le ministre des Colonies eût négligé de se renseigner auprès de son collègue des Affaires étrangères? Faut-il penser que, renseigné, il crût habile d'endormir par ces assurances les inquiétudes de la compagnie concessionnaire? Quoi qu'il en soit, les textes démontrent que ces affirmations étaient contraires à la vérité et que, tandis qu'elles se produisaient, l'action diplomatique, dont elles signalaient la continuité, ne s'exerçait à aucun degré. Et de ce côté-là non plus, nul ne s'avisait qu'autant et plus que les intérêts privés, l'intérêt national fût atteint moralement et matériellement par les empiétements étrangers sur le sol de notre colonie. Cette affaire congolaise apparaissait au quai d'Orsay comme un importun fardeau. On entretenait avec l'Allemagne des relations difficiles que le Maroc suffisait à nourrir de conflits. Fallait-il qu'au Maroc le Congo s'ajoutât? Ce n'est donc qu'à regret et de mauvaise grâce qu'on s'occupait des
«arpents de brousse » envahis indûment par les commerçants allemands et les officiers allemands. Le 31 août 1905 ■ — notez cette date, en pleine crise marocaine, entre l'accord du 8 juillet et celui du 26 septembre, - — l'ambassade de France à Berlin transmet purement et simplement à la chancellerie allemande un mémoire que le ministre des Affaires étrangères a reçu de son collègue des Colonies : ce sont les réclamations de la compagnie concessionnaire. Le ministère des Colonies leur fait prendre, parce qu'il les juge justifiées, la voie diplomatique. Mais des revendications de l'État français, pas un mot. Les Allemands répondent la même année par un contre-mémoire : on est à la veille d'Algésiras, ce n'est pas le moment de discuter. Le quai d'Orsay, effectivement, ne reparle plus jamais du mémoire du 31 août 1905. C'est une affaire qui dort et qui dormira toujours. Quand la compagnie concessionnaire la rappelle au ministre,, celui-ci répond : « J'agirai si vous voulez, mais je ne réussirai pas. »
La chancellerie allemande est saisie. Je veux bien la presser ; mais vous savez ce que sont des négociations avec la chancellerie allemande comme avec celle de tous les grands pays ; elles sont très longues et très difficiles. On pourra peut-être aboutir à un arbitrage, mais ce sera très long, quels que soient les efforts que je fasse...
Je veux bien continuer de défendre vos réclamations par voie diplomatique, mais ce n'est peut être pas un moment très heureusement choisi, parce qu'en ce moment nous avons des contestations avec l'Allemagne sur la délimitation du Cameroun. L'Allemagne va vous faire attendre probablement et vous dire qu'il faut attendre que la question de frontière soit réglée, car on n'obtient pas de l'Allemagne très facilement des satisfactions de celte nature qui sont sujettes à des contestations... x
1. Sténographie de la Commission des Affaires extérieures du 1er juillet 1908. Déclarations de M. Pichon.
En réalité, on ne fit. rien. D'abord, comme on négociait des échanges territoriaux en vue de donner au Congo et au Cameroun des limites naturelles, on décida d'attendre que cette négociation fût achevée, avant de reprendre la question des réclamations. Puis, la négociation terminée, — le 15 mai 1909 — on décida de ne plus rien réclamer du tout. C'était au lendemain de l'accord francoallemand du 8 février. On était en trop bons termes avec l'Allemagne pour défendre contre elle les droits de l'État français et des citoyens français. Ainsi, que les relations fussent mauvaises comme en 1905, ou bonnes comme en 1909, la conclusion était pareille. « Pour ne pas éveiller de polémiques », on s'abstenait dans les deux cas. M. Pichon résumait ainsi, dans une lettre du 10 avril 1910, cette résolution négative :
Le dossier des réclamations de la Compagnie N'Goko-Sangha a été transmis à l'Office impérial des Affaires étrangères de Berlin le 31 août 1905. Le 13 septembre de la même année, un double en a été remis à l'ambassadeur d'Allemagne à Paris. Puis les gouvernements français et allemand ont décidé d'envoyer des missions pour délimiter le Congo français et le Cameroun : mon département a estimé que toute nouvelle action diplomatique en faveur de la Compagnie N'Goko-Sangha devait, en tout état de cause, être suspendue jusqu'à la fin de cette délimitation.
Les travaux d'abornement ayant été terminés au mois de décembre 1908, le ministre des Affaires étrangères et le ministre des Colonies ont examiné, au début de l'année 1909, la question de savoir s'il convenait de saisir de nouveau le gouvernement impérial des réclamations de la société française.
Or, le 15 mai 1909, j'ai eu l'occasion de m'entretenir de ces réclamations avec le chargé d'affaires d'Allemagne à Paris. De cette conversation il est résulté « que la transmission à l'Office impérial des Affaires étrangères du dossier des réclamations delà compagnie ne pourrait avoir d'autre effet que de réveiller inutilement les polémiques alors apaisées ». Dès lors, aucune action diplomatique n'a plus été exercée à ce sujet.
On faisait même plus que de s'abstenir. On imposait aux tiers l'abstention. Découragés d'espérer une action gouvernementale qui ne se produisait jamais, ni au Congo, ni à Berlin, les concessionnaires français, en 1907, avaient entrepris de soutenir leurs droits devant les tribunaux de Hambourg. A dire vrai, le ministère des Colonies n'avait rien fait pour fortifier cette action. On a vu combien de rapports et combien précis lui étaient parvenus sur les faits imputés aux Allemands. La communication à la compagnie de ces documents était pour elle la condition nécessaire du succès des revendications que, d'après le ministre des Colonies, elle devait adresser à l'Allemagne, soit par la voie judiciaire, soit par la voie diplomatique. Or ces rapports sont demeurés secrets jusqu'en 1910. Ils n'ont été transmis ni à la compagnie, ni au ministère des Affaires étrangères. Bien plus, dans sa correspondance avec la compagnie, le ministre des Colonies qui, muni des rapports du capitaine Cottes, des lieutenants gouverneurs et gouverneurs généraux, ne peut conserver aucun doute sur la réalité et sur l'étendue des empiétements commis par les Allemands, paraît surtout désireux d'atténuer et même de masquer ces empiétements. Le 21 novembre 1906 il écrit :
Vous avez cru devoir appeler mon attention sur le trouble qu'aurait apporté à l'exploitation de votre concession la présence d'établissements étrangers.
Le 7 janvier 1907, il se borne à dire :
Le capitaine Cottes indique qu'il a été amené à certaines constatations en ce qui concerne l'intrusion en territoire Français et dans le territoire de la N'Goko-Sangha en particulier d'un certain nombre de maisons allemandes et anglaises.
Le 27 janvier 1907, il emploie, pour définir la situation un curieux euphémisme et parle, non des dommages subis par la compagnie mais de la « situation spéciale résultant pour la société de son voisinage avec le Cameroun ». Enfin, le 12 octobre 1909, le ministre écrit : « Les dommages que vous auriez éprouvés. » On passait ainsi du terrain des réalités sur celui des hypothèses, comme si l'on eût perdu tout souvenir des constatations décisives des fonctionnaires de la colonie.
Un procès engagé sur cette base volontairement affaiblie n'eût eu que peu de chances de réussir. Mais ce procès même, que le ministère des Colonies prenait si peu de soin de nourrir, le ministre des Affaires étrangères, le trouvant encore trop audacieux, se réservait de l'interdire : car les « mêmes polémiques pouvaient en résulter que d'une réclamation diplomatique ». M. Pichon donna donc à nos compatriotes l'avis très net de ne pas poursuivre leur instance. Pourquoi ? Pour deux raisons, dont l'une était mauvaise et l'autre contestable. La première était la suivante :
Jai dit à la compagnie : « Il faut que vous choisissiez entre la voie diplomatique et la voie judiciaire ; vous ne pouvez pas en même temps recourir aux deux. Eh bien, la procédure à laquelle vous voulez recourir, qui vous conduirait devant un tribunal allemand a encore moins de chances que la voie diplomatique. »
M. Gavini. — Il y avait un procès engagé à Hambourg ?
M. le Ministre. — Oui...
Quand on m'a consulté sur ce procès, j'ai répondu que c'était une procédure qui avait peu de chances d'aboutir, parce que je ne croyais pas qu'un tribunal allemand donnerait raison à une compagnie française *.
1. Sténographie de la Commission des Affaires extérieures du 1" juillet 1908. Déclarations de M. Pichon.
Mauvaise raison, est-il besoin de le noter, puisque l'action diplomatique, que le procès, d'après le ministre, risquait d'affaiblir, ne s'était jamais exercée, ne devait jamais s'exercer. La seconde raison, sans être plus décisive, était plus véridique :
Je ne crois pas qu'en ce moment ce soit une bonne chose (on a parlé de « patriotisme », je n'ai pas employé ce mot) d'engager un procès devant un tribunal allemand pour une contestation de cette nature. Nous étions en pleine contestation avec l'Allemagne. Un procès de plus me paraissait devoir être évité *.
Le procès fut donc abandonné et les choses demeurèrent en l'état. Elles y seraient demeurées éternellement si, après s'être adressés vainement au pouvoir exécutif, les intérêts particuliers lésés, dont le gouvernement ne prenait pas plus de souci que de ses intérêts propres, ne s'étaient, par voie de pétition, retournés vers le parlement.
Quand la commission des Affaires extérieures de la Chambre des Députés, saisie de cette pétition, l'examina à l'occasion du traité franco-allemand du 8 avril 1908, elle ressentit une telle surprise, qu'elle voulut immédiatement entendre les deux ministres intéressés, Du ministre des Colonies, elle apprit que les faits produits à la charge des Allemands étaient incontestables, mais que l'administration coloniale se refusait à en accepter la responsabilité et entendait que la question se résolût au moyen d'une action diplomatique. Du ministre des Affaires étrangères, elle apprit que cette action n'avait pas été exercée, ne le serait vraisemblablement pas et que le procès de Hambourg avait été
1. Sténographie de la Commission des Affaires extérieures du i" juillet 1908. Déclarations de M. Pichon.
arrêté. A aucun moment, dans ces deux séances, les membres du Gouvernement ne parurent envisager l'affaire du point de vue de l'ordre public : c'était pour eux une réclamation privée et rien de plus. En outre, M. Pichon se déclarait partisan de la solution qu'écartait énergiquement M. Milliès-Lacroix, c'est à savoir de l'indemnisation de nos compatriotes par la France même :
Quant à moi, j'avais toujours été pour la procédure d'entente de la Compagnie avec le ministère des Colonies.
M. Hubert. — Naturellement....
M. le Ministre. — Évidemment. Cela m'enlevait une difficulté. Je le reconnais
On pouvait penser que c'était la meilleure façon de régler la question....
J'ai donc dit au représentant de la Compagnie N'Goko-Sangha : Il me semble que si réellement vous avez subi des dommages, — et cela me paraît incontestable, — je le répète, en vous adressant au ministère des Colonies pous pourriez peut-être obtenir certaines satisfactions. 1
A la Chambre, en 1911, M. Paul Deschanel, président de la commission des Affaires extérieures, a résumé en ces termes l'impression produite par cette double audition :
Donc l'affaire se présentait ainsi devant la commission : 1° Le ministre des Colonies, qui possédait à fond tout le dossier et qui avait eu sous les yeux les rapports des gouverneurs, le ministre des Affaires étrangères et le directeur des Affaires politiques étaient d'accord pour déclarer qu'il y avait eu dommage, mais sans pouvoir en préciser l'étendue.
2° Le ministre des Affaires étrangères renvoyait la solution de l'affaire au ministère des Colonies et le ministre des Colonies
1. Sténographie de la Commission des Affaires extérieures du 1er juillet 1908. Déclarations de M. Pichon.
en renvoj^ait la solution au ministère des Affaires étrangères. (Sourires).
3° Le ministère des Affaires étrangères avait conseillé à la compagnie de ne pas plaider devant les tribunaux allemands.
4° Les négociations diplomatiques étaient restées en suspens pendant trois ans, et le gouvernement ne paraissait pas désireux de les reprendre. 1
A la commission même, M. Deschanel avait répondu à M. Pichon :
Ce qui nous préoccupe, c'est qu'on n'a pas encore, à l'heure qu'il est, l'air de savoir si c'est aux Colonies ou aux Affaires étrangères de résoudre la question
Va-t-on indéfiniment se renvoyer la balle d'un ministère à l'autre ? 2
Une sous-commission fut alors désignée. Elle déposa en décembre 1908 un long rapport et, à l'unanimité des vingt-trois membres présents, la commission des affaires extérieures adopta les conclusions du rapport libellées ainsi qu'il suit :
Ilya dans cette affaire un ensemble de faits qui sont clairement établis à la lumière de nombreux témoignages, il y a aussi l'apathie, l'inertie, l'impuissance administrative et gouvernementale; dès lors le principe de la réclamation devient justifié.
La solution contraire, se désintéressant du sort de nos nationaux, aurait d'ailleurs les effets les plus déplorables dans le milieu financier où évoluent les compagnies coloniales en général et la Compagnie N'Goko-Sangha en particulier.
La commission des Affaires extérieures et coloniales, en examinant cette pétition, n'a pas voulu qu'il en soit ainsi. Elle a voulu qu'on puisse dire, quand nos nationaux sont spoliés, qu'ils sont toujours désintéressés, d'une façon ou d'une autre.
Le gouvernement ne pourra pas ne pas être de cet avis. Il no
