LE

KÉFUGIÉv

ite petit bonliomme vît «ti'eoire! ....«,«

*' ' ' ■' ' '< I II 1 1 iTT.h

soMMAîaÊ;)!

De ia toi d* amnistie par une sbcteié ^cohnisti^s. — - /| »'e*^ ^/iB« rîm , pas même académicieyi. — Cet anU^ , ihte est un véritable poison. -^ ta x^ertu dâni teacit est toujours là, veHù*, — Noux^elle hoûssois polïtique^ — Fit^è le roi J Alib^ri èsï mort. — Dfetïn din dvih «-« Marchand de ciboules secohnàtt ènoignonsk

ëxamën

De îa lot du ï^ fàiiuièr i6i6 ^ ùppeÙée ioi d^amiiistid^' Quand le mot amnistie Fut prononce , quelle impres^ feîon dut-îl produire sùi* leô esprits P Bëjà le mkirëchat Ifey \ Lahédoyère , leà frères Faàchei et plusiéiirs autrei» victimes moin^ iîluëtt^eâ avaient èttc<iDmb^. On crut \à téngeanëe assouvie et le gouvernement t*évenu & tin dys<A téme de niod^ratibo;

Tel eût è\é le vfai bafactèi*e d'une amnistie it mais celles ei ne devait i^oxxii ressembler aiix aiitres) quelques mi///er« de j^rançaii étaient eb^orè désignés an ^lais^e judiciaire f^ l'on voulait prdstirii*e sa^Ls jugement quelques centaineX de citoyens dont là prësence ynportunait rautorité.

te déplorable bilt a été atteint i, et en profanant ce <|u^il jr a de plus sacré jwrmi les hommes , cle'friencé et ^amnistie sotkt venue» ^couvrir de leurs nomi jusqu'àlojra v* 4 36*

rtspéèt^s lés î^engeances et les proicr^^Hant ; ilnefciit pour s'en convaincre que. lire et suivre le texte de la \f}i article par article.

* itTiCLE PREMIEl.

^nnistie pleine et entière est accordée à tous ceux gui directement ou indirectement ont pris part à la rebellion et à Fuswpation de Napoléon Bonaparte , satff le* exceptions ci-après.

Par cette espèce de préambule on, semble absoudre tout le xnpnde^ et cependant Ton se^rëserve de n'ab** «oudre personne ; car la masse entière de la population avait ou favorise le retour de Bonaparte , ou ne s'y ëtait ]»oint opposëy.et par conséquent avait pris une part directe ou indirecte è ce qu'on appelle la rébellion. Or ce serait le comble de Vabsurdîté d'amnistier un peuple tout entier puisqu'on né serait pas en ëtat-de le pun^. L*amnistie no pouvait donc avoir pour objet que ceux qui avaient pria une part tout à fait active à la rébellion. Dans ce cas , si on voulait les persécuter , ce n'était pas une loi d'amnistie qu'il fallait rendre.