Tohfat, v: 806 et la note

accom, agné de jouissance, les commentateurs ont prononcé la condamnation formelle de la stipulation de réméré (1) quand elle est contemporaine de la vente, et ne l'ont autorisée que sous certaines conditions. |

La sanction de la vente à réméré est donc formelle : c’est la nullité absolue, remettant les parties dans l’état où elles se trouvaient avant le contrat. L'’acquéreur devra restituer l'immeuble, le vendeur rembourser le prix qu'il a touché. Mais quelque absolu que soit ce retour au statu quo ante, il n’en est pas moins vrai que la simple volonté du législateur est impuissante à détruire, dansle passé, toutes les conséquences d’un acte qui, en dépit de sa nullité légale, a eu une éphémère existence matérielle. Que deviendront les fruits qu’aura perçus l’acquéreur sous condition résolutoire ? En devra-t-il indemnité au vendeur ? Non, décident les auteurs, illes conservera, en compensation des risques qu'il a courus, et dont il supportait seul la responsabilité. Que l'immeuble, en effet, fât venu à périr, détruit par une cause fortuite, tandis qu'il se trouvait aux mains de l’acheteur, celui-ci en devrait remettre la valeur au vendeur au moment de la restitution. Mais cette valeur en quoi consiste-t-elle ? Dans le prix même qu'en a touché l’aliénateur. Si donc l’immeu-