Jbid.,p

2, Ibid. p. 497.

. On conçoit que, pratiquant des usages aussi contraires au dogme du reste des croyants, les Kabyles n'aient pas tardé à devenir les banquiers des populations arabes, parmi lesquelles ils s’installaient, et que leur éducation économique leur permettait d’exploiter. Non contents d'exercer dans leur propre pays l’industrie du prêt à intérêt, ils ont été la porter au loin, et les tribus arabes de la région de Souk- Abras se plaignent amèrement des taux usuraires qu'’exigent d'eux les prêteurs kabyles. Ils jouent le même rôle auprès de leurs coreligionnaires, que celui des Juifs du moyen âge auxquels s’adressaient les emprunteurs chrétiens, obéissant aux scrupules de leur conscience religieuse. Aussi les Européens, les Mozabites et les Israélites d'Algérie trouvent en eux, à l'heure actuelle, des rivaux sérieux dans l’exploitation des besoins économiques des populations arabes.

Nous avons assez insisté dans les précédents chapitres sur les causes de l’adoption des procédés de créditimmobilier de la rahnia et de la tsénia pour nous douter, à première vue, que ces inslitutions, créées en vue de déjouer les défenses coraniques, ne doivent pas, à supposer qu'elles existent en Kabylie, y revéür la même physionomie. Et de fait, les villages kabyles ignorent la vente à réméré sous la forme que lui connaissent les indigènes musulmans arabes où arabisés. Ils pratiquent bien une opération qui porte le même nom que la tsénia, ou tout au moins

son équivalent kabyle, mais un examen superficiel

suflit à découvrir les différences qui les séparent, La vente {hounaia ou vente double, est une vente conditionnelle où le vendeur conserve ja faculté, non plus d'exercer le rachat quand bon lui semble ou pendant un laps de temps déterminé, mais seulement au cas où l’acheteur ou ses héritiers manifestent le désir d’aliéner l'immeuble. Quand le rachat doit s’effectuer au prix qu'offre le tiers acquéreur, c’est une vente à {hounaia ordinaire. Maïs quand le vendeur peut exercer cette faculté en offrant, au moment de la deuxième vente, le prix de l’aliénation primitive, l’on est en présence d’un deuxième mode de cette opération, qu'on appelle l'ackhteur. Pour manifester son droit éventuel, l’aliénateur remet souvent à l'acheteur une somme minime réprésentant les arrhes de la revente future (1).

On sent la distinction qui s'impose entre la vente à thounaia et la tsénia. Dans la première, la faculté de rachat du vendeur est subordonnée à la volonté de l'acquéreur. Il devient proprictaire définitif de l’immeuble dès la transmission, et peul tenir en échec l'exercice du droit du vendeur, en conservant l’immeuble en sa possession. Le vendeur à réméré, au contraire, est le vérilable maître de la situation : à le supposer revenu à meilleure fortune et capable de rembourser le prix de l’acquisition, il peut contraindre son acheteur à lui restituer son bien. D'ail-

leurs, outre le droit de retrait lignager (2) (droit de

: 1. Tbid., p. 397, 398.

>. Cf. infra.

chefaa) plus étendu en droit kabyle qu’en droit musulman, la vente à réméré n’y a pas les mêmes raisons d’être. Les Arabes y trouvent un moyen de procurer au créancier la jouissance des revenus de l'immeuble engagé, sans heurter ouvertement les principes. Les Kabyles, autorisant le prêt à intérêt, ne voient aucun inconvénient à laisser le créancier gagiste tirer entier prolit de l'immeuble nanti. De là les caractères différents de la rahnia, qui constitue chez eux aussi le procédé le plus courant de crédil immobilier.

Remise d'un bien meuble ouimmeuble du débiteur à son créancier, pour que ce dernier en conserve la jouissance et la possession jusqu’à l’époque du remboursement de la créance ainsi garantie, le nantissement kabyle appelé aussi rahnia, diffère à la fois de l’antichrèse française et de son homonyme arabe, en ce qu’il peut porter indifféremment sur des meubles et sur des immeubles et que la loi française aussi bien que le droit musulman orthodoxe ou coutumier, interdit l'usage et la jouissance du gage mobilier (1). 1. Signalons aussi une particularité spéciale à certains kanouns. En droit indigène, par suite du souei de conserver l'intégrité de la famille, les parents du vendeur ont souvent le droit d'évincer le tiers étranger acquéreur d'une part indivise en le désintéressant. C'est le droit de chefäa, analogueà notre ancien retrait lignager dontle retrait suecessoral est le seul vestige. Dans quelques kanouns, par exagération du respect dû à la famille, les parents du débiteur ont la faculté d'exercer le chefäa même contre le créancier rahnia-

mialuire quoiqu'il ne soit que simple possesseur. C’est pourtant là un cas exceptionnel.

D'autre part, de la première il se distingue aussi sur ce point, que, tout en autorisant comme elle, la perception des fruits par le créancier, l’antichrèse française y assigne comme limite le taux maximum de l'intérêt conventionnel, et, qu'une fois dépassé, elle impute sur le capital de la créance le montant des fruits ainsi perçus. La loi kabyle ignore cette limitation. Même dans les Kanouns qui déterminent le taux au dessus duquel l'intérêt cesse d’être licite, les rahnias échappent à celte prescription, et les créanciers y trouvent un moyen facile de s’y faire consentir des intérêls usuraires sans risquer de tomber sous lé coup des pénalités qu’elles édictent. L’assimilation que nous faisions plus haut au sujei dela rahnia arabe coutumière retrouve donc iei toute sa valeur. La rahnia kabyle est, on peut le dire, la véritable antichrèse romaine avec laquelle elle s’identifie complètement. Comme elle, elle peut indifféremment avoir pour objet les immeubles ou les meubles ; les fruits, en raison de l’aléa que court le créancier, s'y compensent toujours avec les intérêts qu'il peut slipuler, et ce forfait subsiste à la réglementation du loyer de l'argent, tout comme en droit romain, il survécut aux réductions successives du taux de lintérêt

Supposant chez son constituant la capacité d’aliéner telle que la détermine la coutume locale, la rahnia immobilière, susceptible de grever toules sortes d'immeubles : maisons, vergers, jardins, champs

labourés ou terrains incultes, est soumise, au dire

de quelques Kanouns, à certaines formalités de cons-. titution. Elle exige, disent la coutume de Beni Yala, celle de Ouagour (1) et celle de la tribu Aït Kani, qu'un écrit soit rédigé en présence de témoins honorabies. Les autres lois locales, moins rigoureuses en ce qui concerne l'écrit, sont toutefcis formelles sur la nécessité du concours de témoins iréprochables quand la convention est purement verbale.

Libres d'introduire dans la convention les conditions qu'il leur plait, les parties peuvent, à leur gré, fixer ou non un terme au remboursement du prèt garanti par le nantissement. C'est même le plus souvent la deuxième hypothèse qui se réalise. Lorsqu'une échéance ferme a été prévue, le créancier, impayé à son arrivée, a le droit d'exercer des poursuites contre le débiteur, de le mettre en demeure de le rembourser, d'obtenir d'un tiers la subrogation au droit du créancier qu'il désintéresse, ou de voir exécuter judiciairement le gage.

A défaut de terme, quand la rahnia a été conclue pour une durée indéfinie, le créancier ne jouit pas du droit d'exiger, à toute époque, le remboursement, pas plus que le débiteur ne peut recouvrer son immeuble en offrant au créancier la somme avancée. Il faut à ce sujet, s’en référer aux coutumes locales, de l'examen desquelles on peut déduire la règle générale suivante, C’est seulement quand le créancier à pu, au moins une fois, profiter des fruits de