I. ZImmErN (1), le premier, reprenant une

(1) Geschichte des rom. Privatrechts, IL, p. 124.

théorie déjà admise par SAUMAISE et par GRONOVIUS, ne trouvait d'autre explication des pouvoirs du créancier sur le débiteur, qu’en supposant une mancipation de ce dernier et de sa familia, par lui-même, au prêteur, en garantie du remboursement. *

Mais le débiteur, tout mancipé qu'il fût à son prèteur, restait, en fait, provisoirement in libertate: c'était seulement à l'échéance et faute de paiement, que le créancier avait le droit de pratiquer sur lui la manus injectio extra-judiciaire que le maitre, le père ou le mari a le droit de faire sur les personnes soumises à sa potestas (1).

Donc: .

Le paiement intervenait-il ? La mancipation était réputée non avenue. ASE Y avait-il impossibilité ou refus de satisfaire le créancier à l'échéance? Le créancier avait le droit de manus injechio; le débiteur, et sa famille, (son patrimoine par voie de conséquence), tombaient entre les mains du prêteur, qui les conservait in mancipio, avec les droits attachés à cette puissance.

Conséquences de ce système : le débiteur ercourt la capitis deminutio media, et cela, dès le jour de la mancipation du nexus. Devenu alieni juris, il doit être émancipé pour recouvrer la qualité de sui juris ; encore, s'il est affranchi, ne sera-t-il pas ingénu, mais seulement quasi libertus, et soumis aux droits de patronat.

(1) Sur cette manus injeclio voir Maywnz. Cours de droit romain, p. 497, note 49, et TropLONG. Con ainfe par corps, Préface, p. XXXII.

M Le

22. — IT. BonsEAN (1) suit un système qui, au fond, présente avec le précédent la plus grande analogie ; il en déduit d’une manière à la fois très complète et très concise toutes les conséquences. Mais il s’écarte de l’opinion de Zimmern sur un point qui n’est pas sans importance. Comme Zimmern, il reconnait que le créancier ne peut avoir la possession du débiteur que du jour de l'échéance, et faute de paiement; mais, au lieu d'accorder au prêteur le droit de saisir, lui-même, extra-judiciairement, le débiteur qui lui appartient, il décide illogiquement que le prêteur devra revendiquer le débiteur, et s’en faire adjuger la possession.

23. — III. Pucxra (2?) part du principe que tout nexum renferme une mancipation (3). Or, la mancipation ne peut porter sur l’argent prêté, res nec mancipi, donc elle doit porter sur le débiteur; il se rencontre ainsi avec Zimmern et Bonjean sur l’idée fondamentale d’une mancipation de l’emprunteur. Mais c'est pour s’écarter d’eux aussitôt: pour lui, — et ce point de vue lui est absolument personnel, — cette mancipation est fictive, et a seulement pour but de donner à l'opération la forme per æs et libram, la forme du nexum, qui doit nécessairement renfermer une mancipation. Les pouvoirs du créancier ne seront pas ceux que l’on à sur un, mancipium : et les textes nous les montrent, en effet, réduits au jus reti-

(1) Traité des actions, I, p. 405.

(2) Curs. der Institut, LIT, p. 81.

(3) V. Supra, n° 10.

PS RE nendi (1) et au droit de faire travailler le débiteur (2); c'est également dans cette mesure que Puchta les limite. SL

24. — IV. D'après NIEBuHR (3) également, le nexum comprendrait essentiellemènt une mancipation du débiteur : mancipation effectuée, soit dans l'acte même d'emprunt — nexum dès l’origine — soit postérieurement, le débiteur, par crainte de l'addictio qui le menace, consentant à se donner en nexum : le prêt, simple mutuum à l’origine, se transformerait ainsi en nexum.

Cette mancipation s’étendrait aussi à la famille et aux biensfdu débiteur.

La main-mise du créancier sur l’emprunteur serait reculée à l’exigibilité non suivie de paiement, et soumise à une vindicatio devant le Préteur, dont la sentence transformerait le nexus en addictus.

On voit que ce système de Niebuhr se rapproche de celui de Bonjean ; mais il en diffère en deux points : 1° la capitis deminutio ne serait plus encourue que du jour de la décision du Préteur; ?° la mancipation elle-même ne serait pas forcément concomitante du prêt : elle pourrait avoir lieu postérieurement, sous la menace de l’addictio, dont les effets sont plus redoutables. Et en effet, les textes nous montrent des personnes déjà débitrices, et qui ne sont pourtant pas

(1) Tite-Live, II, 23.

(2) Varron, de L.-L., VII ? 105, Spengel.

(3) Rom Geschichte, I, 603; IL, 370-375.