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(5) Schuldv., I. 2 17.

(6) Die XII Tafeln, I, 8 122.

(1) Ueber das altrom. Schuldrecht, p. 415.

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cipation, c'est pour nous servir de ses propres expressions « operæ futuræ inde a die solutionis non servalo, usque ad veram solutionem prœæstandæ. » Le prêteur, une fois remboursé, devra libérer lPemprunteur per æs et libram. F

L'état du nexus ne serait donc jamais affecté en droit : il serait toujours resté sui Juris, ingénu, et n'aurait jamais souffert aucune atteinte dans son existimalio.

Enfin, ce droit du créancier aux operæ du débiteur résulterait ipso jure de l'emploi de la forme per æs et libram, alors même que l'opération conclue ne serait pas un mÆluum.

Ce système, qui s'appuie d’une manière très solide sur le texte de Varron qui définit le nexus : liber qui suas operas in servilulem pro pecunia QUAM DEBET, DAT (1), dum solveret, nexus vocatur, ut ab ære abæratus. Humain en même temps qu’ingénieux, ce système est celui qui parait avoir le mieux réussi auprès de l’école française.

Il a été adopté sans modification par SCHILLING (?).

27. — XI. SELL (3) se rallie, quant au fond, au système de Savigny, et le rend inattaquable, à son propre avis du moins, au moyen de deux modifications : 1° Il suppose deux états successifs du nexus :

(1) De L. L., VIE, 2 105: O. Muzuer et Heuspe, {de Lege Petilia, p. 64, n. 4), lisent quadam au lieu de quam; Srencez et SAvIany (loc. cil.j, proposent debebatl; Aucusrnvs, debeat au lieu de debet; SCHILLING (p. 213), lit dederat au lieu de dat.

(2) Trailé du droit de gage, trad. Pellat, 3 210, note I.

(3) De j. r. nexo el mancipio, p. 43, seqq.

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jusqu’à l'échéance il serait dit inire nexum ; depuis l'échéance non suivie de paiement jusqu’au paiement effectif, il serait dit nexum se dare. Cette distinction, qui trouve, en effet, un certain appui dans la terminologie des auteurs (1), ferait remonter jusqu’au jour du prêt la qualité de nexus, et cette particularité aurait pour effet, — nous n’apercevons pas bien pourquoi, — de rendre mancipi les operæ ülliberales : elles

pourraient ainsi devenir l’objet de la mancipation que. Sell comme Puchta trouve indispensable dans tout.

nexum; 2° Il sous-entend le terme a die solutionis haud servato, ce qui le fait échapper au reproche, enucouru par la théorie de Savigny, de soumettre la

mancipation à un terme exprès, modalité que les

actes légitimes ne comportaient pas (2).

28. — XII. V. ScHEURL (3) admet que les operæ futuræ sont louées, et non plus mancipées, et le tout dicis gratia, nummo uno, fictivement: ce qui supposerait que le prêt est lui-même antérieur au nexum: plusieurs textes portent, en effet, à le penser.

29. — XIII. Giraup (4) propose un système sensiblement différent, bien que reposant toujours sur l'attribution au créancier, des operæ du débiteur. Ce serait, non plus en vertu d'une opération spéciale ultérieure au prêt, que les operæ seraient dues, mais

(1) Tite-Live, VII, 19, nexum inire, VIII, ?8, et Valère-Maxime, VI, 9, nexum se dare coactus.

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(3) Vom nexum, p. 51.

(4) Des nexi, p.

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par suite d’une cause concomitante à ce prêt; mais ce ne serait pas, comme le prétendent Savigny et Sell, par une mancipation de ces œuvres: quoi qu’en dise Sell, les operæ sont des res nec mancipi, insusceptible de ce mode de constitution : il y aurait dans la nuncupalio, à côté de la promesse de restituer, une clause accessoire assurant au préteur le travail de l’emprunteur jusqu’à extinction de la dette, au cas où il ne paierait pas à l’échéance : cette promesse, couverte de la forme sacramentelle per æs, revêtue de solennités qui en font légale d’une loi, pourrait être exécutée sans recours à l’autorité judiciaire.

30. — XAV. Selon TamBour {1) le débiteur était contraint de racheter sa dette par son travail, et ses biens eux-mêmes répondaient de cette obligation. Mais ce n'était pas, comme le veut M. Giraud, à titre d’accessoire de la personne elle-même et parce que le droit de gage devait porter sur eux comme sur le débiteur lui-même et par voie de conséquence : en effet le débiteur ne voyait apporter en droit aucune modification à son état et l’on ne voit pas comment le créancier, dépourvu de toute puissance juridique sur l’emprunteur, eût eu droit à ses biens, fût-ce à titre d’accessoire : si donc le créancier a ce droit sur le patrimoine de lemprunteur, c’est par suite de la mancipation qui lui en est faite par ce dernier, avec fiducie de les restituer après extinction de la dette.

(1) Des voies d'exécution sur les biens, I, p. 19 et seqq.