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31. — XV. Pour OrTozaN, le nexus était dans une situation de fait vis-à-vis du créancier : assimilé à un esclave vis-à-vis de lui, mais homme libre dans la cité. La base de la théorie de cet auteur, base qui semble impliquer une mancipation, n'apparaît pas très nettement; on peut même relever une contradiction entre le n° 175 (1) où il distingue avec soin le nexus de l’addictus, et le n° 1180 (2) où il les confond. Néanmoins il semble que M. Ortolan reconnaisse, lui aussi, que cet état ait été l’objet direct d’une convention.
32. — XVI. Nous allons maintenant rencontrer trois systèmes, tous originaux, et qui s’écartent beaucoup, tant les uns des autres, que de ceux qui ont pour base la mancipation du débiteur, ou celle de ses services.
33. — TroPLoNG (3) décrit, d'imagination, un état du nexus où le débiteur est homme libre à l'égard des tiers et de la cité, mais est, à l'égard du créancier, dans un état de fait voisin de la servitude. Son système offre ceci de très particulier, que ce serait le débiteur lui-même qui viendrait se mettre au pouvoir du créancier ettravailler pour lui in servitute jusqu’à extinction de sa dette : cette proposition, bizarre au premier abord, est fort admissible en soi ; le débiteur a, en effet, un intérêt considérable à éviter, par sa soumission volontaire, l’addictio
(1) Explication historique des Instituts, I, p. 159, éd. 1874.
(2) Eod., II, p. 498.
(3) Traité de la contrainte par corps, Paris, 1847. Préface, p. XX VII.
que le prêteur ne pourra plus demander dorénavant contre lui (1). | ASE
Mais alors, on pourrait en déduire cette conclusion singulière : le n2xum aurait existé dans l'intérêt du débiteur seul, ei pour lui éviter un traitement plus dur en droit et en fait, l'addictio, avec le véritable esclavage, le droit de vente, le jus vitæ necisque ! Le nexum eût existé dans l'intérêt du débiteur seul, disons-nous, car, sans le nexum, le créancier eût eu laddictio, bien plus avantageuse pour lui, et dont il se trouvait ainsi privé. Les réclamations perpétuelies, — et vraisemblablement bien jus(ffiées, — des plébéiens, ne se comprendraient plus dans ce système !
Nous croyons donc que ceite simple remarque suffit pour le condamner.
34. — XVII. Huscake (2), dans sa très savante monographie, repousse aussi l’idée d’une mancipation : d'après lui, la forme du nexum dispenserait le prêteur de faire condamner le débiteur, sa créance étant d'ores et déjà certaine quant à son existence et quant à sa quotité, grâce aux formes spéciales du nexum ; il pouvait donc, de plano, en vertu de la forme du contrat, et dès le jour de l'échéance, en cas de non-paiement, pratiquer sur Pemprunteur la manus injectio, comme il le pourrait sur un judi-
(1) C'est en ce que le débiteur peut se dare nexum au créancier même sans le consentement de ce dernier, idée fort origina'e, que le système de M. Troplong se distingue de celui de Niebuhr.
(2) Uéber das Recht des nexuïm, p. 49, seqq.
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catus, sur un confessus in jure, sur un indefensus. - Mais cette manus injectio ne fut suivie qu’assez tard d'addictio, cette dernière institution étant postérieure, selon cet auteur, à la loi des XII Tables.
Huschke s'appuie sur l'opposition que les textes de Denys d’'Halicarnasse établissent toujours entre l'exécution en vertu du contrat, et l'exécution en vertu d'un jugement.
Il en conclut, ainsi que nous venons de le voir, que le nexum est exécutoire de plano, par voie parée, au lieu que, pour les autres dettes, il ne l’est qu'après un judicatum. La dispense de judicatum, voilà donc l'effet du nexum: à partir de l'échéance sans paiement, le nexus est donc dans une situation identique à celle du judicatus.
Aussi, quand l’addictio fut introduite, dut-elle avoir lieu pour le premier comme pour le second; de même les délais /dies justi), les proclamationes qui protégeaient le judicatus lui furent applicables. De même encore le nexus pouvait probablementse soustraire à la poursuite en fournissant un vindex adsiduus : en un mot, c’est une assimilation complète de lemprunteur per æs récalcitrant, et du débiteur ordinaire condamné.
Nous verrons, lors de l'exposition de notre système (n° 69 ), ce qu’il convient de conserver de cette théorie, qui à le premier tort de confondre deux classes de débiteurs pourtant bien distinctes, les nexi et les judicati.