‹ Le Nexum et les Débiteurs à Rome: Droit Français de la Publicité des Transmissions de Droits PersonnelsChapitre 14 sur 95 · XVIIL. Enfin Walter (1) indique une théo · texte numérisé non relu

XVIIL. Enfin Walter (1) indique une théo

rie d’après laquelle le nexum aurait été la promesse

de remboursement avec faculté pour le créancier,

au cas de non payement à l’échéance, de saisir le débiteur partout où il le trouverait, et sans que l'intervention du magistrat fût nécessaire pour valider cette exécution. Le caractère propre du nexum aurait donc été l’exécution privée introduite par convention.

Nous admettons volontiers l’exécution privée:

l'idée en forme même la base du système que nous proposerons ; mais, ainsi que le fait remarquer Bachofen (®), les particuliers ne peuvent régler ainsi par une convention accessoire, les moyens d’exécution, dont l’organisation appartient au pouvoir seul, et qui sont d'ordre public : Si donc l’on adopte l’idée d’une exécution extrajudiciaire, ce que nous croyons exact, il n'en faut pas chercher la base, comme Pa fait Walter, dans une clause par elle-même dénuée de toute autorité.

el CLASSIFICATION DES SYSTÈMES

36. — Voilà quels sont, à notre connaissance, et sauf des variantes sans importance, toutes les théories proposées jusqu’à ce jour.

(1) Rom. Geschichte, p. 641:643.

(2) Die lex Petillia, p. 69.

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Leur nombre est tel que l’on ne peut les examiner

et les réfuter toutes en détails, sans entrer dans des

développements à la fois considérables et dépourvus d'intérêt, et sans tomber dans des redites conti-

nuelles, inévitables.

Nous nous proposons donc, avant de passer à la partie critique, de chercher à ramener toutes ces opinions, en faisant abstraction de leurs différences de détail et d'application, à quelques idées premières, irréductibles, desquelles la réfutation entraine celle de tous les systèmes qui en découlent.

37.— En appliquant cette méthode, et étant donné l’ordre dans lequel nous avons pris soin de présenter ces diverses théories, il devient évident que la très grande majorité peut s’en répartir entre deux systèmes-types, de l’un desquels la base serait une mancipation du débiteur au créancier (1), et dont le second reposerait, au contaire, sur une idée d'engagement des simples operæ de l’emprunteur (?).

Dans la première catégorie se rangent les systèmes exposés sous les numéros I à IX; sous la seconde, ceux qui sont compris sous les numéros X à XV. Quant aux théories originales qui occupent les numéros XVI à XVIII, nous en avons fait immédiatement une réfutation sommaire, qui se

(1) Nous conserverons à ce système le nom de système de la Selbstmancipalion, que lui donnent les auteurs allemands, les seuls à peu près qui l’aient adopté.

(2) Il est connu sous la dénomination de système du nexum operarum.

Ro

complètera par l'établissement de notre propre système.

Faisant donc abstraction de ces dernières, voyons ce que vaut chacune des deux bases générales que l’on a cru devoir assigner au neXum: si nous parvenons à en démontrer la fragilité, les théories qui reposent sur chacune d’elles se trouveront ainsi écartées, en bloc, du même coup.

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