‹ Le Nexum et les Débiteurs à Rome: Droit Français de la Publicité des Transmissions de Droits PersonnelsChapitre 17 sur 95 · Nous ne pensons certes pas que les déduc · texte numérisé non relu

Nous ne pensons certes pas que les déduc

tions ci-dessus exposées soient contestables, si l'on admet que le nexum est un contrat re : mais, pourrait-on dire, il faudrait d’abord prouver que telle est sa nature.

Or, à côté du pesage et de la remise du numéraire,

(2) Accarias. Précis de droit romain, II, 589.

il comprend des paroles solennelles, la nuncupatio; cette nuncupatio a lieu verbis, comme la stipulation et la sponsio : pourquoi ne serait-elle pas, comme ces dernières, une forme absolument générale, et ne pourrait-elle pas recouvrir et valider une convention quelconque? Pourquoi, par suite, le pacte d’intérêis inséré dans la nuncupalio, ne serait-il pas obligatoire ?

Et l’on pourrait, à l’appui de cette objection, invoquer le fameux texte de la loi des XII Tables, en vertu duquel on à quelquefois prétendu donner à la nuncupalio un champ d’action aussi vaste : QUUM NEXUM FACIET MANCGIPIUMQUE, UTI LINGUA NUNCU- PASSIT, ÎTA JUS ESTO (1).

Quant à l’analogie du nexum avec le mutuum, elle tomberait du même coup: s’ilfaut à côté du mutuum une sftipulation accessoire et distincce pour les intérêts, c'est que le mutuum, pur contrat re, ne comporte pas, par lui-même, de verba; tandis que ces verba existant déjà dans le nexum, on peut, et cet

. usage en semble tout indiqué, les faire servir à

rendre obligatoire le pacte d'intérêts : le nexum renfermant par lui-même les éléments nécessaires, il n'est plus ici besoin de recourir à une forme étrangère, à la stipulation.

Enfin, le prêt à intérêt étant seul connu des Romains, la convention d'intérêt ne faisait-elle pas elle-même essentiellement partie du prêt, du nexum ?

(1) Table V, fr. 1.

2 jp

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