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£ serait attacher à la disposition de l’art. 1690, une

idée de formalisme qui répugne à l'esprit général de notre législation (1) ». M. Laurent (2), sous l’influence de la loi hypothécaire belge, semble tomber dans le même excès de généralité.

Ou bien on laissait de côté l’un des termes que doit comprendre la définition: le débiteur : témoin cette phrase d'une remarquable note de M. Beudant, au pied d’un arrêt de cassation du 8 mai 1878, que nous avons déjà eu l’occasion de citer ; le savant professeur y définit les tiers « tous ceux qui n’ont pas été parties, ef qui ont SUR LA CRÉANCE des droits dont l'efficacité serait compromise si la cession leur était opposable. »

Ou bien enfin, plus prudemment, on se contente d’une énumération, sans tenter de généraliser, comme Pothier (3). Ou bien on reste dans un vague d'expression qui n’a rien de compromettant: comme cet arrêt de la Cour de Cassation (4), aux termes duquel « ceux-là seuls peuvent invoquer l’art. 1690 et le défaut de signification, qui ont acquis des droits entre le transport et la signification qui en est faite au débiteur. »

Cette dernière définition, qui n'a certes pas le mérite de la précision, mais qui est à la rigueur exacte à force d’ampleur, à été reproduite par

(1) IV. 2 359 bis, texte et note 3.

(}XXIV, n° 502.

(3) III, Trailé de la Vente, n° 555.

(4) Rej., 22 juillet 1828, Dalloz, J. G., V° Vente, n° 1734.

MM. Aubry et Rau (4): « On entend par tiers, en cette matière, tous ceux qui ont un intérêt légitime à écarter la cession pour faire maintenir des droits ou avantages acquis depuis la cession. » On peut faire rentrer le débiteur dans cette définition, en disant qu'il a un droit acquis à sa libération. Mais combien elle est peu précise! Ce mot droit acquis, à lui seul, demanderait une nouvelle définition, cellelà encore impossible à donner : la difficulté ne serait donc que reculée.

Nous préférons donc nous en tenir à l'énonciation, que nous avons donnée, de deux termes rentrant l’un et l'autre, ici, dans la qualification de tiers :

D'abord, les ayants-cause ayant acquis sur la créance un droit devenu propre, distinct de celui de leur auteur, et ainsi rival de celui du cessionnaire.

Puis, le débiteur.