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huntur contrario jure pereunt (1) exacte si on la prend

directement, ne pourrait être renversée, et l’on ne peut dire qu’une obligation provienne d’une forme donnée par cela seul qu’elle peut ou doit se dissoudre par cette forme.

Enfin, il ne faut pas attacher une importance exagérée à l'emploi, que faisait la loi des XII Tables, du mot pecunia et non du mot æs, car on sait que, déjà,

lors de la promulgation de cette loi, le terme pecunia

était pris indifféremment, et dans son sens archaïque,

et dans le sens, plus étroit, de monnaie qui lui est

resté. Varron (2) et Festus (3) définissent la nuncupata pecunia des XII Tables : et le dernier la qualifie certa pecunia, expression technique qui avait un sens précis, du temps de cet auteur, et désignait toujours de l'argent. Festus nous rapporte également une disposition de la loi des XII Tables, d’après laquelle, après la manus injectio, le débiteur était amené au Forum à trois jours de marché /nundinæ) successifs : « quantæque PECUNIÆ judicati essent, proquiritabalur » : or la condamnation avait évidemment pour objet une somme d’argent.

A notre tour, nous pouvons tirer de la théorie du mutuum un argument qui nous semble décisif: le

nexum ne pouvait s'appliquer aux choses quæ pon-

dere constant : or ces choses sont les premières qu’en fait on ait dû avoir besoin d'emprunter : donc, pour

(1) L. 100. D. de Reg., juris, L, 17.

(CPDOR EL ENA AT MEN O0!

(3) Ed. Müller, v° Nuncupala, p. 173 a.

nm JO —

ces objets, le mutuum est au moins contemporain du nexum (1). N’est-il pas naturel alors de faire rentrer dans le mutuum, forme générale des prêts de consommation, le prêt de toutes les choses consomptibles, même de celles qui se pèsent? Les textes ne parlent jamais, à l’occasion du nexum, que de pesage d'argent, que de prêt d’argent: nexum æs, æs creditum (?). Cette distinction entre l’argent et les choses consomptibles se remarque à mainte reprise dans le droit romain : ainsi la condictio certæ pecuniæ fut établie par la loi Silia avant que la loi Calpurnia ait introduit la condictio certi, beaucoup plus générale.

- De même, la Lex Rubria Galliæ Cisalpinæ renferme deux chapitres, les Ch. XXI et XXII, applicables, le premier aux dettes d'argent, le second, à toutes autres dettes, et en réglant l'effet d’une manière très différente.

Il est donc raisonnable d'admettre que le nexum existait pour les prêts d'argent seulement, tandis que le mutuum s’appliquait au prêt de toutes autres choses consomptibles (3).

(1) M. Giraud démontre même qu'il lui était antérieur (Des Nexi, p. 441 et suiv).

(2)eTite-Live, Déc. IT, 23, 27, 29: NL 144, 27, 31,85. = NIL 1 — VIIL 28. Denys d'Halicarnasse, Antiq IV,9. — V, 68, 69. — VI, 26 59%elc.

(3) À l’origine, leur champ d'application fut ainsi nettement délimité ; mais nous pensons et nous démontrerons qu'à partir d’une certaine époque, par un procédé de juxtaposition familier aux Romains, le mutuum, plus commode et moins dur dans ses effets, dut s'étendre même au prêt d'argent, et coexista ainsi avec ke nexum dans la mème fonction.

17. — De tout ce qui précède, nous pouvons, nous semble t-il, légitimement conclure que le nexum était un prêt d'argent cffectué per æs et libram, et créant une obligation de restitution n’excédant jamais le capital prêté.

Le nexum était-il simplement constitutif d’une obligation ? Quels étaient ses effets spéciaux ? L’examen de ces questions très délicates et très controversées forme l’objet du chapitre suivant.

res

nee