DES CRÉANCIERS SAISISSANTS

163. — La question du conflit d’un cessionnaire avec des créanciers saisissants est la plus connue de toutes celles que soulève l’art. 1690. Sans compter les pages très étudiées que lui consacrent les auteurs de traités généraux sur le Code Civil, c’est par dizaines qu'il faut chiffrer les monographies qu’elle à inspirées : à ne citer encore que les plus estimables. Cependant, il ne semble pas que cette abondance de dissertations ait réussi à faire la lumière et l'unité sur ce point, — au contraire : le nombre des systèmes qui se sont produits en doctrine et en jurisprudence n'est pas inférieur à une cinquantaine, d’après le savant article de M. Houyvet, alors conseiller, maintenant Premier Président à la Cour de Caen (1).

On peut donc tenir pour certain que tout a été dit sur ce sujet, et que les dissertations parues ne laissent place qu'à une œuvre de compilation.

Un travail de cette nature nous séduit peu : d'autre part, la nécessité de passer en revue et de réfuter les innombrables systèmes qui se sont produits sur la

‘1) Revue pratique, année 1871, t. XXXI, p. 177 et seq.

Citons également, comme méritant une mention spéciale, les travaux de MM. Barilliet, Revue pratique, XIIT p. 49-87; Flamm, Revue critique,Ill, p. 337-350; Marcadé, Revue crilique, IT, p. 717-726 ; Mourlon, Revue Fœlix, XV, p. 161; Vielle Revue critique III, p.113. 124; Villequez, Revue historique, VIII, p. 454. V. également Dard, des Saisies-arréts; Roge., de la Saisie-arrêlt, n° 247 à 251.

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question (et il serait permis d’en laisser bien peu de côté, parce qu’ils sont en grande majorité irréductibles), rendrait ce travail aussi rebutant que peu intéressant au point de vue des, principes de notre

Nous préférons donc exposer brièvement et en nous bornant autant que possible à des idées nouvelles, le système auquel nous nous rallions avec une entière conviction, en montrant comment, d’après nous, les principes conduisent fatalement à son adoption : les arguments invoqués à l'appui de cette thèse pourront être opposés comme objections décisives aux divers autres systèmes, qui se trouveront ainsi, et du même coup, indirectement réfutés.

164. — Dans le but de rendre cette étude plus claire, nous examinerons successivement les trois situations qui peuvent se produire, le cessionnaire se trouvant en face:

1° D'un créancier saisissant antérieur ;

2° D'un créancier saisissant postérieur ;

3° De deux créanciers saisissants, l’un antérieur, l’autre postérieur, à la fois.

Saisie-arrêt suivie d'une cession

165.— Observons d’abord qu'il suffit, pour la réalisation de cette hypothèse, que la saisie soit antérieure à la signification où à l'acceptation : la saisie ayant fait monter le créancier au rang des tiers, la

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notification, seule, pourrait donner à la cession l'existence à son égard.