Ces deux objections, que l’on oppose cou- de

aus à notre théorie et aux systèmes connexes, semblent, à notre avis, trouver leur réfutation com-

mune dans les observations suivantes qui ont, Le

reste, été déjà plusieurs fois présentées.

C’est que le premier saisissant ne réclame pas de privilège ; il ne fait qu'user de son droit de créancier vigilañt et ne demande qu’une chose : ce qui lui est dû. |

Ïl à pratiqué une saisie-arrêt : il partagera avec tous les autres créanciers de son débiteur qui feront, avant le jugement de validité, une saisie valable : Or, le créancier qui saisit postérieurement à la signification, fait une saisie nulle, puisque l’objet en est déjà sorti du patrimoine du débiteur.

C’est là le bénéfice de sa diligence.

Voudrait-on qu’il partageât avec le second saisissant ? Mais, alors, il souffrirait de la cession, si on ne lui accordait aucun recours contre le cessionnaire, ce qui est impossible. — Ou bien, si on lui concédait ce recours, ce serait le cessionnaire qui se verrait réduit par la signification ultérieure, qui lui est pourtant inopposable !

Si le second saisissant est en perte, qu’il n’attaque pas les principes: s’il avait été diligent, ces principes

donc, d’après les principes du droit, il ne peut le 7 Sea

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auraient été sa eo il ne AE s’en prendre | co à lui-même ! due d Pr “4794 — Cette solution est Sie sans PU te — partout ailleurs en matière de publicité : ainsi, le créancier hypothécaire qui a inscrit le premier, se

Fe paie sur immeuble en passant avant celui qui, muni | | Fa 4 d’un titre antérieur, n’a inscrit qu'après lui; celui Fe : de deux acquéreurs successifs qui à transcrit, a été { 48 mis en possession, ou à notifié le premier, suivant ü

qu'il s’agit d'immeubles susceptibles d’hypothèque, | de meubles ou de créances, est préféré à celui qui n’a # pas accompli cette formalité : dira-t-on que le créancier hypothécaire, l'acquéreur. ou le cessionnaire qui a publié son droit a un privilège sur les autres? Dira-t-on, sous prétexte que la vente est res inter alios acta, que le créancier à hypothèque particulière est mal fondé à invoquer la vente transcrite, pour écarter un créancier à hypothèque légale ou à privi-

lège qui n’a pas inscrit dans les délais légaux ? Nous sommes en matière de publicité, de droit strict, par conséquent : ceux-là seuls sont protégés et méritaient d’être protégés par la loi, qui se sont

montrés vigilants.