TRES

A titre complémentaire, quelques mots sur la trarismission du titre de noblesse sont indispensables. Les règles qui gouvernent sa dévelution font l’objet d'une vive controverse, Faut-il faire du titre un accessoire du nom, lié nécessairement à sa transmission, ce qui conduira à en faire le privilège commun à tous ceux qui ent droit au nom : accessorium sequilur principale ? Faut-il, au contraire, lui reconnaître une nature et des règles à part ? Alors l'application des anciens usages s'imposera et le titre deviendra en principe, le monopole de la masculinité et de l'ainesse. Les deux systèmes ont été scutenus. Un point seulement parait certain : c'est qu'il faudrait, avant toute chose, se conformer au titre d'érection qui serait présenté. La noblesse est, en effet, une faveur excrhitante du droit cemmun ; elle doit avoir le caractère strict de toute exception. Or, il est constant que la volonté du roi, qui faisait des « nobles à volonté », était ici souveraine ; c'est donc à l’acte même de collation qu'il faudrait s'attacher pour déterminer l'étendue et la portée que la volonté royale a entendu donner à la faveur concédée. Il faut considérer ce point comme acquis.

Mais. en l'absence du titre d’érection, les difficultés surgissent et les controverses naissent.

Pour les titres de création postérieure à la Révolution, elles seront rares. A défaut de l’acte de collation, que la famille sera d'ordinaire à même de pro: duire, les décrets de 1808, 1810, 1814, l'ordonnance de 1817 sur la pairie, en réglerent la transmission. D'ordinaire elle s'opèrera au profit de la postérité légitime. naturelle et adoptive, de mâle en mâle el par ordre de primogéniture. Toutefois, leur dévo-