LE RÉGIME FISCAL. - LES IMPOTS DIRECTS

Nous avons déjà donné de nombreux détails sur les impôts de Tancien régime dans le Nord. A dire vrai, l'étude complète de ce temps n'est autre chose qu'une étude du fisc ; toute l'organisation du pays ne tendait qu'à une seule chose : soutirer de l'argent au contribuable ; on a pu en juger par les chapitres que nous avons déjà consacrés aux cahiers des paroisses rurales des bailliages de Douai et Orchies.

Rappelons seulement ici les impôts directs : Part pour entretien de la milice, cinq tailles, double-taille, vingtième, capitation, vingtièmes royaux, deniers césar, etc.

Nous reviendrons sur la milice lorsque nous étudierons l'organisation militaire. La taille portait ce nom parce que, à l'origine, les percepteurs marquaient sur des morceaux de bois, au moyen d'entailles, les sommes payées. Les morceaux de bois étant fendus en deux, un côté restait au percepteur, l'autre à l'imposé. Ce procédé primitif de comptabilité est encore employé dans le sud-est de la France, notamment chez les boulangers et bouchers de

Lyon, qui nomment la taille une oitche. Du mot taille vient l'expression taillable {}), En Flandre, la taille avait été accrue à différentes reprises; ainsi, aujourd'hui, on établit des centimes additionnels ; de là ces expressions de doubletaille et de cinq tailles.

Le vingtième était une autre forme de centimes additionnels. Vauban avait proposé de supprimer tous les impôts pour les remplacer par un impôt sur le revenu, dit grosse dîme du vingtième ou du dixième. Les idées de ce grand homme lui attirèrent la défaveur du Roi ; plus tard, cependant, on les appliqua, on créa des vingtièmes, mais sans supprimer pour cela les autres impôts. Ces vingtièmes furent annoncés comme provisoires, naturellement ils furent maintenus. Bien mieux, on en créa d'autres. Cette charge était fort lourde, on a vu que, dans la paroisse de Nomain, où l'impôt atteignait 14,000 florins, plus de 10,000 étaient le produit des vingtièmes.

La capitation était un impôt d'origine récente, il datait de 1701 ; au début, on avait décidé que, contrairement aux autres taxes, elle serait payée par tout le monde, même par les fils du Roi f mais l'habitude des privilèges était trop bien prise, et bientôt la capitation ne porta que sur les roturiers.

Les deniers César étaient un droit prélevé sur toutes les marchandises vendues dans les marchés.

Marchiennes dit : « Il serait du bien public que toutes les impositions réelles de toutes les terres, maisons et héritages, fussent également supportées par tous les propriétaires et possesseurs indistinctement, sans aucune exemp-

(1) Taillable et corvéable à merci, disait-on jadis, pour indiquer qu'une population devait l'impôt et la corvée exigée par le seigneur, quelles que fussent les exigences.