CHAPITRE PRÉLIMINAIRE

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU SERVICE DES COUPONS DANS UNE GRANDE BANQUE

Rappelons tout d’abord la nature des opérations qui incombent au Service des Coupons. Ce service est chargé :

a) du paiement des intérêts et dividendes sur les titres nominatifs et au porteur ; (

b) du remboursement de ces titres !;

c) de la délivrance de certains titres : lorsqu'une société en activité procède au remboursement de son capital, elle délivre une action de jouissance en remplacement de toute action de capital remboursée.

D'autre part, les coupons de certains emprunts, tels que les Serbes et Yougoslaves font l’objet d’un paiement partiel en espèces et d’une consolidation en titres d’un nouvel emprunt pour le solde. Pour d’autres, comme les coupons Brésiliens, la consolidation est partielle ou totale suivant les échéances. Le Service des Coupons fait alors l’attribution des titres, indépendamment du règlement en espèces.

d) De la négociation de coupons spéciaux : elle s'applique aux coupons payables seulement dans les pays où les restrictions en vigueur ne permettent pas la libre disposition des fonds. Tel était le cas, avant la présente guerre, de certains coupons Roumains, Hongrois etc. Ils font l’objet de négociations entre changeurs.

e) De la négociation de scripts : Un script n’est autre qu'un titre provenant de coupons consolidés. Certains sont indiqués payables à une date éloignée. D’autres, et c'est la majorité,