LE PARLEMENT DE PARIS

Paris étant devenu le siège habituel du gouvernement sous les premiers Capétiens, il advint nécessairement que, par la force des choses et sans qu'aucune règle l'eût fixé, la plus grande partie des procès soumis à la Cour du Roi et intéressant les vassaux du domaine royal furent jugés à Paris, au Palais même. La fixité du Parlement en résulta bientôt, et les sessions furent ouvertes de très bonne heure deux fois l'an, à la Chandeleur et à la Toussaint.

Les textes les plus anciens nous apprennent que les rois assistèrent tout d'abord personnellement aux débats et présidèrent aux délibérations, môme lorsqu'il s'agissait de causes insignifiantes. Puis, peu à peu, obligés de s'absenter ou de s'occuper de questions politiques qui absorbaient toute leuratten-

tion,ils se virent contraints de déléguer momentanément leur autorité judiciaire à l'héritier présomptif de la couronne, à la reine ou à un haut personnage de la Cour, sénéchal ou chancelier. De plus en plus fréquente, cette délégation devint bientôt permanente, et ainsi l'on s'achemina par degrés vers une nouvelle période de nos institutions où le roi n'apparut plus sur son siège de président de la Cour de Justice que dans des cas absolument exceptionnels, où il se forma désormais une sorte de commission permanente, composée de clercs et de laïques, chargée spécialement de rendre la justice. Sous Charles V, quand le roi est présent, il est accompagné d'archevêques et d'évêques, de princes du sang, parfois aussi du chancelier, des maîtres des requêtes ou des maîtres des comptes. Dans certaines circonstances le dauphin venait présider le Parlement comme lieutenant du roi, avec le même cérémonial et les mêmes honneurs, a son siège afîaité et paré comme une chaire et dessus sa teste un petit ciel )). Quelques jours avant la séance, un valet apportait à un des huissiers du Parlement « un ciel, une couverture et un chevecier avec quatre orillers» de velours, semés de fleurs de lys d'or aux [armes de France, (( pour tendre et asseoir en la Chambre du Parlement quand il plaira au roy d'i venir ». Autour de Testrade réservée et ainsi décorée, il était recommandé de laisser une place libre, suffisante pour que le roi pût parler à son entourage sans être entendu. A son arrivée, les plaidoiries cessaient et ne reprenaient qu'avec sa permission; comme à son départ, toute la Cour se levait.

Des assemblées politiques furent tenues également, de temps à autre, sous la présidence du roi, au Parlement; ces solennités imposantes prirent sous Charles V le nom de lits de justice et donnaient une importance considérable aux manifestations de

la volonté royale. Ainsi fut-il de l'assemblée du 9 mai 1869 et jours suivants, où Charles V étudia avec ses pairs et ses conseillers les traités conclus précédemment avec l'Angleterre, et exposa la manière dont il entendait les observer et les faire respecter. De semblables réunions eurent lieu entre autres, ultérieurement, pour fixer la maj orité des rois de France ( 1 376) , pour faire condamner le duc de Bretagne (1878), pour déclarer le roi de Navarre coupable de lèse-majesté (1387), pour établir un conseil de régence (1407), pour annuler l'ordonnance cabochienne (i4i3).

Un texte de 1898 mentionne les parties qui composaient alors le Parlement : la Grand' Chambre, la Chambre des Enquêtes, la Tournelle criminelle, la Chambre du greffier criminel, la Chambre aux clercs. L'hiver, on posait dans ces diverses salles des nattes" qui préservaient un peu du froid et de l'humidité ; l'été, de mai à septembre, une femme était chargée d'y apporter de l'herbe fraîche qu'elle étendait par terre et qu'elle renouvelait souvent '.

Nous ne reviendrons pas sur le détail de ces différentes chambres, ou tout au moins de celles sur lesquelles nous possédons quelques renseignements historiques et artistiques. Les autres d'ailleurs n'offraient sans doute aucun détail intéressant à signaler.

Nous n'étudierons pas davantage l'histoire des archives du Parlement, qui a été écrite avec compétence. Elles ont toujours été tenues avec un soin particulier, et sans les incendies du Palais, elles seraient entières aujourd'hui encore; mais la plus grande partie subsiste. Dès i4oi, on voit le greffier civil en chef faire préparer, par un huchier nommé Jean Morille, un