CHAPITRE V

Ces derniers effets, Sire, sont {Niasigers; nuiis deseflets plus durables se font remarquer dans les mceiirs et dans le earsclÂfe de la nation. Une polémique ardente , mensongère

et passionnée, y produit des chan^cnicnts graves et des ahêrations profondes; elle donne une fausse direction aux esprits, les remplit de préventions et de préjugés, les détourne des études sérieuses, nvil ainsi aux progrès des arts et des seicnoes , excite panai nous une fenoencatioo toojoQfS croissanie, enCretieDt josque dansle sein des fionilles de funestes «fiasensîons , et pounait par degrés nous ramener à la barbarie.

Contre tant de maux enfantés par la presse périodique, la loi et la justice sont également réduites à conlesser leur impuissance.

U serait superflu de rechercher les caoses qui ont atténué la répression et en ont lîdt insensiblement une arme inutile dans la main dn pcNiroir. H nous suffit d*mterroger Faxpé^

rienœ et de constater Tétat présent des choses.

Les mœurs judiciaires se prêtent difficilement à une répression efficace. Cette vérité d'observation avait depuis longtemps frappé de bons esprits : elle a acquis nouvellement on caractère ph» marqué d'éridenoe. Four satisfaire aux besoins qui l'ont fakinstitiier, la répression aurait dù étie prompte et forte : elle est restée lente, fiiftik, et à peu près nulle. Lorsqu'elle intervient, le dommage est commis; loin de le réparer, la punition y ajoute le scandale du débat.

La poursuite juridique se lasse, la presse séditieuse ne se lasse presque jamais. L'wie s'arrête parce qu'il y a trop à sévir, l'autie multiptie ses forces en multipliaBi ses délits.

Dans des circonstances diverses, b poursnile a en ses périodes d'activité et de relâchement. Bfab i^e on tiédeur de la part du ministère public, qu'importe à la presse? Elle

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cherche dan» le redoublement de ses excès la garantie de leur impanité.

VÎDsuflBsance ou plutôt l'inutUité des précautions établies dans les lois en vigueur, est démontrée par les fidts. Ce qui

est également démontré par les faits , c'est que la sûreté publique est compromise par la licence de la presse. U est temps , il est plus que temps d'eu arrêter les ravages.

Entendez, Sire, ce cri prolongé d*indigaation et d*effiroi part de tous les points de votre royaume. Les hoiuues paisibles, les gens de bien, les amiade Tordre élèvent vers Votre majesté des mains suppliantes. Tous lui demandent de les préserver do retour des calamités dont leurs pères ou eux-mêmes eurent tant à gémir. Ces alarmes sont trop réelles pour n'être pas écoutées, ces vœux sont trop iejjitmies pour n'être pas accueillis.

Il n'est qu'un moyen d'y satisfaire, c'est de rentrer dans la Charte. Si les termes de l'article 8 sont ambigus , son esprit est manifeste. U est certain que la Charte n'a pas concédé la liberté des journaux et des écrits périodiques. Le droit de publier ses opinions personnelles n*irapHque sûrement pas le droit de publier, par voie d'entreprise, les opinions d'autrui. L'un est l'usage d'une faculté que la loi a pu laisser libre ou soumettre à des restrictions , l'autre est une spéculation d'industrie qui, comme les autres et plus que les autres, suppose la surveillance de l'autorité publique.

Les intentions de la Charte, à ce sujet, sont eiiacienient expliquées dans la loi du ai octobre 18149 qui en est en quelque sorte l'appendice. On peut d*aQtant moins en douter que cette loi fut présentée aux chambres le 5 juillet, c'està-dire un mois après la jjromulgation de la Charte. En 181 f^, à l'époque même où un système contraire prévalut dans les chambres, il y fut hautement proclamé que la presse pério^