‹ Le Parlement de Bordeaux et la Chambre de Justice de Guyenne en 1582Chapitre 107 sur 112 · III. — Affaires jugées O · texte numérisé non relu

III. — Affaires jugées O

La session des Grands-Jours de 1456 avait été assez courte, du 2 septembre au 23 octobre, trop courte même, à raison du grand nombre des procès restés en suspens dans le pays de Guyenne.

La Cour n'en examina pas moins plus de quatre-vingts procès sur lesquels elle ne statua, il est vrai, pour la plupart, que par appointements ou sentences préparatoire&7 — Dans le nombre des affaires terminées, il y en

(1) V. Arch. hisl., t. IX, p. "243 et sniv.

(2) Dans les !'•« et 11^ parties, j'ai déjà fait connaître les arrêts rendus pav les, Grands-JoLUs de 1456 dans des alîaires commencées devant la Cour supérieure ou la Cour souveraine. — Dans la 11I« partie, j'ai donné les arrêts de cette Cour sur les oppositions faites aux ordonnances des Commissaires de 1454.

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