OFFICIERS DES GRANDS- JOURS

est la garantie de la sagesse dans les institutions, et par lequel il se gouverna longtemps à travers des révolutions nombreuses.

A côté de ces attributions ainsi constatées qui formèrent le caractère des Grands-Jours, on ne trouve dans Thistoire qu'un seul exemple où ils aient été appelés à une mission plus importante, bien que puisée dans la nature du mandat de justice qu'ils tenaient des anciens Ducs. On lit dans une chronique franc-comtoise que Philippe-le-Bon convoqua un Parlement a Dôle pour travailler à la réformation municipale des deux Bourgognes et du GharoUais. Le but de cette assemblée avait été le défaut de police joint à de nombreux abus introduits dans ces provinces à la suite des troubles du royaume, et qui avaient réagi sur elles. Ge grand Gorps consulté , sans d'autres pouvoirs que le droit d'élaborer ou de proposer des lois , et présidé par le chancelier Roi lin, compta parmi ses membres les hommes les plus versés dans la science. Ge fut un grand Gonseil d'Etat, et rien de plus , bien que convoqué dans une forme plus solennelle; mais le principe organique de la justice n'en fut point altéré, et la souveraineté du Duc demeura entière , comme elle sera respectée plus tard en pareille occasion, lors de la transcription du droit coutumier en Bourgogne, à laquelle les Etats, au lieu du Parlement, furent, ainsi qu'on le verra, appelés à concourir.

Parmi les gens de marque qui assistèrent aux séances ordinaires de ce tribunal comme commissaires des Ducs, on peut citer parmi les présidents : Robert de Lugny, chancelier de Bourgogne; Renault de Gorbie, premier président du Parlement de Paris, depuis chancelier de