‹ Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à sa chuteChapitre 216 sur 270 · CHAPITRE XII · texte numérisé non relu

CHAPITRE XII

SOMMAIRE

Continuation du Parlement au XVllI* siècle.* Projets de la Cour contre les Parlements. — Ce qu'étaieùt les Elus en Bourgogne. — Prétentions des Elus en matière d'impôts, affoire Varenne» — Lutte des Elus avec le Parlement. — Le Parlement résiste. — Il est forcé d'obéir. — Mémoires et remontrances à cette occasion. — l..es écrits de Varenne sont condamnés par le Parlement. — Le Grand - Conseil casse cet arrêt. — Pamphlet contre Varenne. — Belle conduite du président de Bévy. — Le Parlement proteste de nouTcau. — Une demi-satisfaction lui est donnée. — Caractère politique de cette lutte. — L'opinion s'y méprend. — Le Parlement de Paris s'empare de Taflaire. — Expulsion des Jésuites par le Parlement. — Caractère de cette mesure.

— Trois rapports sont faits au Parlement. — M. de Fontette. — M. de Joncy. — M. Bureau de Saint-Pierre. — Sentiment sur ces rapports.

— Le Parlement de Dijon adlière à l'expulsion de l'ordre. — Mesures prises à cette occasion. ~~ Le président de Brosses. — Première présidence des Fyot. — Défense parlementaire. — Remontrances de 1763.

— Caractère de ces remontrances. — Prédominence de de Brosses. — Collision parlementaire avec la Cour. — Ce qu'étaient les Etats Généraux. — Humiliation des Parlements. — Lit de justice de 1770. — Le Parlement de Dijon proteste. — Vigoureuses remontrances. — Caractère dangereux de ces actes. — Testament politique du Parlement.

— Le Parlement est congédié par la force. — Exil de ses membres.

— Le Parlement Maupeou en Bourgogne. — Caractère politique de sa formation. — Le barreau refuse de plaider devant le nouveau Corps. — Ce qu'étaient les nouveaux Elus. — Les magistrats déshérités. — L'ancien Parlement est rétabli en Bourgogne. — Première présidence de de Brosses. — Lettres-patentes qui Tinstituent chef du Parlement. — Réactions parlementaires. — Première prési I ncc de M. de Saint- Seine. — Affaire Lally-Tolcndal. — Affaire Constant de Hebeojue. — L'hermite d'Aignay, ou la justice trompée. — Décadence du Parlement. —Ingratitude de ce Coi-ps. — Dernière querelle

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