‹ Le parlement de Franche-Comté, de son installation à Besançon à sa suppression, 1674-1790Chapitre 14 sur 176 · Chapitre de Besançon · texte numérisé non relu

Chapitre de Besançon

Amortissements , nouveaux acquêts et anciens 5,439

3 e et 4 e sols pour livre du principal dudit droit 494

A reporter. . . 426,820 livres.

(1) Mémoire iranuscrit sur les impositions, p. 14. Bibl. de Besançon, et Mémoire manuscrit sur la formation du brevet des impositions pour Tannée déposé aux Archives du Doubs, B. 2184, p. 45.

Report. . . 426,820 livres.

5° et 6 e sols pour livre du principal dudit droit 494

Huiles et savons 8,347

5 e et 6 e sols pour livre du principal dudit droit . 695

7 e et 8 e sols pour livre du principal

dudit droit 695

Fourrages du commissaire principal des guerres et logement du

contrôleur provincial de l'artillerie. 880

Indemnité des huissiers du conseil . 780

Canal de Picardie, de Bourgogne ,

navigation de la Charente . . . . 18,189

Excédent des fourrages .... 489,149

Convois militaires 78,892

Trois deniers pour livre destines

à la mendicité 23,429

Sols pour livres desdites impositions 52,441

Construction des casernes de Grav. 33,225

Sols pour livre pour frais de recouvrement de cet impôt .... 1,662

Quartiers d'hiver du logement des

troupes en quartier à Vesoul. . . 11,720

Logement des officiers employés

au château de Blamont 855

Construction de l'auditoire et des

prisons du bailliage de Baume . . 28,000

A reporter. . . 1,176,273 livres.

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