‹ Le parlement de Paris: son organisation, ses premiers présidents et procureurs généraux, avec (volume 3)Chapitre 33 sur 98 · GARDE DES SCEAUX · texte numérisé non relu

GARDE DES SCEAUX

Dans les premiers temps, quand T apposition du ^ceau tenait lieu de la signature royale, le garde du ^ceau avait coutume d'avoir toujours le sceau à côté de lui ; mais lorsque Ton se servit de sceaux beaucoup plus grands, il se contenta d'en porter la clef sur lui. (Le sceau était renfermé dans un coffret.)

D n'y eut qu'un seul sceau, servant aussi bien pour sceller les écrits particuliers du roi que les actes publics. — Plus tard, le roi eut pour son usage un petit cachet particulier (petit signet du roi) , et les actes publiés furent scellés au grand sceau de France.

11 y avait un sceau particulier pour le Dauphiné et un autre pour le royaume de Navarre. Presque toutes les provinces, avant leur réunion à la couronne, avaient chacune un scel particulier, comme la Champagne, la Bourgogne, etc., etc.

Tous ces sceaux, dont chacun avait un contre-scel, étaient confiés à la surveillance du garde des sceaux qui les menait toujours (1) avec lui en voyage.

(1) Ordonnance de juin 4368 et du 8 février 4574 relatives à Télection dei gardes des sceaux.

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L'employé qui diauffait la cire pour sceller (le chauffecire) (1) portait, pendant les voyages du gaxde des sceaux, le sceau royal sur le dos ; il en était encore ainsi en 1499, sous Louis XU. Plus tard le roi donna un coffre, couvert d'argent doré, pour y conserver lès sceaux . Ce coffre était divisé en trois compartiments, dont chacuu contenait une cassette fermée : dans la première, couverte en argent doré; se trouvait le grand sceau de France auprès de son contre-scel ; le deuxième était cou* vert de taffetas rouge, parsemé de fleurs de lis et de dauphins en argent doré, et contenait le sceau particulier du Dauphiné, avec son tM)ntre-scel. Dans la troisièoie cassette était conservé le seel et le contre-scel de l'ordre de Saint^Louis, fondé en 1693. Plus tard, cet ordre eut un garde-sceau particulier.

Le garde des sceaux avait un coffre en bois, renfermant les deux premiers coffrets et, ce coffre il l'avait toujouis près de lui, dans sa voiture, quand il voyageait.

La place de garde des sceaux était une des première de tout le royaume, même quand elle était séparée de celle du chancelier. Il était le chef de toutes les chancelleries de France et nommait à toutes les places et

(I) Cette place était en France de la plus haute antiquité. Déjà Tor-^ donnance de Philippe le Long, du 40 juillet U49 (Ord. T. I, p. 63^) contient. Art. 31 : « Les émoluments du chauffe-cire du scel des foires c de Champagne^ seront vendus par enchère^ aussi couun^ les scéauU et « escriptures dessus dits. »

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