PRIVILÈGES ET NOBLESSE DU PARLEMENT
taire dit: {Hist. du Parlement j chap. 5.) que ces conseillers savants avaient, durant les troubles du règne de Charles VI (de 1380 à U2«) profité de Tabsence des barons qui avaient dû se mettre à la tête de leurs vassaux et pris leurd^làcieîàtef (Julet'ç^,' en ce temps, qu'ils se sont donné l'habillement des barons.
jicoL'ondorimniM ntndm îSo)is^Phil^)|)e ^e[YaloÎ6( en AQàAiiOtàiàm Louwe^ Ti lLpJi2t19'2âl^ artift), ensvf)puinuMkt 'toute- différemoeèntie les tcoiirseâlelvs enquèteors 6t j^itgejujns; établit uûe complète égalité de! tous les méat"
-bsea^u Parlement, pour le temps du service.
Dans les derniers temps, on obtenait la noblesse avec
db plae£}4a!inembi}e du Parlement {arrêt, de Tan 1346, confirmé pap un édit de Louis XIQ, de novembre 1640
#»W:)d!Ufr&de. Louis iXlV ou plutôt de.la reiine Annei ré-
Louis XIY. lui-même, qui gandait au Patl^foent 2ri#- K^ii$a9Q)iu^ ^e qu s'était passé pendant ^\ raiiOuDritéj se transporta en peiisonne 'dans k salle de^séanceis ettraft- ^rto l'ojfdiïûniince par laquelle sa mère (Ann^' d'Autriche) avait accordé aux cours souveraines de justice: â(:i3 (titres de: ndblôsse^ mais Vanqien usage s'est montré y lus (brt queU voldnté du souverain (Voltaire, chap. 58). ^
» Lie -pû^qtibt o^e^ gëiis duf^ rc^^ dit Mirâtilmont, ëtait lÔBsi ap|))s)éi' pàfci^ qli!ïl logeait dansuii pkvc de méiû/i- <- seneiàoèlédiil^Baiemeût» D'abord ehargé de veilkn^ à<)e t^DeJadauéelle^'âe^^lakleurs ou la faiblesse des juget^tie fit rien perdre aa fisc, le procureur se nommait t Pr^iîraiov fiscaUs. .i»
' ' • L^of dônnance 4e mai 1 5^6 créa desr substituifj db ^ Jirôfcurebt* général dà roi près les Parlemenfe. ■ • -' • - - i Lëà î âvtWJàiâ 'du- rôî partageaient avec le prôofitete» général au Parlement l'honneur de plaider les éaus^ss TWlérfe*èâfflt!!é'l*6i^oil l^Etât. : . 'i/ > n. 1
"< Eri'îSWÇ Jfeari de Vassogne et Jean Dubois ètèrçaiêttt •iiô feiftctiôûô d'avocat du roi au Parlement. : " '
'"^IVj^avaifr'deux avocats du roi, Tan pour les oatisep civiled^ rauire pour les causes crinïinelles. «' •
= fierté Lfezêt, en juillet 1 526 et Antoine Ségûi^V ^* 1587, paraissent avoir été les premiers'désign^s^'spiïs ïfe titre d'avocats généraux bien que dans le style des arrêts ils soient qualifiés « Avocats dudit seigneur roi. >
Chaque avocat général reçoit du corps de ville, à sa réception un compliment et un écritoire en argent.
154 LES OBNS
Placés d'abord sur le banc des baillis, les avocats généraux occupèrent, dès le 9 février 1589» le banc des secrétaires de la cour.
Les fonctions des avoc^^ts généraux consistaient à prendre des conclusions , à raison de l'ordre public» dans les affaires des particuliers, et à plaider, pour le roi, dans les affaires du domaine et de la couronne.
C'est une maxime que l'on n'interrompt pas le roi, quand il parle, c'est-à*dire qu'on n'interrompt pas ses gens, lorsqu'ils portent la parole.
Les gens du roi sont dans l'usage de se tenir debout l(»sqn6 l'un d^entre eux porte la parole, s'il est plus ancien qu'eux, mais ils se tiennent assis, s'il l'est moins.
Aux grandes audiences les avocats géniaux parlent, un genou appuyé sur leur banc.
Ils servaient d'intermédiaire entre le roi et le Parlement (J).
Les gens du roi devaient parler debout. Le 21 mai (1597) de Saint-Félix, procureur général, ayant à faire
(4) Les gens du. roi avaient la prérogatiye de parler gantés etcouyerts, même en prenant des conclusions et en lisant de pièces, de scinder en plu.'^ieurs audiences leurs conclusions et de ne pouvoir être interrompus^ môme à raison de Thenre tarde (Lettre du chancelier Daguesseau aux PP, du Parlement de Bxmen, 44 mars 4730).
Aux procureurs généraux et du roi appartenait la plume et aux avo* cats généraux et du roi appartenait la plaidoierie (Ord. de 4479,-- Art. 6*).
