LES REGISTRES DU PARLEMENT

« Anciennement, dit Laroche-Flavin, les juges avaient » coutume d'insérer danit/leiArs jugements, la cause ou » le motif de la condamnation ou absolution ; mais au- » jourd'hlii cela h''est'eù usage, et'les arrêts et sentences » jxe contiennent que ce qui* est ordonné simplement, » sans autre raisonnement, soit au dvil ou au criminel. » [Hist, des Parlements, liv. 13)..

Spifame, cet inventeur des règlements, qui, dans ses rêves, semait ça et là des inspirations à la fois si ingénieuses et si utiles, a supposé deux ordonnances du roi Henri II, par lesquelles il était enjoint à tous les juges de mettre dans leurs sentences et arrêts la cause expresse et spéciale d'iceux.

Les cours souveraines sentaient quelquefois le besoin d'instruire les avocats et les parties des raisons qui avaient déterminé le jugement dans les causes difficiles et notables. MM. les présidents, après avoir prononcé, avertissaient le barreau de ce qu'on devait apprendre rfc/'arréf et disaient quellemaxime avait été jugée, quelle question, quelle difficulté (V. la Préface des arrêts en robe rpiige, recueillis par Montholon).

Après Farrêt de 1539, rendu à Tours par le Parlement de Paris, sur le droit de la femme concurremment avec lies créanciers de la communauté, M. le premier président du Harlay avertit les avocats de prendre ce • fondement, en leurs délibérations et plaidoyers, parce •'(tjue la caose «itait 'été jugée en^ la thèse générale.

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