ORIGINE DES PARLEMENTS DE FRANGE

Pendant l'époque barbare, il n'y eut en France qu'une seule assemblée nationale, générale et régulière, chaque année (1). Le Champ de Mars, sous les Mérovingiens, le Champ de Mai, sous les Carlovingiens, furent des réunions politiques, militaires et judiciaires à la fois. Toutes les autres convocations de la cour du roi [caria regaîis) étaient extraordinaires, accidentelles ; maisCharlemagne établit une seconde assemblée des grands du royaume, en automne, et il ordonna, dès 769, qu'il y aurait, dans chaque comté, deux plaids, annuels, outre ceux que le roi pourrait convoquer, s'il en était besoin (Caroli Magni Capital., anno 769 — chap. XII. Baluze, i, 192). Plus tard, il porta à trois le

(i) Mallas ialegibus antiquis est judicii locus, vox per se germanica Mdhl significat signam, metam, terminum. Signum hoc erat in campo et loco patenti, arbos, pertica, crax, ligna cum gladio aliisque lignis appensis (Schottilins. — De quibusdam singularibus antiquis juribui in Germaniaobsenalis. G. IV, § 5).

y. Origine du Parlement, Bibliothèque de l'École des Chartes, A.I. 577.— Paris, Dumoulin, 4839.

Brewer, Histoire deVorganisationjudiciaireenFrance,J)nmiioTiï, 1837, — savant ouvrage que nous avons souvent consulté.

nombre de ces plaids généraux qui devaient être tenus chaque année, et son fils, Louis le Débonnaire, confirma cette règle {CapituL IV» chap. lvii, Baluze, i, 788. CapituL excerpt. ex lege Longob., chap. xxvii, Baluze, T. 353).

A répoque féodale, le délai de trois assises, accordé par les coutumes, au forbanni, pour purger sa contumace, paraît avoir répondu au délai d'an et jour.

On trouve aux tomes IV et V des Historiens de France (pages 648 et 697) les dates des principaux jugements rendus avant Charlemagne; on en rencontre de tous les mois, excepté de janvier, de juillet et de septembre. Voici ces dates : 14 mars 607, 23 octobre 664, 22 décembre 674, 12 août 691, 15 mai 692, 1 novembre 692, 15 mars 693, 22 décembre 695, 15 février 702, 8 avril 709, 13 et 14 décembre 71.0, 7 mars 716, 3 mars 726, 15 août 746, 11 février 747, 17 août 747, 20 juin 750, 1" mars 752, 29 octobre

Outre ces champs de Mars ou de Mai et ces assemblées générales, que les rois des premières races convoquaient, tous les ans, pour les affaires publiques, ils en tenaient encore d autres aux quatre grandes fêtes de l'année. Là, ils se montraienfà leurs sujets et aux étranger^, avec une pompe et une magnificence dignes de la majesté royale (Ducange. V. Dissertation à la suite de l'histoire de saint Louis).

Des abbés (1), des évoques, des seigneurs laïques, profitant de Tétat d'avilissement où était tombé le pouvoir royal, se rendirent héréditaires et indépendants;

(1) Klimrath.