LE PUBLIC DE LA CONSTITUANTE

I. Double attrait pour le public : nouveauté du spectacle et intérêt du débat. — La question do la publicité, posée dès l'origine, est tranchée dans le sens de l'affirmative. — Avantage de cette solution. — II. Inconvénients résultant du mode d'application. — Les spectateurs des galeries. — Les pétitionnaires à la barre.

I. Cependant il y a plus de cent ans, l'univers se ruait à aux écoutes.

De la nouveauté du spectacle ou de lïntérèt du débat il est sans doute difficile de décider lequel piquait davantage la curiosité. Une cohue dont celle qu'attirent aujourd'hui les plus grandes journées parlementaires ne saurait donner l'idée se pressait chaque jour, et quelquefois avant l'aube (I), aux portes du Manège. Cinq à six cents personnes au plus y pouvaient pénétrer (2), mais les autres ne s'en allaient pas pour cela et quand, par les fenêtres ouvertes, la voix éclatante d'un orateur arrivait à leurs oreilles, la rue et les g-aleries vibraient à l'unisson.

Il y avait, en général, deux séances par jour, l'une le matin, l'autre le soir. Les séances du soir, fixées d'abord par décret du 14 novembre 1789 à trois par semaine, devinrent quotidiennes à partir du 6 février 1790 (3). Le matin l'ouverture, indiquée réglementairement pour huit heures, n'avait guère lieu qu'à neuf (4). Le décret

(1) Ch. L.\cnETELLE, Histoire de VAssemblée Constituante, Treuttel et Wurtz, 1844, t. I. p. 294.

(2) Moniteur, t. II, p. 39. — Adolphe Schmidt, Paris pendant la Révolulion, tiad. VioUet, Paris, Champion, 188U-1885, t. I, p. 2.

(3) Moniteur, t. II. p. 188, et III, p. 31b.

(4) Chapitre II du Règlement (.Vo/utein-, t. I, p. 239). La lecture dnMonileur prouve que le quorum li.\é à doux cents membres était rarement atteint à l'heure réglementaire (t. I, pp. 109, 134, 379, etc.).

du 12 octobre 1789 inspiré du désir de couper court aux réclamations justifiées d'une minorité qui donnait l'exemple de l'exactitude ne fit que consacrer cet usage (1). La clôture était prononcée vers trois heures. Le soir la séance reprenait entre six et sept heures pour se prolonger jusqu'à dix ou onze heures, parfois minuit, voire deux heures du matin (2). Les dimanches même il y avait séance, rarement dans la première année de la législature, réguHèrement dans la seconde. On ne commençait, il est vrai, ces jours-là qu'à onze heures et, à moins qu'une affaire urgente ne fût inscrite à l'ordre du jour, on se séparait dès trois heures en se donnant rendezvous au lendemain matin (3).

Pour être admis aux séances le public n'était astreint à aucune formahté. Non qu'un certain nombre de députés, partisans du principe de l'interdiction, n'eussent préféré le contraire. Dès le début, à l'époque même où le Tiers délibérait séparément, la question s'était en effet posée avec assez de vivacité pour créer au sein de l'Assemblée deux courants d'opinion. Les ministres et leurs partisans, voyant dans l'assiduité des Parisiens aux séances un encouragement pour la Révolution naissante (4), avaient préconisé le huis clos. « Je demande, s'était écrié Malouet le 28 mai 1789, que l'on délibère en secret et qu'on fasse retirer les étrangers (o). » Le 23 juin, jour de la séance royale, une consigne rigoureuse avait fermé au public l'entrée de la salle des Etats (6). Les jours suivants un officier de service lui avait encore barré le passage, au point que Barnave avait pu se plaindre de la prétention de la Cour à « défendre à la nation l'entrée de la salle nationale (7) » . Mais des protestations éloquentes étaient parties des bancs opposés. « Des étrangers! avait riposté

(1) Moniteur, t. II, p. 47.

(2) Ibid., t. I, p. 288, IV, p. 77, VI, p. 588.

(3) L'exemple d'un dimanclie où l'Assemblée ait excepliomiellement siégé le soir est celui du 23 août 1789. {Moniteur, t. I, p. 378.)

(4) Baillv {Mémoires, I, p. 82) écrit à la date du 24 juin : « Il y avait longtemps que cette admission des étrangers qui s'étendait jusqu'au peuple inquiétait les ministres. »

(o) Moniteur, t. 1, p. 46.

{G) Ibid., p. 92.

(7) Ibid., pp. 96, 99.

Volney à Malouet, en est-il parmi nous? L'honneur que vous reçûtes deux lorsqu'ils vous nommèrent députés vous fit-il oublier qu'ils sont vos concitoyens et vos frères (1)? » — « C'est sous les yeux de la nation, avait appuyé Barnave, que nous devons agir, c'est en face de la nation que nous devons opérer (2). » Et devant ces protestations le parti du huis clos avait succombé : l'Assemblée avait ouvert ses portes à tous ceux qui avaient voulu entrer. La résolution prise dans la suite de réserver certaines galeries aux spectateurs munis de billets eut le caractère dune mesure d'ordre, non d'une restriction (3). La publicité la plus large ne cessa d'être la règle jusqu'au bout.

On aperçoit les raisons qui la justifiaient. La seule présence d'un public plutôt mal disposé à l'égard des défenseurs de l'ancien régime tempérait l'ardeur de certains assauts susceptibles à la longue de devenir préjudiciables à la dignité de l'Assemblée (4). Elle était un préservatif contre l'éventualité d'un relâchement auquel la difficulté de leur tâche vouait les moins résistants parmi les partisans du nouveau (5). Elle était la sauvegarde des indécis

(1) Monileur, t. I, p. 45.

(2) Ibid., p. 99.

(3) Quelques députés, parmi lesquels Mirabeau, avaient dès, le 3 septembre 1789, proposé de n'admettre que les personnes munies de billets {Moniteur, t. I, p. 420 et Révolutions de Pari$, n» 8 p. 42). ce qui avait produit quelque émotion parmi les habitués des séances. Un sieur Fontaine, domicilié à Versailles, s'était même fait l'interprète de ces derniers dans une lettre adressée à un député; et l'Assemblée avait rejeté la proposition. Mais il est certain qu'elle revint plus tard sur sa décision puisque dans une lettre datée du 5 février 1790 Thib.\dde.\u distingue « la galerie où on entre avec des billets donnés par les députés » des galeries ouvertes au peuple {Correspondance, publiée par CAnnÉ et BoissoNNADE, Paris, Champion, 1898, lettre XXIV, p. 73) et qu'en 1791 les journaux font mention de billets exigés à l'entrée du Manège {Révolutions de Paris, n" 101, p. 501). Aulard {Orateurs de la Constituante, Paris, Hachette, 1882, p. 28, note) remarque que Mirabeau pendant sa présidence distribua des billets à ses amis. Mais on ne voit pas que des billets aient jamais été refusés à aucun solliciteur.

(4) Montlosier et Maury en firent l'expérience. (MoxTLOSiEn, Mémoires, t. H, liv. XII, p. 16, et Moniteur, t. V, p. 594.)

(5) « A ce moment là il fallait être approuvé, animé, électrisé... Les législateurs delà nation étaient nouveaux et, pour ainsi dire, enfants dans la carrière politique, et nous avions tous besoia du mucte animo. » (Bailly, Mémoires I, 248.) — « La foule des spectateurs qu'on admettait

OU des perfides qu'une flatterie de la Cour, une offre intéressée de l'aristocratie risquaient de mettre aux ordres d'un pouvoir prêt à se défendre par tous les moyens (1). N'eût-elle eu d'autre utilité que celle de rendre plus malaisé le simple faussement, au bénéfice des uns ou des autres, de la machine parlementaire, qu'il eût fallu encore la décréter (2). Le regard des peuples est pour les parlements le commencement de la sagesse comme leur silence la leçon des rois. Ajoutez que la publicité produisit sur les passions du dehors un effet non moins salutaire que sur l'esprit de l'Assemblée. Au spectacle des efforts journellement tentés pour sa cause, le peuple n'eut pas l'idée d'accuser ses élus de lenteur, d'indifférence ou de trahison (3). Les paroles qu'il entendit, les luttes dont il fut le témoin, en lui inspirant le sentiment des difficultés à vaincre, l'instruisirent à la patience. Il acquit ainsi la nolion du terme que, dans le présent du moins, il ne

dans les galeries animait les orateurs tellement que cliacun voulait obtenir pour son compte ce bruit des applaudissements dont la jouissance nouvelle séduisait les amours-propres. » (Mme de Stakl, Mémoires publiés par MM. le duc de Broglie et le baron de Staël, Paris, Charpentier, 1844, t. I, p. 211.)

(1) « La présence du public fera rougir le perfide ou le lâche que le séjour de la Cour ou la pusillanimité auraient déjà pu corrompre. » (Volney, dans Moniteur, t. I, p. 45.) — Le même argument en faveur de la publicité se retrouve sous la plume de Camille Des.mouli.xs dans le Discours de la « Lanterne « aux Parisiens (OEuvres de Claretie, Paris, Charpentier, 1874, t. I, p. 169 note 2). Après avoir insinué que quelques membres des Communes étaient susceptibles de « se laisser gagner par des pensions, des projets de fortune, des caresses », l'écrivain voit dans la présence du public un remède contre ces défaillances. « Heureusement, dit-il, il y a les galeries, les galeries incorruptibles, toujours du côté des patriotes! Elles représentent ces tribuns du peuple qui assistaient sur un banc aux délibérations du Sénat et qui avaient le veto! »

(2) Dans une lettre du 21 septembre 1789 à ses concitoyens, Hardy de la Largère, député d'Ille-et- Vilaine et maire de Vitré, parle d'un président qui, intéressé à faire passer une délibération par assis et levé, ne se serait jamais rendu sans la présence du public à l'appel nominal, bien qu'en l'espèce celui-ci fût de règle : « Mais, dit-il, la présence du public est redoutable. » (Arch. Ille-et-Vilaine, L-"^ liasse.)

(3) C'est évidemment la crainte de semblables accusations qui inspira à Mirabeau l'idée d'un projet d'adresse de tous les députés à leurs commettants. Ce projet déposé dans la séance du 27 juin 1789 avait pour objet d'inspirer aux commettants « une confiance calme en leur exposant la position de l'Assemblée nationale » et de « justifier » les députés aux yeux de leurs électeurs. {Moniteur, t. l, p. 106.)

fallait pas dépasser, apprécia en connaissance de cause les progrès accomplis et se p^arda d'excès qui, inspirés })ar l'impatience, auraient compromis la cause de la Révolution.

II. Mais l'admission du public n'impliquait pas le droit pour ce dernier de se conduire à sa guise ou de n'en faire qu'à sa tète. Le tort de la Constituante est d'avoir paru reconnaître ce droit en le tolérant.

Un instant le public avait émis la prétention d'aller et venir entre les bancs, se mêlant ainsi aux députés. Mais sur l'observation d'un membre que ces allées et venues « nuisaient à la forme des délibérations par assis et levé » il avait été invité par le président à ne pas quitter les tribunes (8 août 1789) ( 1 ). Il ne se l'était plus fait redire.

En revancbe, l'éclio du tapage qu'il y fit se retrouve presque à chaque ligne dans les Journaux et les Mémoires de l'époque (2). On a pu l'exagérer ou essayer de faire croire à une pression de laquelle, en fm de compte, l'Assemblée réussit à s'affranchir (3) ; car loin que le public de la Constituante fût composé du « ramassis de tout ce qu'il y avait de plus ardent dans la populace (4) », il représentait encore le vrai peuple de Paris et de la France. On ne saurait nier cependant qu'il ne laissât plus d'une fois libre cours à ses emportements, trépignât, huât en toute liberté, s'enhardît même jusqu'à donner la riposte aux orateurs. Un jour que Malouet, incriminant un article publié par Camille Desmoulins, s'écriait du haut de la tribune ;

{i) Le Point du Jour, t. II, n" 46, p. 49.

(2) Moniteur, passim. — Montlosier, t. I, liv. Vlll.p. 258, et XIV, p. IH.

— Marmontel, Mémoires, avec une introduction pai- Barrière, Pari.*, Didot, 1846, liv. XIII, p. 237. — Malouet, iWt-moires public.s par son petitlils le baron Malouet, Paris, Didier, 1868, t. I, p. 261. — Bailly, t. I,p. 227.

— Geougel, Mémoires publics par M. Georj^el, neveu de l'auteur, Paris, Eyniery, 1820, t. I, p. 382; II, p. 425; III, pp. 15, 26, 37, 51, 98. — Lametii, 11, 436. — Feiuiièhes, Mémoires avec notice et éclaircissements jiar Bcrvillc et Barrière, Paris, Baudouin, 1821, t. II, liv. VI. p. 67. — YouNi; (t. Il, p. 124) qualilic d* « indécent >> le bruit des tribunes, et Mme iiB STAiïL {Mémoires, t. I, p. 277) l'assimile à des « vociférations ».

(3) Taine, Les Oriyines de la France eonleniporaine, Paiis, Hachette, 1875-1884, t. I. p. 145.

(4) MoNTLOSiBK, t. I, liv. VIII, p. 258.

« Qu'il se justifie, s'il l'ose )),une voix répondit : « Oui, je l'ose! » Cétait celle de Desmoulins qui assistait à la séance (1). A deux reprises différentes répithète de « calotin » était lancée par un groupe de spectateurs à l'adresse de Maury (2). Les députés s'élevaient contre l'inconvenance de pareilles interruptions (3). Mais pourquoi euxmêmes les provoquaient-ils à d'autres moments par leur propre attitude vis-à-vis du public? Pourquoi Foucault rappelé à l'ordre et montrant aux galeries sa protestation écrite faisait-il les galeries juges de la peine dont l'avait frappé l'Assemblée (4)? Pourquoi enfin celle-ci fut-elle plus sévère pour les orateurs dont le public essuya les virulentes apostrophes que pour le public qui manqua de respect aux orateurs (5)? Les agitateurs se donnaient rendez-vous dans les cafés voisins du Manège, chez Hottot et chez Saule, pour y fixer l'ordre du jour des sifflets et des applaudissements (6). L'Assemblée dont plusieurs membres fréquentaient les mêmes établissements le savait; elle connaissait le chef de claque qui n'était autre que Saule. Pourquoi le laissait-elle déployer à l'aise ses talents? Si bien stylée qu'elle fût, la petite troupe de Saule que celuici lançait ou retenait selon que la tournure des débats favorisait ou contrariait les passions populaires n'eût pas résisté longtemps à l'injonction d'avoir à se dissoudre au seuil du Manège.

Un usage qui a disparu depuis dans nos Assemblées était celui de l'introduction de pétitionnaires à la barre. Il fit fureur pendant l'époque révolutionnaire. La Constituante l'ayant codifié par un article de son Règlement (7) aurait eu mauvaise grâce à s'en plaindre, et il n'apparaît pas d'ailleurs qu'elle s'en plaignit. Elle vit successivement défiler devant elle les délégués des corps constitués,

(1) Révohitions de Paris, n" 56, p. 162, et Journal des Débats, n° 370.

(2) Ibid., n" 19, p, 26 et n" 42, p. 221.

(3) Par exemple dans la séance du 17 août 1790. (Moniteur, t. V, p. 416.)

(4) Lameth, t. II, p. 156.

(5) Lire notamment le discour.'^ prononcé dans la séance du 8 septembre 1790 par l'abbé Maurv, et la réponse du président. (Moniteur, t. V, p. 594.)

(6) ScHuiDT, Paris pendant la Révolution, t. I, p. 119.

(7) Art. 11 du chapitre ii. (Moniteur, t. I. p. 239.)