BASSES-ALPES

h;s circulaires du Comité d'agriculture senibleol n'être pas parvenues au «liiecloire du déparleraeut. Il n'existe dans renreg-islrement de la correspondance du directoire oucune mention de ces ciiculaires (Arch. des Basses-AÎpes , L ifi'i fit i4A), aucune réponse du directoire au Comitt- d'agriculture (Arch. nal.. F'": Arch. des Basses-Alpes, L 160), aucune communication du directoiie aux directoires de district (Arch. des Basses-Alpes, L 165-167), aucune

'' Art', de Moulins, raiil. de Sou- ■'' Arr. de Moulins, ôcarl à l'est de

vijrny. \euilly-lr'-Réal.

'^ Vrr.df .Mmiliiis , cli.-l. de caillou. ■' An. l'i laiil. de Moulins.

BASSES-ALFES. — IIAUÏES-ALPES. 19

dëlibération du conseil de département ''' ( Arch. nal. , F'' m , Basses-Alpes , 5 ) , ni des directoires de district (Arcli. des Basses- Alpes , L466, 617, 6oi,653j. Les seuls documents relatifs aux commimaux dans les Basses-Alpes concernent les partages antérieurs à novembre 1791, ou consécutifs h la loi du 10 juin 1798(1707, 634,668)'»».