DIRECTOIRE DL DISTRICT DE PONS

[i 5 juin ijfja. — Le district a reçu peu de réponses à sa circidaire du 12 janvier aux municipalités. ^^Dans le petit nombre de celles qui l'ont l'ail, il n'y a que la municipalité de Neuillac '' «jui nous dit en avoir dans la com-

"' Le conseil ijéiiéral du déparlcmenl loiijn: et du l'iiiiiis). Les dnciinienls ici ne paraît pas s'être occupé de la i(ucs- publiésont été communiqués par M. Panlion (Voir les prorès-verbaiix dans Arcli. <lin de Lussaudière, archiviste déparlcnat., F''^iii, (]liar.-lnf. , 8). Jusqu'au uu;ntal.

99 avril 179'-! ont été publiés les Pra- '-' Moins celui do Montlieu, i|ui avait

ci'H-iu>rhaii.r du l)h: de la C.ltar.-hif. répondu antérieun-menl.

(t. WVI des Archive» liisi. de la Sain- ''' Arr. de Jonzac, cant. d'Anhiac.

CHARENTE-I.NFÉRIEURi:. A9

inune environ (ji carreaux en deux j)i»ices; elle pense, comme nous, (ju'il est plus avantageux pour les habitants d'en jouir en commun que de les partager. t>]

DIRECTOIJIE DU DISTRICT DE ROCHEIORT.

[6 juin '799. — - A Tenquête, peu de municipalite's ont re'pondu : f cependant nous sommes assurt^s ([u'il existe fort peu de biens de cette espèce dans notre district, et que le vœu le plus général est qu'ils restent indivis, attendu que dans le cas contraire les bestiaux destinés à l'agriculture y seraient souvent privés de pacages. - 1

DIRECTOIRE DU DISTRICT DE MONTLlEu''^.

1 a décembre ijfjt . — Il n'y a point de fonds communaux dans ce district appartenant aux communautés qui le composent, il y a seulement, dans deux ou trois paroisses, certaines parties de terre en landes et bois dont les ci-devant seigneurs d'icelles se disent les propriétaires, lesquelles les habitants de certains villages regardent et traitent comme des communaux et sur lesquelles ils vont en conséquence faire chaque année des actes de réjouissance, par couper des bois et bruyères et le pacage de leur bétail , quelques-uns se disant fondés en titres pour cela par la concession des fonds pour lesquels ils payent des rentes. Mais nous avons pensé que les communaux que nous vous rappelons ne font point partie de ceux que le Comité d'agriculture a pour objet ; c'est pourquoi nous ne vous dirons rien autre chose ce concernant. Si nous nous étions trompés dans notre estimation à cet égard, nous vous donnerons les renseignements qui dépendront de nous à ce sujet sur le premier avis que vous nous ferez parvenir.

[18 juin fjy^. — Rappel de la précédente réponse. |

DIRECTOIRE Dl DISTRICT DE MARENNES.

10 juin iy<jii. — Le district va s'informer auprès des municipalités.