MERLIN

Il est bien évident que les fonctionnaires d’ordre inférieur ne montrent pas toujours autant de zèle que ceux qui sont à la tête du gouvernement. Le citoyen Limodin se plaint dans ses Réflexions générales sur la

police (1), qu’on puisse circuler impunément dans toutes

(1) Bib. nat. L. F. 152/2.

la République, et que Paris soit la seule ville de France où l’on exige sévèrement les passeports. Il critique qu’on ait abrogé la disposition par laquelle on prescrivait au titulaire du passeport la route qu’il devait suivre: de cette facon la police suivait de l'œil tous ceux qui partaient.

Le Bureau central du canton de Paris se montre particulièrement actif et ne saurait encourir les reproches du citoyen Limodin, qui en était d’ailleurs un des membres les plus vigilants.

Dans un avis du 10 pluviôse an V, lesadministrateurs du Bureau Central, Bréon, Limodin, Cousin, font observer aux citoyens que leurs affaires appellent hors de Paris qu'ilneleur suffit pas d’être porteurs d’une carte de sûreté, et que la négligence qu'ils auraient montré en ne se munissant pas d’un passeport les expose à être confondus avec les brigands qui circulent dansles communes voisines et qui n’ont d'autre dessein en s’introduisant à Paris, que d'y porter atteinte aux personnes et aux propriétés. Pour que les citoyens ne puissent pas être mis en état d’arrestation, le Bureau central les invite à se conformer aux

dispositions de la loi du 10 vendémiaire.

Le 21 brumaire an VI, le Bureau central fait proclamer à son de trompe la loi du 28 vendémiaire an VI, qui annule les passeports délivrés avant le 18 fructüdor.

Ainsi bien que la formalité des passeports constitue une

gêne sérieuse pour le commerce et pour l’agriculture, elle subsiste, néanmoins, durant le Directoire.

Le vote dela loi du 28 vendémiaire an VIaété précédé au Conseil des Cinq-Cents de longs préliminaires dans lesquels la pensée générale des hommes politiques de la Révolution française se manifeste dans toute sa clarté. Jean Debry prononce un grand discours dans lequel il reconnaît parfaitement que les passeports constituent une gêne sérieuse; mais, cette gêne est nécessaire : il faut la subir!

S'il convient d’annuler les passeports dont la délivrance est antérieure au 18 fructidor, il est indispensable de les maintenir pour l'avenir et de se montrer d’une sévérité très forte à l’égard des étrangers.

Jean Debry déclare que tous les ennemis déclarés de la République voyagent sous le déguisement de marchands, d'ouvriers et d'artistes sur tout le territoire de la République, et qu’en conséquence, les passeports remis avant le 19 fructidor doivent tous être portés comme nuls.

D'un autre côté, les titulaires futurs devront acquitter eux-mêmes leurs contributions, parce que des avantages ne peuvent être faits à ceux qui s’abstiennent de supporter les charges. Il faut être Français et républicain, si l’on veut profiter des bénéfices de la loi française. Les étrangers n’ont jamais fait que cimenter le désordre et chercher à tirer profit de l’anarchie française.

« Mais la liberté individuelle? concluait l’orateur. Ah!

je vous entends : vous réclamez le droit de renouveler nos

calamités; les lois de sûreté, de police vous fatiguent, comme la gendarmerie paraît aux brigands un attentat à la liberté des grands chemins. La liberté individuelle, aussi, voulait que mon fils, mon frère, mon ami pussent rester paisibles au sein de leurs familles; et cependant la loi les a appelés aux armées; ils sont partis. Vous ne prétendez pas sans doute accorder plus de faveur qu'aux Français eux-mêmes, à ces espions de Londres ou de Vienne que le noble désir d’incendier nos ports ou de fomenter des mouvements amène en France munis de passeports toscans ou américains?

» Les malveillants incorrigibles parleront de terreur : Ah! le temps n’est plus, j'espère, où par des mots, l’on pourra donner le change sur des réalités, et où le souvenir d'un régime affreux nous empêchera de voir cette faction puissante et cruelle ayant chefs, ministres, correspondants, vicaires, prêtres, écrivains, caissiers, qui, depuis neuf ans travaille sans relâche à nous ployer sous le joug de terreur d’un despote et à donner pour régime au restant de la population française, l'anarchie, organisée sous le nom de royauté. »

Devant le Conseil des Anciens, Champion (du Jura) craint que la résolution proposée ne trouble la tranquillité du commerce et de l’industrie, mais plusieurs orateurs, parmi lesquels il faut citer Girot-Pouzol et Creuzé- Latouche, estiment que cette résolution ne saurait porter préjudice au commerce et qu’elle se recommande par

l'intérêt supérieur de la République.

La résolution fut votée : ce fut la loi du 28 vendémiaire an VI, qui maintenait les dispositions de la loi du 10 vendémiaire an IV, en les aggravant puisqu'elle ne permettait, désormais, la délivrance des passeports qu'aux citoyens, soumis aux contributions, et qu’elle la refusait aux Etrangers.

Sinous résumons en quelques lignes, l’histoire du passeportsousla Révolution, nous constatons au début que l'idée de liberté supprime toutes les entraves, rompt toutes les barrières. Les passeports disparaissent comme portant atteinte à la liberté de chacun; mais, ce sont des résultats de courte durée. La Révolution suit sa marche progressive; elle doit lutter contre ses ennemis à l’intérieur et à l'extérieur. Les mesures de rigueur deviennent nécessaires. On rétablit la pratique des passeports, qu’on n’accorde plus qu'avec difficulté et moyennant des garanties variées. Les décrets sont nombreux qui réglementent l’usage et la délivrance des passeports. On se montre d’une sévérité particulière à l'égard des étrangers.

De cette fébrile accumulation de lois, on peut déduire que les passeports n’ont pas rempli leur mission; qu'ils ont manqué leur but. Jean Debry déclare à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, que les étrangers et les émigrés voyagent à l’intérieur de la République sous une fausse qualité. A l’époque où les nobles s’enfuyaient vers l'étranger, malgré l’obstacle du passeport, beaucoup

réussirent à quitter la France; et sans le hasard d’une

reconnaissance extraordinaire, Louis XVI serait parvenu à franchir la frontière. Durant tout le cours de la Révolution, on ne cesse de se plaindre des ravages causés dans les campagnes par les brigands et des rapines des mendiants dans les villes. L'usage des passeports est impuissant à les vaincre!

Est-ce à dire qu’on doit considérer le passeport comme ayant été de nul effet? Un tel jugement aurait chance d’être inexact. Dans quelle mesure convient-il d'apprécier le rôle du passeport, à l’époque révolutionnaire? La question est délicate. Il est impossible d'y répondre d’une façon formelle et stricte. En fait, 1l semble que le passeport n’a pas endigué l’émigration, qu'il a constitué surtout un régime tracassier de police, et qu'indubitablement, il n’a pas été sans porter quelque atteinte à l'exercice du commerce et à la prospérité de l’industrie. Les hommes de la Révolution se sont très bien rendu compte de ce dernier état de choses. Leurs discours le prouvent; mais ils ont toujours dit que si le passeport apportait une gêne à la sécurité du commerce, les citoyens de la République devaient s’y soumettre aisément dans leur lutte contre les étrangers et les émigrés. Le passeport fut-il une arme de valeur certaine? C’est ce qui n'apparaît que d’une manière imparfaite; et c’est sur ce terrain que la sagacité des hommes de cette époque a pu être trompée.

Le passeport leur semblait l’unique, ou du moins

l’ultime moyen de se défendre contre les ennemis. Leur

foi était sans doute exagérée; car les décrets qu’on ne cessait de prendre pour rendre plus sévère l’usage du passeport, ne faisaient qu'attester son impuissance partielle.

Quoi qu'il en soit, le passeport fut, même à leurs yeux, une mesure d'exception, se légitimant par des motifs exceptionnels, hors du droit commun. Et il est étrange de voir que, dès cette époque, on avait conscience que la liberté — pour laquelle on luttait — ne saurait être illimitée, et que des circonstances éventuelles pouvaient la restreindre devant lesquelles le devoir de tous les citoyens était de s’incliner. Cette idée-là qui, plus tard, sur un autre terrain (celui de la protection économique du travail) devait faire un large chemin, fut donc réalisée au temps même de la Révolution. Par amour pour le dogme de la liberté qu'il fallait imposer au monde, les hommes de la révolution ont admis le passeport, cette entrave à la liberté de circuler. Pour le triomphe du principe lui-même, ils ont consenti au sacrifice de quelques principes. Et c’est ainsi qu’à l'époque de la Révolution, le passeport a reçu une vaste application, un très large

développement.